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Convocation - convocation CM
Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM)
Thèmes du document : Budget, Consommateurs, Santé,
AFFICHÉ
AY
LE
R4..1.01.12044.
TS
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TR
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de la commune se réunira
Le 7 février 2024 à 20 heures
Espace
Horizon
ORDRE DU JOUR à
© © NO À &w ND
Guichet numérique des autorisations d'urbanisme (GNAUÜ) : approbation des conditions générales d'utilisation (CGU) pour la saisine par voie électronique (SVR) des dossiers Cession des locaux sis 4 rue Robert Schuman Cession des locaux sis 7 rue Henri François Acquisition et intégration au domaine public de la rue Bonaparte Vente
aux
enchères
de
matériels
et
mobiliers
réformés
sur
la
plateforme
«
Agorastore
»
Adhésion à la centrale d'achat du G.I.P. RESAH Rapport et débat d'orientation budgétaire 2024 — budget principal Rapport
et
débat
d'orientation
budgétaire
2024
—
budget
annexe
assainissement
Rapport et débat d'orientation budgétaire 2024 — budget annexe RPA — résidence pour personnes âgées Rapport et débat d'orientation budgétaire 2024 — budget annexe location de salles et spectacles Adoption du règlement budgétaire et financier Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations en M57 Convention
unique annuelle 2024
relative aux
missions
optionnelles du centre
de gestion
de
la
fonction publique territoriale de Seine-et-Marne Convention annuelle 2024 relative aux missions de médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au titre de l'année 2023 Compte rendu des pouvoirs délégués
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 31 janvier 2024 Le
Maire,
Jean-françois
ONETO
Fi