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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lavernose-Lacasse.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
BUDGET
COMMUNAL
LAVERNOSE-LACASSE
N°11-12
Séance
du
11
mars
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
du
Maire,
Alain
DELSOE
Etaient
présents
:
NOMBRES
DE
MEMBRES
|OELSOL
Alain,
PELLEGRINO
Yvette,
SENTENAC
Patrick,
DESPLAS
Janine,
MASCRE
Gérard,
BONNEMAISON
Chantal,
ZARADER
Karine,
LELEU
Gérard,
En exercicelprésents|
MP
| GUERINI
Gilberte,
BASCANS
Pascale,
BONNAC
Patrick,
LECOMTE
Nathalie,
9
LEBLOND
Alain,
SENTENAC
Chiystéle,
DE
PUYMAURIN
Thierry,
TORRES
exprimés
|
.
Sébastien
23
16
18
Pour
:
18 |
Procuration(s)
:
Contre
:
0 |
FEUILLERAT
Patrick
pouvoir
à DESPLAS
Janine,
GUELIN
Carole
pouvoir
à
Abstentions
: O
|
DELSOL
Alain
Etai(en)t
absent(s)
:
Date
de
la convocation
28
février
2024
Etaifen)t
excusé(s}
:
LAMANEE
Laurent,
DOTTO
Christian,
FAROLIN
Vanessa,
LEROUX
Jean-François,
BIZET
Cécile
Date
d'affichage
1}
Ont}
été
nommé(es)secrétaire(s)
de
séance
:
Acte
rendu
exécutoire
après
dépéf
en
Préfecture
le
MASCRE
Gérard
1 1
EXAMEN
ET
VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
et
publication
du 11
M.DELSOL
Alain
président
de
la séance
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
le compte
de
gestion
est
établi
par
Mme
Nowak
Catherine
à la
clôture
de
l'exercice.
M.DELSOL
Alain
président
de
la séance
le vise
et
certifie
que
le montant
des
titres
à
recouvrer
et des
mandats
émis
est
conforme
à ses
écritures.
Le
compte
de
gestion
est
ensuite
soumis
au
Conseil
Municipal
en
même
temps
que
le compte
administratif.
Vu
l'exposé,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
Vote
le compte
de
gestion
2023
, après
en
avoir
examiné
les
opérations
qui
y sont
retracées
et les
résultats
de
l'exercice.
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
Le
Maire
et
le(s)
secrétaire(s)
de
séance.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Fait
à LAVERNOSE-LACASSE
Le
Maire
Alain
DELSOL
le(s)
secrétaire(s)
de
séance
f F
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
15/83/2824 ‘
’
1