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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste délibérations CM 18.12.2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
9.
MAIRIE
DE
LAPALUD
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
examinées
lors
de
la
séance
du
18
décembre
2025
ORDRE
DU
JOUR
.
DÉLIBÉRATION
n°069-2025
-—
Élection
du
Secrétaire
de
Séance.
DÉLIBÉRATION
n°070-2025
—
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
02
octobre
2025.
.
DÉLIBÉRATION
n°071-2025
—
Budget
Principal
-
Engagement,
liquidation
et
mandatement
des
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
2026.
DÉLIBÉRATION
n°072-2025
-
Budget
Assainissement
-
Engagement,
liquidation
et
mandatement
des
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
2026.
DÉLIBÉRATION
n°073-2025
-Demandes
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
pour
des
travaux
de
mise
en
sécurité
et
cheminements
piéton
PMR,
rue
des
Vigneaux
(Tranche
3)
—
Exercice
2026.
.
DÉLIBÉRATION
n°074-2025
—
Demandes
de
subventions
au
titre
de
la
DETR/FIPD
et
de
la
Région
pour
l'extension
de
la
vidéoprotection
—
Exercice
2026.
DÉLIBÉRATION
n°075-2025
—
Convention
de
financement
relatif
au
dispositif
de
solidarité
nationale
«
un
médecin
près
de
chez
vous
»
entre
l'Agence
Régionale
de
la
Santé
PACA
et
la
commune
de
Lapalud
—
Année
2025.
DÉLIBÉRATION
n°076-2025
— Convention
de
partenariat
entre
la
commune
de
Lapalud
et
la
Communauté
Professionnelle
Territoriale
de
Santé
(CPTS)
Nord
Provence.
DÉLIBÉRATION
n°077-2025
—
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
tractopelle
entre
(a
commune
de
Lamotte-du-Rhône
et
la
commune
de
Lapalud
(2026-2028).
10.DÉLIBÉRATION
n°078-2025
—
Approbation
de
la
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
à
passer
avec
la
Caisse
d’Allocation
Familiales
de
Vaucluse
(CAF).
11.DÉLIBÉRATION
n°079-2025
—
Recensement
de
la
population
2026
-
Nomination
d'un
coordonnateur
communal.
12
DÉLIBÉRATION
n°080-2025
—
Recensement
de
la
population
2026
—
Nomination
de
8
agents
recenseurs.
13.DÉLIBÉRATION
n°081-2025
—
Participation
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
en
matière
de
santé
dans
le
cadre
d'une
procédure
de
labellisation.
14
DÉLIBÉRATION
n°082-2025
—
Délégations
d'attributions
de
Monsieur
Hervé
FLAUGERE,
Maire
- Compte-rendu
des
décisions
prises
du
25
septembre
2025
au
09
décembre
2025.
LAS
Hervé
FLAUGERE
Maire
de
LAPALUD