Compte-Rendu - compte rendu cm 18 mai 2018

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Compte-Rendu - compte rendu cm 18 mai 2018 Document publié le Vendredi 18 mai 2018 par la commune d'Isle-Adam. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 18 mai 2018)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, DÉPARTEMENT

DU VAL D'OISE

Eu €CS cs ef

ARRONDISSEMENT

DE

PONTOISE

CONVOCATION

Date : 11 mai 2018

Affichée le : 11 mai 2018

Nombre de conseillers :

En exercice : 33

Présents : 24

Votants : 32

Pouvoirs : 8

Absent : 1

COMPTE RENDU

Affiché le : 25 mai 2018

RÉPUBLIQUE FRANCAISE COMPTE-RENDU

DU

CANTON DE TEA CONSEIL MUNICIPAL

Séance du : Vendredi 18 mai 2018

VILLE DE L'ISLE-ADAM

L'an deux mille dix-huit, le vendredi dix-huit mai à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal

légalement convoqués, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la présidence de

Monsieur Sébastien PONIATOWSKI, Maire de L’isle-Adam.

Etaient présents : M. Philippe LEBALLEUR — Mme Chantal VILLALARD — M. Jean-Dominique GILLIS —

Mme Claudine MORVAN LE BREC'H — M. Michel PASSANT — M, Alphonse PAGNON — M. Michel VRAY —

M. Michel LEMEUR - Mme Danièle DEBOUT — Mme Annie PARAGE - Mme Martine LÉONHARDT —

Mme Josette LARROUSSE — M. Bruno DION —M. Gérard BRUNEL- M. Joël MOREAU —- Mme Elisabeth DELMAS

Mme Sylvie BRIÈRE -M. François DELAIS — M. Thierry LEFÈVRE — M. Olivier HEUZÉ — Mme Armelle CHAPALAIN

— M. Morgan TOUBOUL.

Absents représentés

Mme Agnès TELLIER

Mme Julita SALBERT

M. Axel PONIATOWSKI

M. Thierry MALHERBE

Mme Nadège FAUL

Mme Elodie THABOUREY

Mme Aurélie PROCOPPE

M. Grégor DOERING

Pouvoir à M. Michel VRAY

Pouvoir à Mme Claudine MORVAN LE BREC'H

Pouvoir à M. Sébastien PONIATOWSKI

Pouvoir à M. François DELAIS

Pouvoir à Mme Armelle CHAPALAIN

Pouvoir à M. Philippe LEBALLEUR

Pouvoirà Mme Chantal VILLALARD

Pouvoirà M. Alphonse PAGNON

Absente en début de séance

Mme Carole BOULANGER

Absente

Mme Alexandra GLÜCK GILLARDIN

Secrétaire de séance : M. Morgan TOUBOUL.

Le Conseil Municipal,

- approuve à l'unanimité et sans observation le procès-verbal du 30 mars 2018.

" Point ajouté : n°13 - Offre de concours à réaliser entre la ville de L’Isle-Adam et la société Eiffage

concernant la construction du port.

= Informations du Maire.

Manifestations :

Mai

Vendredi 18 mai

Samedi 19 mai

— 19h- Conseil Municipal.

— 11h — Inauguration de la piste cyclable et défilé des vélos fleuris —

Place de Verdun et rue Dambry.

— Remise des Prix des Vitrines suite au concours du Carnaval.

— 15h30 à 17h - Croisière fluviale « Vallée des Impressionnistes »

organisée par l’OT. (Autres dates en juin et juillet).

— De 18h à 22h — Nuit européenne des musées 2018 — Ouverture

du musée jusqu’à 22h — « L’apéro musée » à 19h — Musée d'art et

d'histoire Louis Senlecq.Lundi 21 mai

Du lundi 21 mai

au dimanche 3 juin

Du jeudi 17 mai au mardi 5 juin

Mercredi 23 Mai 2018

Vendredi 25 mai

Samedi 26 mai

Dimanche 27 mai

Mercredi 30 mai

Jeudi 31 mai

Juin

Samedi 2 et dimanche 3 juin

Samedi 2 juin

Dimanche 3 juin

Du samedi 9 au dimanche 17 juin —

Samedi 9 juin

Dimanche 10 juin

Mercredi 13 juin

Brocante du centre-ville organisée par l’ACIA.

Animation Marché.

Exposition Bois, Papier, Chiffon au Château Conti.

15h à 16h - Croisière fluviale « L’Isle-Adam vue de la rivière »

organisée par l’OT. (Autres dates en juin et juillet)

Fête des voisins.

17h30 à 19h - Croisière apéritive et musicale organisée par l'OT.

(Autres dates en juin et juillet)

Exposition des ateliers manuels et culturels à l'Espace Magallon

organisée par l’AFIAP.

Animation Marché : Fête des Mères.

15h à 18h - Dans le cadre de l'exposition "Sur le motif. Delphine D.

Garcia, Chiara Gaggiotti, Virginie Isbell et Corinne Pauvert", le musée

vous propose une rencontre avec l'artiste Chiara Gaggiotti. -

Musée d’art et d’histoire Louis Senlecq.

