Procès Verbal - PV+CM+26 11 2024

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Procès Verbal - PV+CM+26 11 2024 Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune d'Amou. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+26 11 2024)Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Justice et droit, 1 – APPROBATION PROCES-VERBAL DU 29/10/2024 :

Le procès-verbal du conseil municipal du 19/10/2024 ne fait l’objet d’aucune remarque. Il est approuvé à l’unanimité (14 voix pour).

Arrivée de Karen RICARRERE

2- DECISION MODIFICATIVE N° 1 BP 2024 :

Madame le Maire informe d’un dépassement de crédit sur le chapitre 16 du budget communal qui nécessite une décision modificative. Il est proposé de diminuer l’article 2188 (achat de matériel) pour 380,00 € et de créditer l’article 165 pour le même montant.

La proposition de Madame le Maire est validée à l’unanimité. (15 voix pour).

3- DECISION MODIFICATIVE N° 2 BP 2024 :

A la demande de la Trésorerie, il convient de prévoir l’intégration comptable des frais d’études relatifs au schéma directeur des eaux pluviales et d’aménagement de la Place St Pierre. Ces opérations d’ordre nécessitent une décision modificative se formalisant comme suit :

Cette décision modificative est validée à l’unanimité (15 voix pour).

4- DECISION MODIFICATIVE N° 3 BP 2024 :

Madame le Maire indique que le montant prélevé par la commune sur le Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales est, cette année, de 3.422,00 € alors que le montant prévu au budget primitif est de 1.500,00 €. Il est donc proposé de créditer l’article 7392221 (chap. 014) pour 2.000,00 € et diminuer l’article 64168 (chap. 012) pour le même montant.

Cette décision modificative est validée à l’unanimité (15 voix pour).

Arrivée d’Isabelle ESCOUTELOUP-BOULY

Dépenses Recettes

21538 (041) : Autres réseaux 42 901,54 203 (041) : Frais d'études, rech. & dév. & frais d'insertion 31 009,80

231 (041) : Immobilisations corporelles en cours 31 009,80 203 (041) : Frais d'études, rech. & dév. & frais d'insertion 42 901,54

Total Dépenses 73 911,34 Total Recettes 73 911,34

DEPARTEMENT DES LANDES COMMUNE D’AMOU

Date de la convocation : 19/11/2024

Nombre de membres en exercice : 18

Nombre de membres présents : 13

Nombre de pouvoirs : 3

Nombre de votes : 16

L’an DEUX MILLE VINGT-QUATRE , le 26 novembre à

vingt heures, le CONSEIL MUNICIPAL de la commune

d’AMOU, convoqué le 19 novembre 2024 s’est réuni

en séance publique dans la salle de la Mairie (1er

étage), sous la présidence de Madame Florence

BERGEZ, Maire.

Présents : BERGEZ Florence, LUBET Alain, MINVIELLE

Jean-Marc, LAGIERE Bernard, RICARRERE Karen,

LABORDE Françoise, AUGUSTIN Hervé, LAFERRERE

Claude, DANEL Christine, ESCOUTELOUP-BOULY

Isabelle(retard), DUVIGNACQ Jacques, ESPOSITO Loïc,

POIRIER Elsa

Secrétaire de séance : ESPOSITO Loïc

Excusé(s) : TAILLEUR Geneviève (pouvoir à Françoise

LABORDE), ELOY-TRAN VAN CHUOÏ Odile (pouvoir à

LUBET Alain), CORPSD’HOMME Isabelle, DUFOURCQ

Jean-Pierre (pouvoir à DANEL Christine)

Absent(s) : ARBON Augustin4- ANALYSE FINANCIERE EXERCICE 2023 :

Monsieur Alain LUBET, vice-président de la commission des finances, fait part de la présentation par la Direction des Finances Publiques de l’analyse financière communale pour l’exercice 2023. Elle conclut entre 2019 et 2023, à une gestion qui a permis de retrouver une capacité d'autofinancement suffisante pour assurer à la fois le remboursement de ses prêts en cours et le financement de ses investissements.

