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Ordre du Jour - 2026.06.05 AFFICONS 1
Conseil Municipal - 2025.01.30 AFFICONS CM 3
Procès Verbal - 2024.11.14 AFFICON 1
Conseil Municipal - 2024.07.11 AFFICONS CM 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montmerle-sur-Saône.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Environnement,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MM.
les
Membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
dans
la
Salle
du
conseil
municipal,
pour
la
réunion
qui
aura
lieu
:
Le
jeudi
11
juillet
2024
:
À
Montmerle-sur-Saône
à
18H30
ORDRE
DU
JOUR :
* Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
6 juin
2024.
Er
7. 8. 9 10. 11. 12. 13.
Détermination
du
nombre
d’adjoints
au
Maire.
Indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
adjoints
et
des
conseillers
délégués.
Election
des
membres
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(CCAS).
Opération
de
construction
des
écoles
publiques
Mick
Micheyl
- Avenants
aux
marchés
de
travaux
(modification
en
cours
d’exécution).
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
2024
:
Approbation
du
projet
de
sécurisation
du
groupe
scolaire
Mick
Micheyl.
Composition
du
service
périscolaire
- Rentrée
2024
-
Ajustement
des
temps
de
travail
des
emplois
à
temps
non
complet.
Foire
de
Septembre
2024
:Convention
pour
l’accueil
de
bénévoles.
Foire
de
Septembre
2024
:Création
d’emplois
de
vacataires.
Convention
d’achat,
de
gestion
et
d’entretien
d’une
caméra
de
vidéoprotection
avec
la
CCVSC.
Vente
d’un
aspirateur
à feuilles
- Sortie
de
bien
de
l’inventaire.
Rapport
d’activités
2023
de
la
CCVSC.
Rapport
annuel
2023
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
gestion
des
déchets
ménagers.
Informations
sur
les
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal.
"
CCVSC
-Liste
des
délibérations
du
conseil
communautaire.
" Questions
diverses.
Le
5 juillet
2024,
Le
Maire,
Philippe
PRO
PTE
E
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