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Procès Verbal - 2025.11.27 AFFICONS 1
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 00h01 par la commune de Montmerle-sur-Saône.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025.11.27 AFFICONS 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Transports,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MM.
les
Membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
dans
la
Salle
du
conseil
municipal,
pour
la réunion
qui
aura
lieu
:
Le jeudi
27
novembre
2025
:
A
Montmerle-sur-Saône
à
18H30
ORDRE
DU
JOUR
:
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
25
septembre
2025.
1. 10. 11 12. 13 18. 19.
Dépenses
de
fonctionnement
des
écoles
publiques
élémentaire
et
maternelle
pour
l’année
scolaire
2024-2025
: coût
moyen
par
élève.
Conventions
de
participation
aux
frais
de
scolarisation
des
enfants
scolarisés
dans
une
unité
localisée
pour
l’inclusion
scolaire
(ULIS)
ayant
leur
résidence
hors
de
la commune
— année
2025-2026.
.
Aüïde
financière
aux
inscriptions
dans
les
clubs
sportifs
ou
culturels
Montmerlois
pour
la saison
2025-
2026
— Ticket
sport
culture.
Élaboration
du
schéma
directeur
d'aménagement
du
site
des
Mûriers :
point
d’étape.
Fin
de
mission
de
portage
foncier
avec
l'Etablissement
Public
de
l’Ain
(EPF)
et
rachat
par
la
commune
du
bien
sis
42
rue
de
Lyon.
Attribution
du
marché
de
travaux
pour
l’aménagement
de
la rue
de
la Levée
du
Pont
Nord.
Convention
de
mandat
pour
la perception
de
recettes
au
titre
de
l’exploitation
de
la borne
de
recharge
pour
les
véhicules
électriques.
Convention
de
servitude
d’ancrage
d’un
dispositif de
vidéoprotection.
Convention
annuelle
de
mise
en
fourrière
de
véhicules
avec
le
garage
BV
Automobiles
de
St
Georges
de
Reneins
pour
les
manifestations
2026.
Budget
principal
2025
— Décision
modificative
n°2.
. Fonds
de
concours
2024
de
la
CCVSC
— Modernisation
de
l’éclairage
sportif des
terrains
de
tennis
et
de
football
(passage
en
LED)
du
parc
des
sports
— Approbation
du
plan
de
financement.
418ème
Foire
de
Montmerle
—- Remboursement
exceptionnel
de
droits
de
place.
. Garantie
d’emprunt
à la SEMCODA
pour
l’acquisition
de
2 logements
situés
rue
Saget.
14. 15. 16. 17.
Marché
de
fourniture
de
repas
en
liaison
froide
— Avenant
de
transfert.
Convention
de
disponibilité
des
sapeurs-pompiers
volontaires
avec
le
SDIS
de
l’Ain.
Recensement
de
la population
2026
: recrutement
et rémunération
des
agents
recenseurs.
Création
d’un
emploi
permanent
dans
le
cadre
d’emploi
des
assistants
territoriaux
de
conservation
du
patrimoine
et des
bibliothèques
et mise
à jour
du
tableau
des
emplois
permanents.
Rapport
annuel
2024
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
de
l’eau
potable.
Informations
sur
les
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal. “ Listes
des
délibérations
du
conseil
communautaire.
= Questions
diverses.
Le
21
novembre
2025,
Le
Maire,
Philippe
PROST
TH
Az | MA