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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C53 03 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Investissement et développement économique,
C- 53-03-2023
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 21 mars 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 27 mars 2023
AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE - HABITAT - URBANISME FONCIER - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À TITRE EXCEPTIONNEL DE 1 000 € À LA COMMUNE D'AIFFRES POUR L'ORGANISATION DE LA PREMIÈRE ÉDITION DE L'ÉVÈNEMENT "NATUR'AIFFRES" LE 25 MARS 2023
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Elmano MARTINS, Jean-Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, Jacques BILLY à Sophia MARC, François BONNET à Clément COHEN, Christelle CHASSAGNE à Thibault HEBRARD, Olivier D'ARAUJO à Philippe LEYSSENE, Jean-Pierre DIGET à Claude BOISSON, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, Lucien-Jean LAHOUSSE à Anne-Lydie LARRIBAU, Bastien MARCHIVE à Jérôme BALOGE, Florent SIMMONET à Romain DUPEYROU, Mélina TACHE à Noélie FERREIRA.
Titulaires absentes :
Annick BAMBERGER, Patricia DOUEZ.
Titulaires absents excusés :
Alain LIAIGRE, Marcel MOINARD, Franck PORTZ.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 53-03-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 27 MARS 2023
AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE - HABITAT - URBANISME FONCIER - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À TITRE EXCEPTIONNEL DE 1 000 € À LA COMMUNE D'AIFFRES POUR L'ORGANISATION DE LA PREMIÈRE ÉDITION DE L'ÉVÈNEMENT "NATUR'AIFFRES" LE 25 MARS 2023
Madame Séverine VACHON, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le 10 février 2020, la Communauté d’agglomération du Niortais (CAN) a approuvé son Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) affichant une ambition « Bas Carbone » et mettant l’accent sur la maitrise de l’énergie. Par ailleurs, le contexte actuel est propice à la valorisation d’actions de sensibilisation au Développement Durable et au respect de l’environnement.
Dans ce cadre, la CAN souhaite soutenir la commune d’Aiffres pour l’organisation de la première édition de son évènement « NATUR’AIFFRES » qui aura lieu le 25 mars 2023.
L’objectif principal de la journée est d'offrir aux participants de nombreux ateliers thématiques, interactifs et pédagogiques quant au développement des pratiques favorables à l’environnement et à la biodiversité.
La CAN participera à cet évènement en assurant :
- une diffusion de l’information via ses medias ;
- une présence de ses services (conseil aux particuliers) traitant des sujets concernés : compost, prévention des déchets, mobilité, alimentation, économies d’énergie, eau et éco-gestes avec l’animation d’ateliers ;
- l’accompagnement gratuit à la gestion des déchets lors de l’évènement (sensibilisation, prévention et tri).
En complément et afin de pouvoir équilibrer son plan de financement pour cette première édition, la commune a sollicité une subvention auprès de la CAN. Il est donc proposé d’accorder à titre exceptionnel un soutien financier à hauteur de 1 000 € en complément de la participation active des services de la CAN à cette journée.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve le versement à titre exceptionnel, d’une subvention d’un montant de 1 000 € ; - Autorise le versement de cette subvention à la commune d’Aiffres ; - Autorise le Président, ou la Vice-Présidente Déléguée, à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 77
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Séverine VACHON
Vice-Présidente Déléguée