Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - A2024 T 32B STATIONNEMENT FESTIVAL DU MUSEE
Arrêté - A2024 22 STATIONNEMENT?preview=1
Arrêté - A2024 03 STATIONNEMENT ZONE TOURISTIQUE?preview=1
Arrêté - A2024 T 23 PERMIS DE STATIONNEMENT?preview=1
Arrêté - A2024 T 64 ARRETE CIRCULATION ET STATIONNEMENT?pre
Arrêté - A2024 23 STATIONNEMENT PARKING EBM?preview=1
Arrêté - A2024 13 SOUS REGIE MUSEE?preview=1
Arrêté - A2024 T 51 CIRQUE ALBARON?preview=1
Arrêté - A2024T43PERMIS DE STATIONNEMENT UTMJ?preview=1
Arrêté - A2024 T 63 CIRCULATION RUE DU VILLAGE?preview=1
Arrêté - A2024 T 32B Stationnement Festival du
Document publié le Samedi 1 juin 2024 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Arrêté - A2024 T 32B Stationnement Festival du)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU DOUBS MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL
n° 2024/T32B
RELATIF A LA CIRCULATION
modifiant provisoirement l'arrêté n°5
du 15 février 99
Le Maire de la Commune de Métabief,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,
Vu le Code général des Collectivités territoriales et notamment ses articles L 2212-2 et L 2213-1,
Vu l'organisation du Festival du Musée de la Meunerie, organisé par la commune de Métabief le Samedi 01 juin 2024, avec la mise en place de différents stands et attractions autour des thématiques de la transition écologique et de l’agriculture de proximité, inhérente au Musée de la Meunerie,
Vu l'arrêté municipal n° 5 du 16 Février 1999 modifié relatif à la circulation,
Vu l'arrêté n°2024-T-32, du 16 mai 2024 erroné et remplacé par le présent arrêté
ARRÊTE
RARE
Article 1 : Le stationnement sur toute la partie du parking du Musée sera interdit à tous les véhicules du Vendredi 31 mai 2024 à 12h au Lundi 03 juin à 9h30.
Article 2 : Durant cette période, la circulation et les zones de stationnement seront modifiées comme suit :
EEE
Fe
Plan de localisation
1/2 Article 3 : La signalisation nécessaire et les mesures de sécurité seront mises
en place et maintenues par la commune pendant toute la durée
de la manifestation.
Article 4 : M. le Commandant de la Communauté de Brigades des Hôpitaux-Neufs
est chargé de l'application du présent arrêté.
Article 5 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté qui sera publié
et affiché dans les conditions réglementaires habituelles,
seront constatées par des procès-verbaux qui seront
transmis aux tribunaux compétents.
Fait à Métabief, le 31 MAI20X4 — D TT TT
Lefre,
érard DEQUE
Pour transmission : Brigades des Hôpitaux-Neufs
2/2