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Convocation - 20241114 D3
Conseil Municipal - 20200528 D3 Annexe Tableau du Conseil municipal
Document publié le Dimanche 15 mars 2020 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20200528 D3 Annexe Tableau du Conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
- 1 -
L’ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L’ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ;
2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
Fonction 1 Qualité (M. ou Mme) Nom et Prénom Date de naissance Date de la plus
récente élection
à la fonction
Suffrages
obtenus
par la liste
(en chiffres)
1 Maire Mme MESNARD Françoise 13/06/1957 15 mars 2020 1 270
2 1er Adjoint M. CHAPPET Cyril 14/10/1970 15 mars 2020 1 270
3 2ème Adjointe Mme DEBARGE Myriam 31/01/1953 15 mars 2020 1 270
4 3ème Adjoint M. GUIHO Matthieu 16/07/1980 15 mars 2020 1 270
5 4ème Adjointe Mme MICHEL Natacha 21/02/1967 15 mars 2020 1 270
6 5ème Adjoint M. MOUTARDE Jean 04/09/1953 15 mars 2020 1 270
7 6ème Adjointe Mme JAUNEAU Marylène 28/12/1960 15 mars 2020 1 270
8 7ème Adjoint M. BARRIERE Philippe 28/04/1956 15 mars 2020 1 270
9 8ème Adjointe Mme MAINGUENAUD Mathilde 11/09/1978 15 mars 2020 1 270
10 Conseillère municipale Mme DELAUNAY Anne 05/07/1952 15 mars 2020 1 270
11 Conseiller municipal M. REGNIER Jean-Marc 12/07/1952 15 mars 2020 1 270
12 Conseillère municipale Mme PELETTE Jocelyne 25/04/1954 15 mars 2020 1 270
13 Conseillère municipale Mme BREDECHE Anne-Marie 17/09/1955 15 mars 2020 1 270
1 Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’adjoint) ou conseiller.
DÉPARTEMENT
CHARENTE-MARITIME
_____
ARRONDISSEMENT
SAINT-JEAN-D’ANGÉLY
_____
Effectif légal
du conseil municipal
29
______
_____
Commune de 1 000
habitants et plus
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (article L 2121-1 du Code général des collectivités territoriales - CGCT)
COMMUNE :
SAINT-JEAN-D’ANGÉLY - 2 -
Fonction 1 Qualité Nom et Prénom Date de naissance
Date de la plus
récente élection à la
fonction
Nombre de
suffrages
obtenus
14 Conseiller municipal M. PETONNET Denis 25/05/1956 15 mars 2020 1 270
15 Conseiller municipal M. BORDESSOULES Jean-Louis 15/09/1956 15 mars 2020 1 270
16 Conseillère municipale Mme GARDETTE Pascale 06/07/1959 15 mars 2020 1 270
17 Conseillère municipale Mme BAUBRI Catherine 22/08/1960 15 mars 2020 1 270
18 Conseiller municipal M. BOUCHET Patrice 27/12/1964 15 mars 2020 1 270
19 Conseillère municipale Mme TANGUY Gaëlle 25/09/1969 15 mars 2020 1 270
20 Conseiller municipal M. LAPORTERIE Michel 27/01/1974 15 mars 2020 1 270
21 Conseiller municipal M. BLANCHET Fabien 10/07/1974 15 mars 2020 1 270
22 Conseillère municipale Mme LADJAL Houria 06/12/1974 15 mars 2020 1 270
23 Conseiller municipal M. DIRAISON Médéric 07/10/1976 15 mars 2020 1 270
24 Conseiller municipal M. SARRAZIN Julien 22/03/1978 15 mars 2020 1 270
25 Conseillère municipale Mme RONTET-DUCOURTIOUX Sandrine 28/07/1967 15 mars 2020 384
26 Conseiller municipal M. CHAUVREAU Henoch 23/09/1975 15 mars 2020 384
27 Conseillère municipale Mme JULIEN Micheline 23/09/1955 15 mars 2020 338
28 Conseiller municipal M. BOUTILLIER Ludovic 27/06/1971 15 mars 2020 338
29 Conseiller municipal M. BRISSET Patrick 18/03/1958 15 mars 2020 228
A Saint-Jean-d’Angély, le 28 mai 2020
Certifié par Mme la Maire,
Conseillère régionale,
Françoise MESNARD