14h à 16h30 - L'atelier du

Atelier Fusain animé par l'artiste

Musée d’art et d'histoire Louis Senlecq.

Sortie Séniors organisée par le CCAS : Visite de Giverny.

au musée :

Gaggiotti -

mercredi

Chiara

Festival HandiWeek Children's Smiles organisé par l'association

Children's Smiles.

Dans le cadre des « Journées au Jardin », l'office de tourisme vous

propose de parcourir la ville à vélo.

9h30 à 12h30 - Stage de Penchak Silat et Self-Défense

au complexe Amélie Mauresmo.

12h - Pique-nique en ville organisé par l’AVF.

15h - Course des baignoires organisé par l’ACIA.

Festival franco-chinois, dans le cadre des 25°" échanges culturels et

artistiques entre la France et la Chine.

Porte ouverte du Relais Assistants Maternels.

15h - Conférence "L'invention du paysage moderne : mythes et

réalités", par Brice Ameille, historien de l'art - Musée d'art et

d'histoire Louis Senlecq.

18h — Vernissage expositions de peintres et sculpteurs français et

chinois- Château Conti.

Tournoi de Beach Volley à la Plage de L’Isle-Adam.

14h - Fête des mares sur le site de la Rosière organisée par l'IASEF.

Finale de la Coupe du Val d'Oise de Volley Ball - Centre Sportif Amélie

Mauresmo.

14h à 16h30 - L'atelier du mercredi au musée : Le Pavillon chinois -

Musée d’art et d'histoire Louis Senlecq.Jeudi 14 juin

Samedi 16 juin

Dimanche 17 juin

Jeudi 21 juin

Vendredi 22 et samedi 23 juin

Vendredi 22 juin

Samedi 23 juin

Dimanche 24 juin

Vendredi 29 juin

Samedi 30 juin

Juillet

Dimanche ler juillet

Vendredi 6 juillet

Travaux :

21h — Concert du Festival d’Auvers-sur-Oise à l’église

St Martin : Pierre Génisson et Quartet 212.

Golf : 8°"€ Trophée de la Ville de L’Isle-Adam.

Exposition canine d’Ile-de-France organisée par la Société canine

d'Ile-de-France.

17h à 21h — L'Isle-Adam fête la musique avec le soutien

du Centre Musical des Initiatives Artistiques (CMIA), et

en partenariat avec l'Office de Tourisme.

Fête du Sport — Centre sportif Amélie Mauresmo /

Tennis Adamois / Base nautique / Plage / Stade :

Vendredi : Écoles publiques et privées.

Samedi de 10h à 18h — Association sportive de L’Isle-Adam

en partenariat avec le Comité Olympique sportif français. Exposition

dans le gymnase sur les Jeux Olympiques modernes.

14h-16h — Conférence sur les risques domestiques organisée par

le CCAS - Proposée par Malakoff Médéric et en partenariat avec

l'institut de Prévention des Risques Domestiques du Val-d'Oise.

10h - Remise des dictionnaires pour les écoles publiques,

14h pour l’école Notre-Dame.

17h30 à 19h - Croisière Festiv'Eau organisée par l’OT.

8h30 - 12h30 — Animation Marché — Coupe du Monde de Football.

15h à 16h30 - Croisière Festiv’Eau organisée par l’OT.

15h — 18h - Dans le cadre de l'exposition "Sur le motif. Delphine D.

Garcia, Chiara Gaggiotti, Virginie Isbell et Corinne Pauvert", le musée

vous propose une rencontre avec l'artiste Virginie Isbell - Musée d’art

et d’histoire Louis Senlecq.

19h - Cérémonie pour l’honorariat de M. Axel Poniatowski —

Château Conti.

10h30 — Sorties « Nature » organisées par l'Office de Tourisme.

15h — Croisière gourmande « Nature et poésie » organisée par l’OT.

Le Cattia organise deux courses de la FFVRC.

19h - Conseil Municipal.

- Pose des armoires de rues dans le cadre de la mise en place de la fibre optique sur la ville d'ici

juillet 2018.

- Fin des travaux de voirie et d'aménagement d’une piste cyclable rue Dambry, Avenue de Paris et

Place de Verdun en mai 2018.

- Démarrage du chantier de construction d’une caserne de gendarmerie rue de Villiers-Adam

début mai. Cérémonie de la pose de la première pierre vendredi 18 mai.Achèvement des travaux sur la zone de biodiversité, seuls quelques aménagements sont à venir. Les compensations environnementales liées au Port de Plaisance sont terminées.

Travaux en cours sur le bassin de la Plage.

Travaux de remise en peinture en cours avant la saison estivale. (Plage, mobilier urbain).

Poursuite des travaux de déminage sur le chantier du Port. L'installation des grues est prévue pour

le mois de juin.

Livraison de l'opération du « Clos des Vignes » en juin.

Divers

L'office de Tourisme communautaire a obtenu un classement en première catégorie.

