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Procès Verbal - reunion du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Hure.
Lien du pdf (Procès Verbal - reunion du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 9 JUIN 2023
L’an deux mille vingt-trois, le neuf juin à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de HURE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Mme MORIN Mylène, Maire.
PRESENTS : MORIN – OLLIVIER – MAUGENET – CONSTANTIN – DUSSEAU – MORILLON KAMATE-LACOUR – BOCHET – LARTIGUE – GARCIA – LEGERE
ABSENTS :
EXCUSES :
Secrétaire de séance : MAUGENET
Monsieur MAUBOURGUET Laurent donne pouvoir à Madame GARCIA Dounia
Le procès-verbal de la précédente réunion est approuvé à l’unanimité.
VENTE PARCELLE ZK 217
Madame Le Maire informe le Conseil Municipal que suite au désistement de Madame ROUSSEAU Alexandra, contact a été repris avec les personnes qui avaient posé leur candidature pour l’achat de la parcelle cadastrée section ZK n°217. Seul Monsieur BAER Sébastien a confirmé sa candidature.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal retient la candidature de Monsieur BAER Sébastien pour l’achat de la parcelle ZK n°217 d’une superficie de 1 145 m² au prix de 22 900.00 €.
Madame Le Maire est autorisée à signer tous les documents relatifs à cette vente.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
LOGEMENT DE LA POSTE N°2
Madame CASTAING Sandrine, locataire du logement n° de la poste, a informé qu’elle quitterait le logement au 7 juillet 2023. Le Conseil Municipal est informé que la déclaration de sinistre établie suite au dégât des eaux reste en cours malgré le départ. Les assurances des deux parties continuent de gérer le dossier.
Une diffusion de la vacance du logement va être mise en place.
FDAEC 2023
Madame Le Maire fait part au Conseil Municipal des modalités d’attribution du Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes (FDAEC) voté par le Conseil départemental.
Daniel BARBE et Christelle GUIONIE, conseillers départementaux ont informé qu’il a été attribué à la commune de HURE une dotation s’élevant à la somme de 13 978 € pour réaliser des travaux ou faire l’acquisition de matériel conformément au règlement du FDAEC.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- de réaliser en 2023 les opérations suivantes :
extension du réseau d’eau pour 14 220.55 € HT
travaux de voirie pour 11 151.25 € HT
soit 25 371.80 € TTC
- de demander au Conseil départemental de lui attribuer une subvention de 13 978.00 €
- d’assurer le financement complémentaire par autofinancement pour un montant de 11 393.80 €.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
ADRESSAGE
Par délibération du 20 mai 2022, le Conseil Municipal a validé le principe de procéder au nommage et au numérotage des voies de la commune, et autorisé l’engagement des démarches préalables à leur mise en service. Madame Le maire informe les membres présents qu’il appartient au Conseil Municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues, voies et places de la commune.
La dénomination des voies communales est laissée au libre choix du Conseil Municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même.
Il convient, pour faciliter la fourniture de services publics, tel que les secours et la connexion aux réseaux, et d’autres services commerciaux comme la délivrance du courrier et des livraisons, d’identifier clairement les adresses des immeubles. Considérant l’intérêt communal que présente la dénomination des rues et places, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide : - de valider les noms attribués à l’ensemble des voies communales (liste en annexe de la présente délibération) - d’autoriser Madame Le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération, - d’adopter les dénominations suivantes (voir tableau annexé à la délibération)
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 1
QUESTIONS DIVERSES :
Le 2 juillet 2023 à 10h00, une commission « cadre de vie » aura lieu.
Le Conseil Municipal de Jeunes est convié à participer. Divers sujets seront abordés : plan cimetière, plan de la commune, poches déjections canines…
Le Conseil Municipal est informé du commencement des travaux suivants : - extension du réseau d’eau au Bourg le 12 juin 2023
- voirie le 19 juin 2023
- aménagement électrique de l’éclairage du stade le 20 juin 2023
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 15.