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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Quincy.
Lien du pdf (Déliberation - 1773763439 DELIBERATION N2025 39 Convention SPA Marmagne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
L'an deux mil vingt cinq
Le: 2 décembre 2025
Nombre de Conseillers
En exercice 12
Présents 11
Votants 12 Abstention
0
Délibération N.2025-39
ABSENT EXCUSE
HERVET
Secrétaire de séance : Custodia CARVALHO
OBJET : convention SpA de Marmagne
EXTRAIT
DU REGISTRE DES OÉIIAÉNNTIONS
DU CONSEIL IUUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la commune de Quincy. dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire, salle du conseil à la mairie de Quincy,
sous [a présidence de M. Pascal RAPIN. Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 25 novembre 2025
Date de l'affichage de la convocation : 25 novembre 2025
PRÉSENTS : pascal RApIN, Agnès DELANNOY. Nathalie
HOUSSIER, Sébastien CLAVIER, Sophie BERTRAND, Custodia
CARVALHO, Luc DELANNOy, patrick HERVET, Christian
MYSZKIEWICZ, Jean-Michel RADOUX, Luc TABORDET.
Atin de pouvoir mettre des animaux en fburrière. le cas échant, il est nécessaire de passer un partenariat avec la SBpA de MARMAGNE.
De ce lait. il est nécessaire de signer la convention annuelle et renouvelable par tacite reconduction, érablie par la sBpA
du cher et de régt"r ta contributià"
""..r""i"î.'o.so cts euros x 877 habitants soit 43g.50 euros pour l,ànnée 2026.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
Jacques PERARD a donné pouvoir à patrick
DECIDE
D'autoriser le Maire à signer ra - dite convention et de régler le montant si référent
Après avoir délibéré, le conseil municipal vote
Pour: 12 Contre
: 0 Abstention : 0
Fait et délibéré à eUINCy
Le 2 décembre 2025
Le Secrétaire de séance
Custodia CARVALHO Pascal IN
Publicatkn sur le sitt'ltlt!
Acte tran.\mis en préfecture le ;1clécem It
2025
Accusé de réception en préfecture
018-211801907-20251202-delib2025-39-DE
Date de télétransmission : 08/12/2025
Date de réception préfecture : 08/12/2025