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Conseil Municipal - 8t1v785qqq4jzc4
Compte-Rendu - okpontop9aspv7p
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Saint-Hilaire-le-Châtel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - okpontop9aspv7p)
Thèmes du document : Banque, Système de retraite, Consommateurs,
PhB 230616
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
14 JUIN 2023
Philippe Blutel
L’an deux mil vingt-trois, le quatorze juin à 19h30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de Philippe BLUTEL, Maire.
Date de la convocation, le 7 juin 2023
Etaient présents : Guillaume CHANTEPIE Maire-adjoint, Séverine NICOLAS, Jean-Marc CHANDEBOIS, Aurélie MORISEAU, Sandrine LAFORET, Joël HAMELIN, Jean Yves MORAUX, Marie-Laure BLIN,
Étaient absent : Sandrine TESSIER a donné pouvoir à Aurélie MORISEAU Virginie CHEVALLIER « « « Marie-Laure BLIN
Eric CERDAN « « « Guillaume CHANTEPIE Roseline BAILLARD
Denis MADELINE
Guillaume CHANTEPIE est proposé comme secrétaire de séance
Nomination VOTEE à l’unanimité.
1. Compte rendu des 2 dernières réunions
1.1 Réunion du 03 mai 2023
Convention TE61 Signée (attente confirmation devis Orange) Rapport d’activités CdC Présenté
Logement B, 13 place de la mairie Logement attribué (en attente locataires) Jeux place Ronel Commande passée (ordre du jour) Sépulture Cimetière sud Reste 1 sépulture
Adhésion au CAUE Fait
1.2 Réunion du 9 juin 2023
Elections sénatoriales
• Délégués élus à l’unanimité (13 présents ; 1 pouvoir)
• Denis MADELINE
• Guillaume CHANTEPIE
• Virginie CHEVALLIER
• Suppléants élus à l’unanimité (13 présents ; 1 pouvoir)
• Joël HAMELIN
• Marie Laure BLIN
• Aurelie MORISEAU
Mme Nathalie Goulet viendra nous rencontrer le 10 juillet à 19h00
2. Faits marquantsPhB 230616
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
14 JUIN 2023
Philippe Blutel
Contrat 2020 2021 2022 2023
Production kWh 30 648 9 691 35 501 36 467 14 354
Prix Vente €/kWh 0,1207 € 0,1207 € 0,1206 € 0,1206 € 0,1206 €
Revenus 3 699 € 1 170 € 4 280 € 4 396 € 1 730 €
2.1 Activité gendarmerie
3. Point financier
3.1 PhotovoltaïquePhB 230616
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
14 JUIN 2023
Philippe Blutel
011 - Charges à caractere Gal -32 913,16 € -73 800,00 €
60611 - Eaux et assainissements -1 272,25 € -2 000,00 €
60612 - Energie-Electricité -5 364,01 € -9 000,00 €
60621 - Combustibles -635,00 € -800,00 €
60622 - Carburants -750,16 € -1 500,00 €
60631 - Fourniture d'entretien -437,40 € -1 000,00 €
60632 - Fournitures de petits équipements -461,64 € -1 500,00 €
60633 - Fourniture de voierie -250,40 € -1 000,00 €
6064 - Fournitures administratives -306,56 € -1 000,00 €
6068 - Autres matériels et fourniture -2 961,94 € -5 000,00 €
61351 - Location matériel roulant -331,80 € -1 000,00 €
61358 - Location autres materiels -186,00 € -1 000,00 €
615221 - Entretien Batiments publics -1 869,52 € -5 000,00 €
615228 - Entretien autres batiments -260,80 €
615231 - Entretien et réparations voieries -2 358,00 € -5 000,00 €
61551 - Matériel roulant -35,00 €
6161 - Assurances multirisques -6 331,64 € -6 500,00 €
6225 - Indemnités aux comptables et régisseurs -110,00 €
62268 - Honoraires (autres que médicaux) -1 080,00 € -10 000,00 €
6232 - Fêtes et cérémonies -4 042,15 € -5 000,00 €
6236 - Catalogues, Imprimés & publications -1 141,45 € -1 300,00 €
6251 - Frais de missions -71,38 € -400,00 €
6261 - Frais d'affranchissements -259,84 € -500,00 €
6262 - Frais de télécommunications -1 972,22 € -4 500,00 €
6281 - Concours divers (cotisations) -424,00 € -1 000,00 €
