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Déliberation - DELIB 30 09 2019 56 ANNEXE
Déliberation - DELIB 30 09 2019 50
Déliberation - DELIB 30 09 2019 57
Déliberation - DELIB 30 09 2019 54
Déliberation - DELIB 30 09 2019 48
Document publié le Mardi 24 septembre 2019 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 30 09 2019 48)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DU NORD COMMUNE DE RONCQ
ARRONDISSEMENT ---000---
DE LILLE
Extrait du Registre
CANTON Des
TOURCOING-1 Délibérations du Conseil Municipal
---000---
N° d’ordre 30/09/2019/48
L'an deux mille dix-neuf, le trente septembre à 18 h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis salle du conseil, aux Anciennes Ecuries, en cette commune, en session ordinaire, sous la présidence de M. Rodrigue DESMET, Maire, suivant convocation du 24 septembre 2019.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 30 SEPTEMBRE 2019: 33
PRESENTS : 23)
Rodrigue DESMET - Antonio DA SILVA - Chantal NYS - Thérèse-Marie COUVREUR - Michel PETILLON - Annick CASTELEIN - Thibault TELLIER - Anne THOREZ - Réjane CASTEL - Rose-Marie BUCHET - Dany DELBECQUE - Colette DEBEUF -— Claudie RIUS - Laurent WINDELS - Jean-Valéry MONVOISIN - Xavier DUQUESNE - Mustapha GUIROUS - Franck GILME - Fernando ROCHA - Jonathan GLIBERT - Louis COSYN - Patrick VANDAMME- Eric ZAJDA
PROCURATION : «)
Patrick BOSSUT donne procuration à Franck GILME
Peggy ROBERT donne procuration à Thibault TELLIER
Claudine ZAHM donne procuration à Chantal NYS
Vincent LEDOUX donne procuration à Rodrigue DESMET
Thierry MITTENAERE donne procuration à Claudie RIUS
Nathalie CARDON donne procuration à Jean-Valéry MONVOISIN
Alexandra COUSTY donne procuration à Annick CASTELEIN
Jaquelina FONSECA donne procuration à Antonio DA SILVA
Jean-Luc WABANT donne procuration à Eric ZAJDA
ABSENTE : (1)
Amandine PANZERA
SECRETAIRE :
Louis COSYN
- CONSEIL MUNICIPAL -
- ORGANISATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES —
- COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITÉ -
- CONFÉRENCE INTERCOMMUNALE -
- DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT MUNICIPAL ISSU DE LA LISTE ACTION RONCQUOISE CITOYENNE -
N°d'ordre 30/09/2019/48 - Page 1 sur 2 A l'issue des élections municipales de mars 2014, notre assemblée a désigné les conseillers municipaux au sein de diverses structures internes et externes dans le respect de la représentation proportionnelle et du principe du pluralisme.
Il a été procédé à la désignation de conseillers municipaux au sein de la : - Commission Communale d’Accessibilité lors de ses séances des 15 avril 2014 et 28 septembre 2017 (respectivement délibérations n°15/04/2014/05 et n°28/09/2017/44), - Conférence intercommunale lors de ses séances des 15 décembre 2016 et 28 septembre 2017 (respectivement délibérations n°15/12/2016/66 et n°28/09/201 7/44).
A Pissue des opérations de désignation des représentants du Conseil Municipal, les
membres titulaires et suppléants installés ont été les suivants :
1/ Commission Communale d’Accessibilité :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Chantal NYS Peggy ROBERT
Thierry MITTENAERE Dany DELBECQUE
Rose-Marie BUCHET Réjane CASTEL
Patrick VANDAMME Eric ZAJDA
Jeannique VANDEWIELE /
2/ Conférence intercommunale :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Rose-Marie BUCHET Colette DEBEUF
Thibault TELLIER Franck GILME
Eric ZAJDA Jeannique VANDEWIELE
Depuis lors, Madame Jeannique VANDEWIELE (LORTHIOIS) a démissionné de ses
fonctions de conseillère municipale (lettre de démission réceptionnée en date du 9 janvier 2019).
Nous avons donc à pourvoir à son remplacement au sein des commissions, objet de
la présente délibération.
Madame Amandine PANZERA, appelée à remplacer notre collègue démissionnaire est installée ce soir dans les fonctions de Conseillère municipale au titre de la liste « Action Roncquoise Citoyenne » (un seul représentant). Appelée à siéger au sein de la Commission Communale d’Accessibilité et la conférence intercommunale, nous vous demandons de valider ce mouvement de représentation.
La commission plénière municipale a examiné cette question lors de la séance du 23 septembre 2019.
ADOPTEE
POUR 1 32
CONTRE 1 0
ABSTENTION : 0
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Rodrigue DESMET
Certifié exécutoire compte-tenu
de la transmission en Préfecture le : = }P4bal ] 2029
et de la publication le :DE, Pr ce nn
Le Maire lu Le £ =.
: 7e — ns Rodrigue DESMET =
EE N°d'ordre 30/09/2019/48 - Page 2 sur 2