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Déliberation - liste deliberations 05012026
Document publié le Lundi 5 janvier 2026 par la commune d'Amfreville.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 05012026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
DÉPARTEMENT du CALVADOS
Séance du Conseil municipal
du 05 janvier 2026
Amfreville
14860
Nombre de conseillers : en exercice : 14
A l'ouverture de séance Présents :10 Procurations : 2 Votants :12
LISTE DES DELIBERATIONS
> Délibération n° 2026/001- Approuvée à 12 voix POUR
FINANCES -Attribution du marché de travaux VRD du Lotissement communal « la
Baie de l’Orne »
Publication de la liste le 09 janvier 2026
Le Maire,
Xavier MADELAINE
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Séance du Conseil Municipal du 05 janvier 2026 — Liste des Délibérations