012 - Charges de personnel -36 682,01 € -79 600,00 €
6218 - Autres personnels extérieurs -1 736,71 € -4 800,00 €
6332 - Cotisations versées au FNAL -22,38 € -100,00 €
6336 - Cotisation CNFPT & centre de gestion -223,95 € -1 400,00 €
6338 - Autres impots taxes sur rémunération -67,18 € -200,00 €
64111 - Titulaire, Rémuner ppale -11 206,14 € -22 800,00 €
64113 - Titulaire, NBI -291,00 € -600,00 €
64118 - Titulaire, autres indemnités -1 694,04 € -3 800,00 €
64131 - Non titulaire, Remuner ppale -8 570,83 € -18 300,00 €
64132 - Non titulaire, supp familial -811,92 € -1 600,00 €
64138 - Non Titulaire, autres indemnités -1 320,00 € -3 600,00 €
6451 - Cotisations à l'URSSAF -5 051,27 € -10 700,00 €
6453 - Cotisations aux caisses de retraites -4 014,42 € -8 400,00 €
6454 - Cotisations aux ASSEDIC -437,93 € -1 000,00 €
6455 - Cotisations pour assurance du personnel -1 234,24 € -2 300,00 €
065 - Autres charges de gestion courante -30 494,03 € -51 962,00 €
65311 - Indemnités de fonction -7 675,78 € -15 100,00 €
65313 - Elus, Cotisation retraite -324,85 € -700,00 €
65568 - Autres contributions à des fonds -22 493,40 € -32 112,00 €
066 - Charges financières -6 227,55 € -9 264,00 €
66111 - Interets réglés à l'échéance -6 227,55 € -9 264,00 €
3.2 Point à fin juin 2023
DEPENSES & RECETTES DE FONCTIONNEMENT
BUDGET PRINCIPAL
Valeur
Article Mandats Titres op Ordre budget
2023PhB 230616
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
14 JUIN 2023
Philippe Blutel
047 - Comptes transitoires ou d'attentes 77 724,00 € 153 787,00 €
47131 - Recettes avt titre sur contributions directes 77 724,00 € 153 787,00 €
Les flèches correspondent à la tendance sur le poste :
Les recettes et dépenses sont dans le budget à +/- 10%
Les recettes et dépenses ont un impact négatif sur le budget de plus de 10%
Les recettes et dépenses ont un impact positif sur le budget de plus de 10%
Ces tableaux sont suivis en permanence à la mairie et se met à jour automatiquement après chaque opération financière
Il faut avoir un œil critique à la lecture, certaines dépenses (par exemple les assurances) sont faites en une seule fois en début d’année. Pareillement pour les recettes dont certaines nous sont régularisées qu’en fin d’année.
Pour les investissements la grande majorité des débours ont lieu au cours du dernier trimestre. Par exemple, la signalétique (35 000 €) ne nous ait pas encore facturée bien que réalisé. Le désamiantage, isolation de la toiture de la salle des fêtes est engagée et bien sûr non facturée.
BUDGET PRINCIPAL
Valeur
Article Mandats Titres op Ordre budget
2023
070 - Prdts des services, domaine et ventes 1 978,40 € 3 000,00 €
70311 - Concession dans les cimetières 825,00 € 600,00 €
70323 - redevance d'occupation du domaine public 234,00 € 400,00 €
70388 - Autres redevances et recettes diverses 919,40 € 500,00 €
074 - Dotations et participations perçues 19 626,25 € 80 675,00 €
74111 - Dotation forfaitaire DGF 18 220,00 € 42 000,00 €
744 - FCTVA 396,25 € 500,00 €
74833 - Etat-compensation au titre de CET, CVAE & CFE 1 010,00 € 4 000,00 €
075 - Autres produits de gestion courante 27 223,64 € 38 000,00 €
752 - Revenus des immeubles 17 190,75 € 28 000,00 €
7588 - Autres produits divers de la gestion courante 10 000,00 € 10 000,00 €
75886 - Gains sur changes & dettes 32,89 €
076 - Produits financiers 6,13 € 5,00 €
761 - Produits de paticipations 6,13 € 5,00 €
077 - Produits spécifiques 107,20 €
773 - Mandats annulés sur exercice clos 107,20 €PhB 230616
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
