Procès Verbal - PV 2026 07 16 1

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Procès Verbal - PV 2026 07 16 1 Document publié le Jeudi 16 juillet 2026 par la commune de Maidières. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2026 07 16 1)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Histoire et mémoire, C o n s e i l M u n i c i p a l d u 1 6 J u i l l e t 2 0 2 6 P a g e 1 | 4

Maidières, le 30.07.2026

Conseil Municipal du 16 Juillet 2026 à 20h00 – Procès-verbal de séance

Présents

Floriane ANDRE, Gérard BOYÉ, Yusuf CELEBI, Philippe DELALANDE, Sylvie DELON, Michèle KITTLER, Guillaume MAIRE, Jean-Luc MARIN, Mélanie VAQUERO, Philippe VIEILLEFOSSE, Emily VINDEZ, Claude VOIRET, Denise VORTEMANN.

Absent Excusé

Laurence VARINOT ayant donné pouvoir à Gérard BOYÉ.

Ordre du jour

La séance s’est tenue à la salle Limacher en raison des travaux de rénovation de la mairie.

Les travaux de secrétariat sont assurés par Floriane ANDRE. Le quorum est atteint au début de la séance ainsi que lors des votes.

M. le Maire demande à ajouter le point « Désignation représentant à la CLECT » à l’ordre du jour. L’ensemble du Conseil approuve ce nouveau point.

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 Juin 2026

Le dernier Conseil Municipal en date s’est tenu le 15 Juin 2026 à la salle Limacher.

L’approbation du procès-verbal est soumise au vote pour une publication officielle sur le site de la mairie.

Philippe VIEILLEFOSSE fait part d’une erreur d’orthographe dans son nom. Le procès-verbal sera modifié.

 Résultat du vote :

o Votants : 15

o Pour : 15

Procès-verbal approuvé à l’unanimité.C o n s e i l M u n i c i p a l d u 1 6 J u i l l e t 2 0 2 6 P a g e 2 | 4

2. Modification postes accueil périscolaire

M. le Maire rappelle à l’ensemble du conseil qu’actuellement le périscolaire fonctionne avec cinq personnes contractuelles comme suit :

2 postes à 14 H00 adjoint d’animation territorial

1 CDI 30h00 adjoint d’animation principal 1ere classe

1 CDD 35h00 adjoint d’animation principal 1ere classe

1 CDD 20h40 adjoint d’animation territorial

1 CDD 22h40 adjoint d’animation territorial

Dans un souci de respect de la législation, M. le Maire propose de supprimer le poste CDD 20h40 adjoint d’animation territorial et le poste CDD 22h40 adjoint d’animation territorial. Il propose de les remplacer par un CDD 20h40 adjoint d’animation territorial principal de 1ere classe et un CDD 22h40 adjoint d’animation territorial principal de 1ere classe

Mélanie VAQUERO : Mélanie VAQUERO se demande ce qui diffère entre les deux contrats hormis la désignation du poste.

Réponse de M. le Maire : M. le Maire informe l’ensemble du Conseil que la différence est uniquement réglementaire et que les missions ne sont pas modifiées.

La suppression du poste CDD 20h40 adjoint d’animation territorial et du poste CDD 22h40 adjoint d’animation territorial est et la création un CDD 20h40 adjoint d’animation territorial principal de 1ere classe et un CDD 22h40 adjoint d’animation territorial principal de 1ere classe sont soumises à délibération du Conseil Municipal

 Résultat du vote :

o Votants : 15

o Pour : 15

Suppression des postes accordée à l’unanimité.

La création du CDD Adjoint d’animation territorial principal de première classe est soumise au vote du Conseil Municipal.

 Résultat du vote :

o Votants : 15

o Pour : 15

Création des postes approuvée à l’unanimité.

M. le Maire émet sa volonté de recruter deux personnes en CDD de 14h00 et souligne la difficulté de trouver des candidatures compte tenu des contraintes liées à ces postes.C o n s e i l M u n i c i p a l d u 1 6 J u i l l e t 2 0 2 6 P a g e 3 | 4

3. Désignation représentant à la CLECT

M. le Maire informe les membres du Conseil que la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées est une instance obligatoire au sein des Communautés de Communes.

Cette commission a pour objet d’évaluer les conséquences financières des transferts de compétences.

Lors d’une délibération communautaire, trente-six sièges ont été créés pour le bon fonctionnement de cette instance.

Pour Maidières, il convient de désigner un représentant.

