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Arrêté - 2ème trimestre 2015
Arrêté - 2ème trimestre 2012
Acte Administratif - 2ème trimestre 2014
Arrêté - 2ème trimestre 2013
Arrêté - 1er trimestre 2016
Arrêté - 3ème trimestre 2016
Arrêté - 2ème trimestre 2016
Document publié le Jeudi 28 avril 2016 par la commune d'Auzeville-Tolosane.
Lien du pdf (Arrêté - 2ème trimestre 2016)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Logement, Transports,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Egalité - Fraternité
Le Maire
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
2ème trimestre 2016
Adresse : 8, allée de la Durante – 31320 AUZEVILLE-TOLOSANE
Tél. : 05 61 73 56 02 - Fax : 05 61 73 55 63 - courriel : accueil.mairie@auzeville31.fr www.auzeville.fr
Commune de la Communauté d’Agglomération du Sicoval Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 2è trimestre 2016 – page 2
S O M M A I R E
Conseil municipal du 28 avril 2016 page 3
Conseil municipal du 18 mai 2016 page 3
Conseil municipal du 14 juin 2016 page 3 et 4
Arrêtés et décisions du Maire page 4 et 5 Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 2è trimestre 2016 – page 3
Conseil municipal du 28 avril 2016
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2016
2. Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage et mission de maîtrise d’œuvre pour le secteur
Argento
3. Mission de maîtrise d’œuvre pour le lotissement communal « Chaudurié »
4. Création de deux postes d’ATSEM à temps complet
5. Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : dissolution du SITPA Haute-
Garonne
6. Objectifs financiers et budgétaires pour les années à venir
7. Tarif pour le livre « Mémoire d’Auzeville-Tolosane »
8. Compte rendu du Conseil de Communauté du Sicoval du lundi 11 avril 2016
9. Questions et communications diverses
Conseil municipal du 18 mai 2016
1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du jeudi 28 avril 2016
2. Renouvellement du contrat Enfance-Jeunesse signé avec la Caisse d’Allocations
Familiales de la Haute-Garonne
3. Création, suppression et modification de postes pour l’année 2016
4. Communes du Canal des Deux Mers : nouvelle gouvernance
5. Objectifs financiers et budgétaires pour les années à venir
6. Transfert de la compétence « Crématorium » au SICOVAL
7. Compte-rendu du Conseil de Communauté du Sicoval du lundi 9 mai 2016
8. Questions et Communications diverses
Conseil municipal du 14 juin 2016
1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du mardi 18 mai 2016
2. Révision du règlement de publicité
3. Acquisition terrains « Chaudurié »
4. Etude juridico-financière pour la réhabilitation des bâtiments publics communaux
5. Modification et versement de l’attribution de compensation
6. Convention avec le Sicoval pour la refacturation des services ADS
7. Convention avec le SICOVAL pour le prêt de matériel
8. Convention avec le Sicoval pour le service d’entretien et de réparation des véhicules
légers : expérimentation
9. Règlement des CLAE pour le secteur Enfance – Année 2016-2017
10. Tarifs des repas pour les usagers de la restauration – Année 2016-2017
11. Aide apportée aux familles suite à l’augmentation des tarifs ALSH Eté 2016
12. Création d’un poste d’adjoint d’animation Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 2è trimestre 2016 – page 4
13. Contrat d’apprentissage CAP bâtiments
14. Convention entre la Mairie et la Maison de retraite pour l’animation « Autour du livre »
15. Conventions et Subventions 2016 – activités culturelles
16. Conventions et Subventions 2016 – activités sportives
17. Mise en place d’une caution spécifique pour le nettoyage des salles Orange et Durante
18. Compte-rendu du Conseil de Communauté du Sicoval du lundi 6 juin 2016
19. Questions et Communications diverses
Arrêtés et décisions du Maire
1ER AVRIL - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – CARNAVAL 2016
1ER AVRIL - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – CHEMIN DES ECOLES
12 AVRIL – REFUS PERMIS DE CONSTRUIRE – PC3103516S0003
14 AVRIL – ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – ALLEE VILLE TARN
14 AVRIL - ARRETE PORTANT AUTORISATION DE MONTAGE D’UNE GRUE A TOUR – ALLEE VILLE TARN
14 AVRIL - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – 9, ALLEE DE LA DURANTE
14 AVRIL - ARRETE PORTANT AUTORISATION DE MONTAGE D’UNE GRUE A TOUR – INPT ENSAT
15 AVRIL - ARRETE DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE - DP 031035160006
18 AVRIL - ARRETE DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE - DP 031035160009
26 AVRIL - ARRETE DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE - DP 031035160011
27 AVRIL - ARRETE DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE - DP 031035160010
28 AVRIL - ARRETE PORTANT AUTORISATION DE MONTAGE D’UNE GRUE A TOUR – INPT ENSAT
28 AVRIL - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – CHEMIN DU DOCTEUR DELHERM
28 AVRIL – ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC3103515S0020
28 AVRIL - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – ALLEES DU VIOGNIER – CAMPFERRAN – DE LA PETITE METAIRIE
29 AVRIL - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – CHEMIN DE COMBE D’OLY
29 AVRIL - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – ALLEE DE LA GRANDE OURSE
10 MAI - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – AVENUE DE L’AGROBIOPOLE RD957C
12 MAI - NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE - DP 031035160012
18 MAI – ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103516S0004
20 MAI – NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103516S0014
24 MAI - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR TERRITOIRE DE LA COMMUNE
26 MAI – ARRETE PORTANT AUTORISATION DE MONTAGE D’UNE GRUE MOBILE – 7 ALLEE DES AMAZONES
27 MAI – ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103516S0008
30 MAI – ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103516S0006
31 MAI - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE INTERDISANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT – PARKING MAIRIE-VIEILLE
10 JUIN - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – ALLEE DE LA GRANDE OURSE Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 2è trimestre 2016 – page 5
15 JUIN - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – RD813
21 JUIN - ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103516S0007
21 JUIN - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103516S0015
22 JUIN - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – CHEMIN DE L’EGLISE
22 JUIN - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – CHEMIN DEL PRAT
22 JUIN - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103516S0017
22 JUIN - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103516S0013
24 JUIN - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT – PARKING PLACE DE LA MAIRIE-VIEILLE
28 JUIN - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – RD813