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Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées par le CM du 30.09.2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune d'Épinay-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées par le CM du 30.09.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
30
SEPTEMBRE
2024
(Article
L.2121.25
du
Code
général
des
Collectivités
Territoriales)
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
lundi
30
septembre
2024
à
20h01,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'EPINAY-SUR-ORGE,
légalement
convoqué,
s'est
rassemblé
salle
de
la
Gilquinière
sous
la
présidence
de
Monsieur
MARCHAU,
son
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
M.
MARCHAU,
Maire,
Mme
CASTAINGS,
M.
V.
GALLET,
Mme
PANZANI,
M.
BARRIERE,
Mme
LEQUEUX,
M.
FABBRO,
Mme
MARTIN,
M.
WALTER,
Maires-Adijoints,
M.
DUCHESNE,
M.
MARAIS,
M.
SCHILTZ,
Mme
DOREAND,
M.
RANDOING,
M.
O.
GALLET,
Mme
LE
POULAIN,
M.
TURCHI,
M.
DUGAST,
Mme
DESSAILLY,
Mme
GAUDRY,
M.
HADDAD,
Mme
DRAGHI,
M.
LACASSAGNE,
M.
BLOTTIERE,
Mme
BAIRRAS,
Mme
DORLENCOURT,
M.
FUTOL,
Conseillers
municipaux.
ÉTAIENT
REPRÉSENTÉS
: Mme
CHABRILLAT,
Mme
LUTIER,
Mme
BOURDOUX,
M.
DIDRY,
M.
P.
LEGOUGE,
M.
M.
LEGOUGE.
Conformément
à
l'article
L2121-17
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
présents
à
la séance
étant
supérieur
à
la moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice,
il a
été
procédé
à
la
désignation
d’un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil
municipal.
Madame
Christiane
MARTIN
a
été
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu'elle
a
accepté.
Le
Conseil
Municipal
a
procédé
à
l'examen
des
dossiers
inscrits
à
l'ordre
du
jour
et
les
a
adoptés
dans
les
conditions
suivantes
:
KRKXKKE
Délibération
71/2024
-
PRESENTATION
DU
RAPPORT
D'ACTIVITES
2023
DE
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
PARIS-SACLAY
>
PRISE
D'ACTE
A
L'UNANIMITE
Délibération
72/2024
-
PRESENTATION
DU
RAPPORT
2022
ET
2023
RELATIFS
À
LA
PREVENTION
ET
LA
GESTION
DES
DECHETS
>
PRISE
D'ACTE
A
L'UNANIMITE
Délibération
73/2024
-
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LE
SDIS
DE
L'ESSONNE
ET
LA
COMMUNE
D’EPINAY
SUR
ORGE
RELATIVE
AU
SOUTIEN
FINANCIER
VOLONTAIRE
APPORTE
PAR
LA
COMMUNE
AU
SDIS
DE
L’'ESSONNE
SUR
LA
PERIODE
2025-2029
æ
ADOPTION
A
LA
MAJORITE
ABSOLUE
Délibération
74/2024
-
PROJET
D'UN
CONSEIL
LOCAL
DE
SECURITE,
DE
PREVENTION
DE
LA
DELINQUANCE
ET
DE
LA
RADICALISATION
>
ADOPTION
A
L’'UNANIMITE Délibération
75/2024
- ADMISSION
EN
NON-VALEUR
DES
CREANCES
IRRECOUVRABLES
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
76/2024
-
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
DU
BUDGET
DE
LA
VILLE
2024
>
ADOPTION
A
LA
MAJORITE
ABSOLUE
Délibération
77/2024
-
MISE
À
JOUR
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
78/2024
-
PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
2024-2026
: ADHESION
A
LA
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
PREVOYANCE
PROPOSEE
PAR
LE
CIG
GRANDE
COURONNE
A
COMPTER
DU
1ER
JANVIER
2025
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
79/2024
-
CONVENTION
DE
DELEGATION
DE
MAITRISE
D’OUVRAGE
PONCTUEL
ET
DE
FINANCEMENT
ENTRE
LA
VILLE
D’EPINAY
SUR
ORGE
ET
ILE
DE
FRANCE
MOBILITE
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
80/2024
-
DELIBERATION
RELATIVE
A
LA
DEMANDE
DE
GARANTIE
D’EMPRUNT
D’'IMMOBILIERE
3F
POUR
LA
CONSTRUCTION
D’UNE
RESIDENCE
DE
50
LOGEMENTS
SOCIAUX
SISE
2
PASSAGE
AMELIE
DE
PITTEURS
>
ADOPTION
A
LA
MAJORITE
ABSOLUE
Délibération
81/2024
- DELIBERATION
RELATIVE
A
L’AVIS
DE
LA
COMMUNE
SUR
LE
PROJET
DE
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
ARRETE
DE
LA
COMMUNE
DE
BALLAINVILLIERS
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
82/2024
- DELIBERATION
RELATIVE
A
L’AVIS
DE
LA
COMMUNE
SUR
LE
PROJET
DE
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
ARRETE
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINTE
GENEVIEVE
DES
BOIS
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
83/2024
-
DELIBERATION
RELATIVE
A
LA
RETROCESSION
PAR
LA
SNC
VINCI
IMMOBILIER
D’UNE
BANDE
DE
TERRAINS
POUR
L’ELARGISSEMENT
DU
TROTTOIR
RUE
DE
SILLERY
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
84/2024
- ATTRIBUTION
DE
SUBVENTION
SUR
PROJET
AUX
ASSOCIATIONS
SPINOLIENNES >
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
85/2024
- DENOMINATION
DU
NOUVEL
ESPACE
CULTUREL
« SIMONE
VEIL
»
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Affiché
et
publié
le
Olivier
MARCHAU
0
3
OCT
202
Maire
d'Épinay-sur-Orge