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Déliberation - Liste des deliberations du 18 septembre 2024
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 18 septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint Vit s’est réuni le 18 septembre 2024, à vingt
heures 30 minutes, à l'Hôtel de Ville, et a examiné les délibérations suivantes :
N° DCM OBJET DE LA DELIBERATION Pour | Contre | Abst.
2024-09-063 | Approbation du procès-verbal de la séance 21 0 0 du Conseil Municipal du 10 juillet 2024
2024-09-064 | Fonds de concours : rue de la Libération — 21 0 0 rue de la Diligence — éclairage public
2024-09-065 | Portage foncier du projet de requalification 22 0 0 urbaine de l’ilot « Champs Marmots ».
2024-09-066 | Rétrocession de l'immeuble « la SEFOC ». __ 22 0 0
2024-09-067 | Déclaration de sous-traitance dans le cadre 22 0 0 de la construction du groupe scolaire et de la
salle multi-activités intergénérationnelle.
2024-09-068 | Mise en valeur du Bois d'Ambre : action de 22 0 0 mécénat en partenariat avec l'ONF —
| Programme agir pour la Forêt. | |
2024-09-069 | Affouage sur pied campagne 2024-2025 22 0 0
Les délibérations peuvent être consultées en Mairie.
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune,
Le 19 septembre 2024.