Délibération : n° 2018-05-01

Rapport n° 1 - Décisions du Maire n° 39-2018 à 62-2018.

Le Conseil Municipal,

prend acte des décisions n° 39-2018 à 62-2018 prises par le Maire en vertu des délégations

consenties par le Conseil Municipal.

Délibération : n° 2018-05-02

Rapport n° 2- Décision modificative n°1 au budget de la Ville.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

approuve la Décision Modificative de l'exercice 2018 de la Ville dont le tableau est ci-annexé.

Celle-ci s'élève à la somme —101 753 euros, tant en dépenses qu’en recettes,

répartie comme suit :

Section d'investissement :

Dépenses et Recettes = - 101 753 €.

Section de Fonctionnement :

Dépenses et Recettes = 0€.

Délibération : n°2018-05-03

Rapport n° 3 — Elections professionnelles 2018 : Renouvellement du Comité Technique.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

décide le renouvellement du Comité Technique commun compétent pour les agents de la Ville et

du Centre Communal d'Action Sociale pour les élections 2018 et suivantes,

fixe le nombre de représentants du personnel à 3 titulaires et 3 suppléants

maintient le paritarisme numérique en fixant le nombre de représentants des élus à 3 titulaires

et 3 suppléants.

décide le recueil par le Comité Technique de l’avis des représentants de la collectivité.Délibération : n°2018-05-04

Rapport n° 4 — Elections professionnelles 2018 : Renouvellement du Comité d'Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

décide le renouvellement du Comité d'hygiène et de Sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

compétent pour les agents de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale pour les élections

2018 et suivantes.

fixe le nombre de représentants du personnel à 3 titulaires et 3 suppléants.

maintient le paritarisme numérique en fixant le nombre de représentants des élus à 3 titulaires et

3 suppléants.

décide le recueil par le CHSCT de l’avis des représentants de la collectivité.

Délibération : n°2018-05-05

Rapport n° 5 — Pass Loisirs : Recrutement d'agents vacataires.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

accepte le recrutement d’animateurs pour le service Pass Loisirs.

précise que la vacation sera réévaluée selon l’évolution du SMIC en vigueur et que les crédits

budgétaires nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans ces emplois sont

inscrits aux budgets 2018 et suivants au chapitre 012.

autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document relatif à ces recrutements.

Délibération : n°2018-05-06

Rapport n°6 - Demande Fonds de concours voirie à la communaute de communes de lavallée de l’Oise

et des 3 forets.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

autorise Monsieur le Maire ou son représentant à solliciter l'octroi de cette subvention.

Délibération : n°2018-05-07

Rapport n°7 —- Taxe foncière sur les propriétés non bâties TENB / Institution de la majoration facultative

de la valeur locative cadastrale des terrains constructibles.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

majore la valeur locative cadastrale des terrains constructibles.

fixe la majoration par mètre carré à 3 €.

supprime la réduction de 200 mètres carrés de la superficie retenue dans le calcul de la majoration.

charge charger le maire de notifier cette décision aux services préfectoraux.

Délibération : n°2018-05-08

Rapport n° 8 - Modification du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune

Enfant.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité 4- accepte les modifications du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE)des décisions.

Délibération : n°2018-05-09

Rapport n° 9 — Subvention complémentaire pour le Basket Club de L’Isle-Adam.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

- accepte le versement d’une subvention complémentaire de 2 000€ à l'association « Basket Club de

L'Isle-Adam ».

Délibération : n°2018-05-10

Rapport n° 10— Inscription à l’inventaire de la Ville d’une œuvre acquise pour le musée.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- accepte l'inscription à l'inventaire du musée et de la Ville de cette œuvre.

Délibération : n°2018-05-11

Rapport n° 11 — Garantie d’emprunt — Contrat de prêt LSVO — Opération 47 Quai de l'Oise.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

-_ accorde la garantie à hauteur de 100 % de la Ville de L’Isle-Adam à la SA d'HLM du Logis Social du

Val d'Oise {LSVO) pour le remboursement des prêts d’un montant total de 177.000 € souscrits par

l’'emprunteur, «SA d'HLM du Logis Social du Val d'Oise (LSVO})», auprès de la Caisse des Dépôts et

Consignations, selon les caractéristiques financières et aux charges et conditions

du Contrat de prêt n° 76470 constitués de 1 ligne de prêt.

-__Ledit contrat fera partie intégrante de la délibération.

Délibération : n°2018-05-12

Rapport n° 12 — Avis sur le schéma de mutualisation des services de la Communauté de Communes de

la Vallée de l'Oise et des Trois Forêts.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

-_ approuve le rapport comportant le projet de Schéma de mutualisation de services actualisé de la

Communauté de Communes de la Vallée de l’Oise et des Trois Forêts.

Délibération : n°2018-05-13

Rapport n° 13 -Offre de concours à réaliser entre la ville de L’Isle-Adam et la société Eiffage concernant

la construction du port.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- accepte l’offre de concours financier de la société Eiffage Aménagement pour des interventions

annexes à mener sur le domaine public.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h05.

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