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Déliberation - Tabeau publication des deliberations
Document publié le Mercredi 7 mai 2025 par la commune de Fonsorbes.
Lien du pdf (Déliberation - Tabeau publication des deliberations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Institutions publiques,
fonsoroes
LISTE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 7 MAI 2025
NUMÉRO
d'ORDRE OBJET APPROBATION/
REJET
DATE de
PUBLICATION OBSERVATIONS
2025-043
Modification de la composition de la
commission municipale "Affaires scolaires -
enfance - jeunesse"
Approuvée 1 2 MAI 2025
2025-044 Modification de la composition de la commission municipale "Culture" Approuvée 1 2 MAI 2025
2025-045 Modification de la composition de la commission municipale "Personnel Communal" Approuvée 1 2 MAI 2025
2025-046 Modification de la composition de la commission municipale "Recrutement" Approuvée 1 2 MAI 2025
2025-047
Modification de la composition de la
commission municipale "Sport - vie associative
- animation de la ville"
Approuvée 1 2 MAI 2075
2025-048
Modification de la composition de la
commission paritaire pour le marché de plein
vent de la commune des mercredis et samedis
matin
Approuvée 1 2 MAI 2025
2025-049
Indemnités de fonction allouées au Maire, aux
Adjoints au Maire, aux Conseillers Municipaux
avec délégation et aux Conseillers Municipaux
sans délégation - modification du tableau
récapitulatif des indemnités
Approuvée
1 2 MAI 2095
2025-050
Convention d'objectifs avec trois associations :
le Comité des Fêtes, les Peintres Amateurs de
Fonsorbes et Graines d'Artistes de Fonsorbes
pour 2025-2026
Approuvée 1 2 MAI 2025
2025-051
Conventions d’objectifs aux associations
sportives pour la période du 1% septembre 2025
au 31 août 2026
Approuvée
1 2 MAI 2025
2025-052 Demande d'aide à la diffusion de proximité auprès du Conseil Régional Approuvée 1 2 MAI 2095
2025-053
Instauration d’une tarification pour le séjour
accessoire organisé par le service Jeunesse des
28 et 29 juillet 2025
Approuvée 1 2 MAI 2025
2025-054
Instauration d’une tarification pour les stages
multisports organisés par le service Sport et
Jeunesse pour l’année 2025
Approuvée 1 2 MAI 2025
2025-055
Approbation des statuts et adhésion à la mission
« développement des services et usages
numériques » (Mission SUN) du Syndicat Mixte
Haute-Garonne Numérique
Approuvée
1 2 MAI 2025
2025-056 Marché de travaux de rénovation du centre de loisirs de Cantelauze Approuvée 1 2 MAI 2095
2025-057
SMGALT - Mise à
d'activité 2024 portant sur les
Aménagement et Vente d'Eau
disposition du rapport
budgets Approuvée
42 MAI 2045
Tableau publié sur le site Internet de la collectivité le
1 2 MAI 2025
Françoise