14 JUIN 2023
Philippe Blutel
016 - Emprunt et dettes assimilés -15 493,12 € -29 751,00 €
1641 - Emprunt en Euros -15 493,12 € -29 751,00 €
020 - Immobilisations incorporelles -3 016,80 € -4 000,00 €
2051 - concessions et droits similaires -3 016,80 € -4 000,00 €
021 - Immobilisations corporelles -25 163,18 € -181 700,00 €
21316 - Equipements de cimetière -19 017,61 € -25 000,00 €
21534 - Réseau d'électrification -1 204,80 €
21568 - Autre matériel et outillage d’incendie et de défense civile -4 940,77 € -4 700,00 €
010 - Dotations fonds divers et réserves 7 336,36 € 33 000,00 €
10222 - FCTVA 6 791,22 € 30 000,00 €
10226 - Taxe d'aménagement 545,14 € 3 000,00 €
042 - Opér. d'ordre tranfert entre sections -4 113,52 €
6811 - Dot amortissement immob. Incorporelles -4 113,52 €
028 - Amortissements des immobilisations 4 113,52 €
280422 - Enfouissement aire de tri le Chatel 228,00 €
2804112 - Réseau Orange St Sulpice 401,00 €
2805 - Concessions et droits similaires brevets licence …. 3 484,52 €
165 - Dépots et cautionnements -420,00 € 910,00 €
165 - Dépôts et cautionnements -420,00 € 910,00 €
DEPENSES & RECETTES D’INVESTISSEMENT
DEPENSES D’ORDRE
Les dépôts et cautionnements ne sont pas réellement des dépenses d’ordre. Le chapitre correspond aux encaissements et remboursements des cautions de locations de logements (au budget nous estimons les opérations à 2000 € de recettes et dépenses avec un cumul à 0 €
BUDGET PRINCIPAL
Valeur
Article Mandats Titres op Ordre budget
2023
BUDGET PRINCIPAL
Valeur
Article Mandats Titres op Ordre budget
2023
013 - Subventions d'investissements 25 985,20 € 37 728,00 €
1321 - Etat et etablissements régionaux 25 985,20 € 20 434,00 €
BUDGET PRINCIPAL
Valeur
Article Mandats Titres op Ordre budget
2023PhB 230616
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
14 JUIN 2023
Philippe Blutel
BUDGET ANNEXE « Photovoltaïque »
A fin juin, le budget ne comporte que des dépenses d’ordre (somme à zéro). De fait nous n’avons que 2 opérations par an :
- Une facture ENEDIS de suivi de compteur env. 40 €/an (juillet) - Une recette de vente d’électricité env. 4 000 €/an (septembre) -
4. Adressage
Au 14 juin un peu plus de 50% des plaques numérotées ont été distribuées. Joël, technicien communal, en a posé une dizaine. Un SMS de relance sera envoyé en fin de semaine.
Orne métropole a déjà envoyé le listing adresse et points géolocalisés aux organismes suivants :
La Base d’Adresses Nationale peut être consultée avec le lien suivant : https://adresse.data.gouv.fr/base-adresse-nationale/61404
5. Signalétique
Les plaques de rue et de lieux-dits sont installées. Le conseil liste les erreurs et améliorations à apporter. Le prestataire en sera informé le jeudi 15 juin.
BUDGET ANNEXE
ValeurSomme de T_OpOrdre
Articles Op Ordre Op Ordre CG
028 - Amortissements des immobilisations 3 301,00 €
28131 - Batiments 3 269,00 €
28153 - Installlations à caractère spécifique 32,00 €
0 - Interne
1&2 - Résultats reportés année n-1
042 - Opér. d'ordre tranfert entre sections -3 301,00 €
6811 - Dot aux amorts corporels et incorporels -3 301,00 €PhB 230616
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
14 JUIN 2023
Philippe Blutel
- En Vert : Panneaux à ajouter (avenant à chiffrer)
- En rouge : Panneaux erronés ou endommagés (charge prestataire) - En noir : Déplacements à faire (charge fournisseur)
6. Jeux place Ronel, Allée Louise Brouard.
Monsieur le Maire rappelle au conseil que l’allée que nous souhaitons nommée au nom de « Louise Brouard » est sur un terrain du SIVOS.
