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Déliberation - delib 24.2026 vote des subv
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mauvezin-sur-Gupie.
Lien du pdf (Déliberation - delib 24.2026 vote des subv)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
Lot-et-Garonne
Nombre
de
membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
membres
Présents
: 12
Excusés
: 3
Pouvoirs
: 2
Votants
: 14
Absent
: 0
Date
de
la convocation
:
Le
16
avril
2026
COMMUNE
DE
MAUVEZIN-SUR-GUPIE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
N°
24/2026
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
ordinaire
du
21
avril
2026
L’an
deux
mille
vingt-six,
le vingt-et-un
avril
à vingt
heures
trente,
Le
Conseil
Municipal,
en
séance
ordinaire,
de
cette
commune
régulièrement
convoquée
s’est
réuni,
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances.
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Daniel
BORDENEUVE,
Maire,
Présents
:
Ms
Daniel
BORDENEUVE,
Michel
WALTER,
Éric
FORESTIER,
Christian
MICHELET,
Jérôme
GAYDON-SERRES,
Arnaud
MEYER
;
Mmes
Aurélie
HERBIN,
Marie-Laure
CUZZINI,
Camille
METAYER,
Caroline
BERG,
Laurence
TOUMEYRAGUES
et
Françoise
JORREY. Excusés:
Madame
Carla
MICHELET;
Messieurs
Antoine
ZANOTTO
et
Ulysse
SUC.
Pouvoirs
: Madame
Carla
MICHELET
à Madame
Marie-Laure
CUZZINI ;
Monsieur
Antoine
ZANOTTO
à Monsieur
Michel
WALTER.
Absent
:
Madame
Laurence
TOUMEYRAGUES
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
Objet
: Vote
des
subventions
2026.
Monsieur
le Maire
présente
à
l’assemblée,
la
liste
des
subventions
accordées
par
la commune
de
Mauvezin-
sur-Gupie
pour
l’exercice
2026
:
SUBVENTION
AD47
LES
RESTO
DU
COEUR
ASSOCIATION
200
SUBVENTION
ADOT
DONS
D'ORGANES
ASSOCIATION
120
SUBVENTION
AFSEP
ASSOCIATION
200
SUBVENTION
APE
ALPHABET
ASSOCIATION
260
SUBVENTION
ASSOCIATION
GYMNASTIQUE
DE
MAUVEZIN
ASSOCIATION
260
SUBVENTION
ASSOCIATION
MAUVEZIN
RANDO
ASSOCIATION
260
SUBVENTION
CATM
ACPG
SECT
SAINTE
BAZEILLE
MARMANDE
ASSOCIATION
60
SUBVENTION
COMITE
DE
CANCEROLOGIE
DE
LOT
ET
GARONNE |
ASSOCIATION
60
SUBVENTION
COMITE
DES
FETES
ASSOCIATION
260
SUBVENTION
COOPERATIVE
SCOLAIRE
RPI
ASSOCIATION
3000
SUBVENTION
FNACA
COMITE
DU
MARMANDAIS
ASSOCIATION
60
SUBVENTION
INSTITUT
BERGONIE
ASSOCIATION
200
SUBVENTION
LA
BOULE
MAUVEZINOISE
ASSOCIATION
260
SUBVENTION
LOUS
ESBERITS
ASSOCIATION
260
SUBVENTION
OC’RENOVENCA
ASSOCIATION
260
SUBVENTION
ORCHESTRE
D'HARMONIE
DE
MARMANDE
ASSOCIATION
260
SUBVENTION
PUPILLES
ENSEIGNEMENT
PUBLIC
ADPEP
47
ASSOCIATION
60
SUBVENTION
SOUVENIR
FRANCAIS
ASSOCIATION
60
SUBVENTION
SOCIETE
DE
CHASSE
DE
MAUVEZIN
ASSOCIATION
260
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
VALIDE
et VOTE
les
subventions
2026
telles
que
détaillées
ci-dessus.
Fait
et délibéré les jour,
mois
et an que
dessus
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
certifiée
conforme
Certifiée
exécutoire
après
transmission
le
:
Publiée
le 23.04.2026
Adopté
à
14
voix
pour
; 0 voix
co
re
; 0
abstention
La
secrétaire
de
séance,