La commune ayant modéré ses investissements sur la période, elle a conforté son fonds de roulement et sa trésorerie. Son endettement reste important mais tend à diminuer en l'absence de nouvel emprunt. La commune dispose donc de quelques marges de manœuvre pour investir, en veillant toutefois à ne pas dégrader ses équilibres financiers.

4- COMPTE-RENDU COMMISSION FLEURISSEMENT :

Mme Christine DANEL fait état de la récente rencontre avec M. Pierre MELLIANDE, consultant jardiniste pour Landes Attractivité Une visite de tous les espaces publics végétalisés du centre-bourg a permis de faire un premier bilan et mener une réflexion sur leur gestion différenciée. Le premier constat est l’importance de la surface dédiée à ces espaces avec de nombreux sites aménagés mais dont le suivi est difficile à assurer. Il serait nécessaire de simplifier certains espaces pour en assurer un entretien plus régulier.

Une attention plus particulière sera portée sur les abords de la Grange Autrement. Enfin le nombre de palmiers victimes d’un

papillon destructeur sera réduit.

4- COMPTE-RENDU CONSEIL D’ECOLE DU 05/11/2024 :

Mme Karen RICARRERE donne le compte-rendu du premier conseil d’école avec divers bilans de la rentrée 2024. Elle évoque

ensuite la demande de mise à disposition, à compter du 1er janvier prochain, d’une ATSEM dans la deuxième classe de

maternelle dans les mêmes conditions qu’actuellement. Elle rappelle qu’une des ATSEM actuelle fera valoir ses droits à la

retraite à compter 1er janvier prochain. Le conseil municipal est favorable au maintien d’une ATSEM conformément aux

conditions actuelles. Le recrutement d’un agent contractuel sera réalisé.

Enfin elle informe de la visite récente de l’Inspecteur d’Académie qui a émis la possibilité de fusion des 2 écoles. Il semblerait

que le Maire reste maître de la décision en la matière. Un conseil d’école extraordinaire sera programmé pour traiter du sujet et

en mesurer les avantages et les inconvénients.

5 – POINTS SUR DOSSIERS EN COURS et QUESTIONS DIVERSES :

- Madame le Maire fait un point sur les travaux d’aménagement de la Place St Pierre. Le lot V.R.D. a été réceptionné avec quelques réserves (mise en service de la fontaine, réfection du carré béton drainant devant la mairie, couverture en résine pour les modifications des passages piétons, joint de marche à regarnir). Les travaux du lot « espaces verts » devraient, eux être réceptionnés début décembre après la mise en place des dernières bornes de voirie et la reprise de l’espace enherbé devant le Monument aux Morts. Elle rappelle que 2 arbres ont été changés (les deux arbres ont été replantés sur le terrain « ex-Labère »). Madame le Maire précise enfin que l’inauguration de la place et la cérémonie des voeux pourraient être programmées le samedi 11 janvier matin.

- M. Jacques DUVIGNACQ indique à l’assemblée que le permis de construire de la réhabilitation du hall de la Técouère est en cours d’instruction et l’Architecte des Bâtiments de France a émis un avis favorable. - Madame le Maire propose de créer un groupe de travail pour traiter l’occupation du domaine public communal (terrasses ou autres). L’objectif étant d’établir une convention qui formalisera cette occupation et qui en fixera les droits. Il est composé de DUVIGNACQ Jacques, LAGIERE Bernard, AUGUSTIN Hervé, LAFERRERE Claude, LUBET Alain, MINVIELLE Jean-Marc, BERGEZ Florence.

- Madame le Maire fait un point du tableau des effectifs avec les changements intervenus et à venir. - Mme Karen RICARRERE fait part de son souhait de création d’une équipe qui serait chargée de l’organisation des réceptions et autres manifestations initiées par la commune.

- AGENDA :

• WE du 30/11 TELETHON

• 14/12 Saint-Cécile

• 22/12 Marché de Noël

• 11/01 Cérémonie des vœux et inauguration de la Place St Pierre

• 23/01 Assemblée Générale Génération Mouvement

• 08/02 Repas C.C.A.S.

- La prochaine séance du conseil municipal est programmée le mardi 17 décembre à 19 h. 30.

L’ordre du jour étant épuisé à 22 h 15, la séance est levée.