Guillaume Chantepie, Président du SIVOS, informe le conseil que celui-ci dans sa réunion du 30 mai a validé le projet
Le conseil à l’unanimité :
- DECIDE de nommer « Allée Louise Brouard » le chemin piétonnier menant de la place Ronel vers l’école
- DECIDE que la cérémonie d’inauguration aura lieu le jeudi 5 octobre 2023 à 18h00, conjointement à l’inauguration des jeux enfants place Ronel
- DIT que la cérémonie devra mettre en valeur l’équipe enseignante et l’attachement de la commune a son école
En préalable il conviendra de préparer le terrain ou seront installés les jeux d’enfants à savoir :
- Démontage de la structure actuelle
- Réfection de l’aire de boules
- Peinture des lisses et bancs
- Peinture des places de parkings
Joël, technicien communal lancera les travaux durant l’été. Le conseil décide de consacrer le samedi 2 septembre à la finition des travaux (après la pose des jeux)PhB 230616
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
14 JUIN 2023
Philippe Blutel
7. Parvis d’Eglise
Les dossiers de reprise des 2 dernières sépultures du Cimetière Sud sont bouclés et les transferts devraient se faire durant l’été.
Dans le cadre du 1er projet phare de la mandature « revitalisation centre bourg » des premiers contacts ont été pris avec le CAUE (conseil en architecture du département) et le cabinet Architriad.
Les 2 nous soumettrons une proposition d’assistance pour ce projet.
Monsieur le Maire expose le cahier des charges (à faire évoluer) présenté aux prestataires
Surfaces concernéesPhB 230616
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
14 JUIN 2023
Philippe Blutel
Cahier des charges
En rose, les contraintes qui semblent intangibles. Le conseil valide le cahier des charges et apporte quelques pistes complémentaires de réflexion (toilettes publiques, terrain de foot et jeux associés …). Un groupe de travail sera créé après réception des offres d’assistance
Un premier planning pourrait être (conforme au plan projet phare lancé en 2020)
- 2ème semestre 2023 : Lancement mission d’assistance, premières ébauches de plan projets - 2024 Choix du plan projet, établissement des devis - 1er semestre 2025 : Demandes de soutien financier
- 2025/2026 : Travaux
8. Laveur Haute pression autonome
Ce projet d’achat est dans les cartons du conseil depuis
plusieurs exercices. Monsieur le Maire expose un matériel
correspondant au besoin identifié
Le matériel correspond au besoins mais compte tenu de la
taille de l’investissement, le conseil se donne un temps de
réflexion pour analyser les vrais besoins et trouver des
solutions concurrentesPhB 230616
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
14 JUIN 2023
Philippe Blutel
9. la France en courant
Monsieur le Maire informe le conseil que la course « La France en
courant » fera étape à Mortagne au Perche le Vendredi 28 juillet.
Il s’agit d’une course de 18 équipes de 8 coureurs qui se relaient
sur 19 étape à travers la France pour finir à Bernay (club
organisateur) le 29 juillet.
Les coureurs passeront par Saint Hilaire (Rue de Ronel, place
Ronel, rue de la Maladrie) en venant de Sainte Céronne le
vendredi soir vers 17h00-18h00.
Le samedi ils emprunteront la route de L’aigle RD 930 à 6h00 du
matin
Une communication sera faite sur les panneaux d’affichage et le
site internet
-
10. Chenil Municipal
Les animaux familiers et leurs propriétaires, à l’opposé des animaux de rente, occupent une place anormalement importante dans la vie des élus et employés municipaux
Entre les animaux, perdus, trouvés, nuisances sonores et autres, soumis à des règlements spécifiques (dangereux), tués par accident ou volontairement etc ; c’est beaucoup d’un travail pénible, souvent à des heures et jours indus.
2 à 3 fois par an nous devons garder en
mairie des animaux le temps de retrouver les
propriétaires. La garde dure en général
moins de 24h00.
Nous sommes équipés d’un lecteur de puce
et nous disposerons prochainement d’un
accès a la base des propriétaires
(aujourd’hui nous contactons le cabinet
vétérinaire)
En revanche nous manquons d’un « chenil »
pour garder ces animaux. Aujourd’hui nous
utilisons la salle du conseil
Après avis de la fourrière agréée (Kik, les
aulnes) monsieur le maire propose une
installation démontable dans le garage communal
Le conseil à l’unanimité
- VALIDE le projet de construction d’un chenil communal
- DIT que la construction sera effectuée par l’employé communal avec le soutien de conseillers
L’ordre du jour étant épuisé la séance est close à 22h00. Le prochain conseil se réunira le mercredi 30 août 2023 à 19h30.