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Document publié le Mercredi 1 mars 2023 par la commune de Fonsorbes.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau publication des deliberations 1)
Thèmes du document : Logement, Télécommunications et internet, Sport,
fonsordes
LISTE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
Tableau publié sur le site Internet de la collectivité le 2 1 MARS 2023
SEANCE du 9 MARS 2023
NUMÉRO APPROBATION/ DATE de
d'ORDRE OBIÈE REJET PUBLICATION CRSERFE TON
Aide aux populations de Turquie et Syrie ,
sus frappées par les séismes des 6 et 20 février 2023 APPEQURÉE Zkmars 20 2023-022 | Débat d'Orientations Budgétaires pour 2023 Approuvée 21 mars 2023 Actualisation de la tarification municipale
portant sur la location des salles et du matériel
2023-023B | - Modification de la délibération du 30/01/23 Approuvée 2 1 MARS 2073 / (n° 2023-007) suite à l'actualisation de la
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2023-024 | Régional d'Occitanie - travaux d'accessibilité Approuvée 21 mars 2023 / pour l'ascenseur de la Mairie
Demande d'une subvention auprès du Conseil
Régional d'Occitanie (Contrat Bourg-Centre) et |
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2023-028 | d’un local pour le service entretien et de Approuvée 21 mars 2023 / stockage pour les associations
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2023-035 | situé entre les points lumineux 1706 et 1707 rue Approuvée 21 mars 2023 / des Charmes
ee Maire
LT SIMÉON Françoise