M. le Maire se propose de faire partie de cette commission.

Philippe DELALANDE : Philippe DELALANDE se demande s’il y a possibilité d’informer les Conseillers Municipaux lors des séances du Conseil.

Réponse de M. le Maire : M. le Maire acquiesce, le Conseil sera tenu informé des sujets étudiés en commission.

La candidature de M. le Maire à représenter Maidières au sein de la CLECT est soumise à délibération du Conseil Municipal.

 Résultat du vote :

o Votants : 15

o Pour : 15

Désignation représentant à la CLECT approuvée à l’unanimité.

Informations diverses

- Travaux mairie : un léger retard de quinze jours a été identifié. La mairie devait être à clos couvert en juillet. Une réorganisation des interventions a été réalisée afin de limiter les conséquences de ce retard. Une grande partie de la maçonnerie devrait être réalisée pour fin août. Le Conseil Municipal sera invité à faire une visite en sécurité.

- Commission contrôle liste électorale : la liste a été constituée avec trois titulaires et trois suppléants.

- Sollicitations signature candidats à la présidentielle : M. le Maire a été sollicité à plusieurs reprises pour soutenir les candidats à la présidentielle. M. le Maire refuse systématiquement ces sollicitations. Maidières étant représentée par une liste sans étiquette.

- Recensement : Le recensement INSEE est prévu du 21 janvier au 20 février 2027. Trois recenseurs seront désignés. Claude VOIRET a été nommé coordonnateur titulaire et Michèle KITTLER coordonnatrice suppléante.C o n s e i l M u n i c i p a l d u 1 6 J u i l l e t 2 0 2 6 P a g e 4 | 4

- Projet rafraichissement : la commission Travaux se réunira prochainement afin d’étudier les différentes solutions permettant d’améliorer le confort thermique de l’école lors des épisodes de fortes chaleurs. Elle examinera également la possibilité d’aménager un espace climatisé destiné à accueillir nos aînés en période de canicule.

- Subvention Climaxion : la demande de subvention pour les travaux de rénovation et isolation de la mairie a été attribuée par le Grand Est à Maidières pour un montant de 52 203 €.

- Courrier CNP assurances : La commune a reçu un courrier pour solder le leg de Melle VERELLE.

- Tarifs API Restauration : les tarifs vont variés au 01 septembre 2026. La commune participera à hauteur de 4,82€ TTC (contre 4,73€ TTC en 2025) par repas enfant et 5,26€ TTC par repas adulte.

- Visite API Restauration : une visite de l’atelier à Maxéville est demandée par les conseillers volontaires.la municipalité sollicitera API Restauration pour organiser cette visite.

- Interventions police sur la commune : le rapport d’intervention du mois de juin fait objet entre autres d’un différend familial nécessitant l’intervention des forces de l’ordre, dix contrôles routiers et une mise en fourrière.

- Travaux été école : les classes vont être réorganisées. Madame l’Inspectrice de l’Education Nationale a demandé à la commune d’intervertir en maternelle la salle d’évolution avec la classe de petite section.

- Invitation conseillers départementaux : Des conseillers départementaux ont demandé à la commune une intervention pour se présenter à la municipalité. Des invitations seront faites lors d’une séance de Conseil afin que l’ensemble du conseil municipal puissent échanger.

- Antenne-relais : des dégradations ont eu lieu sur les travaux de base de l’antenne. Le projet est à actuellement à l’arrêt. Une plainte a été émise par SFR qui se questionne sur la poursuite du projet.

- Contrat entretien espaces verts : l’entreprise paysagiste en charge de l’entretien de certains espaces verts au sein de la commune, s’occupait de l’espace autour des captages d’eau. Dans le cadre du transfert de la compétence Eau à la Communauté de Communes du bassin de Pont à Mousson, une réunion se tiendra pour revoir le contrat d’entretien.

- Animations :

o Pique-nique champêtre : Le pique-nique organisée au verger pédagogique a été un succès. L’intervention de Jean-Noël SIMARD avec la confection de bergamotes a été très appréciée du public. C’est une animation à renouveler.

o Guinguette : une guinguette sera organisée en septembre avec un food-truck local et des animations.

o Marche historique au Père Hilarion : Une marche à la découverte de l’histoire locale sera organisée le 13 septembre au départ de Maidières.

o Halloween : les Maidiérois déguisés pourront s’emparer de potions magiques à la salle Limacher le 31 octobre en fin de journée. Un spectacle pour enfants se tiendra au gymnase.

Fin de séance : 21h36

Le Maire La secrétaire de séance

Gérard Boyé Floriane ANDRE