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Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 19 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 FEVRIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint Vit s’est réuni le 19 février 2024, à vingt heures
30 minutes, à l'Hôtel de Ville, et a examiné les délibérations suivantes :
N° DCM OBJET DE LA DELIBERATION Résultat du vote
2024-01-011 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal | APPROUVÉE du 24 janvier 2024
2024-01-012 | Augmentation de capital de Territoire 25. _ APPROUVÉE
2024-01-013 | Portage foncier pour l'opération « Café de centre ». APPROUVÉE
2024-01-014 | Signature de la convention Projet Urbain Partenarial (PUP) « La | APPROUVÉE Hourette ». .
| 2024-01-015 | Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et APPROUVÉE
d'Environnement (CAUE).
Les délibérations peuvent être consultées en Mairie.
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune,
Le 20 février 2024.