Procès Verbal - PV 2026 02 24

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Procès Verbal - PV 2026 02 24 Document publié le Mardi 24 février 2026 par la commune de Maidières. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2026 02 24)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie, C o n s e i l M u n i c i p a l d u 2 4 f é v r i e r 2 0 2 6 P a g e 1 | 5

Maidières, le 06.03.2026

Conseil Municipal du 24 février 2026 à 20h30 – Procès-verbal de séance

Présents

Floriane ANDRE, Gérard BOYÉ, Yusuf CELEBI, Michèle KITTLER, Stéphanie KLEIN-CITRO, Jean-Luc MARIN, Jean-Louis MONTEIRO, Sophie ROBERT-GRANDJEAN, Kévin ROUSSEL, Patrice THOUVENOT, Laurence VARINOT, Philippe VIEILLEFOSSE, Claude VOIRET, Denise VORTEMANN, Florence WSZEDYBYL.

Absents Excusés

Chantal CLÉMENT, absente ;

Dimitri OLIVIER absent ;

Stéphane QUENELLE absent ;

Joëlle SCHOOR absente.

Ordre du jour

La séance s’est tenue à la salle Limacher, en raison des travaux de rénovation de la mairie.

M. le Maire propose à l’ensemble des conseillers présents l’ajout des points « Subvention trail » et « Participation orgue de barbarie marché artisanal » à l’ordre du jour de ce Conseil Municipal. Ces deux points sont ajoutés après un vote à l’unanimité.

Les travaux de secrétariat sont assurés par Floriane ANDRE. Le quorum est atteint au début de la séance ainsi que lors des votes.

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 Décembre 2025

Le dernier Conseil Municipal en date s’est tenu le 17 décembre 2025 à la salle Limacher.

L’approbation du procès-verbal est soumise au vote pour une publication officielle.

 Résultat du vote :

o Votants : 15

o Pour : 15

Procès-verbal approuvé à l’unanimité.C o n s e i l M u n i c i p a l d u 2 4 f é v r i e r 2 0 2 6 P a g e 2 | 5

2. Transformation postes périscolaires

M. le Maire informe l’ensemble du conseil qu’une réorganisation des postes du personnel du périscolaire est nécessaire à la suite de deux départs.

Dans un souci de bon fonctionnement du périscolaire, M. le Maire propose de maintenir les postes suivants : trois à 14h/semaine, un à 22h/semaine, un à 34h/semaine. Un poste de 14h00 passera à 20h30/semaine et un autre poste passera de 26h à 30h/semaine.

De plus, en raison d’un départ d’une animatrice, M. le Maire propose de recruter une personne avec un contrat de 14h/semaine lissé sur 36 semaines à compter du 02 mars 2026.

Ces modifications tiennent compte de la réglementation relative à la garde des enfants, pour leur sécurité et leur bien-être.

L’aménagement des postes périscolaires est soumis au vote du Conseil Municipal.

 Résultat du vote :

o Votants : 15

o Pour : 15

Réorganisation des postes périscolaires approuvée à l’unanimité.

3. Approbation projet PLH/Plan Local de l’Habitat de la Communauté des Communes

du Bassin de Pont-à-Mousson

M. le Maire informe les membres présents du conseil de la réception d’un courrier du conseil communautaire en lien avec une délibération prise le 18 décembre 2025. Cette délibération concerne l’harmonisation des offres de logements sur le bassin mussipontain. La Communauté des Communes a approuvé un document stratégique avec des objectifs de développement du territoire sur six ans (parcs de logements, besoins, mixité sociale, transition écologique, sobriété foncière, etc.).

Au niveau local, des conséquences sont à surveiller dans la gestion future des permis de construire. Il revient au Conseil Municipal d’apporter son avis dans les deux mois à réception de ce courrier. Au-delà de ce délai, la délibération communautaire est réputée approuvée.

L’approbation du projet communautaire est soumise au vote du Conseil Municipal.

 Résultat du vote :

o Votants : 15

o Pour : 13

o Contre : 1

o Abstention : 1

Projet Plan Local de l’Habitat approuvé à la majorité.C o n s e i l M u n i c i p a l d u 2 4 f é v r i e r 2 0 2 6 P a g e 3 | 5

4. Adhésion risques statutaires du personnel 2027/2030

Pour ce point, M. le Maire rappelle que le contrat d’assurance des risques professionnels du personnel titulaire arrive à échéance le 31 décembre 2026. Un appel d’offres a été lancé par le CDG54 (centre de gestion) et M. le Maire propose de renouveler ce contrat à compter du 01 janvier 2027 pour une durée de quatre ans.

Le renouvellement du contrat est soumis au vote du Conseil Municipal.

 Résultat du vote :

o Votants : 15

o Pour : 15

Adhésion risques statutaires du personnel approuvée à l’unanimité.

5. Bons d’achat / départ en retraite

M. le Maire souligne que deux Maidiérois, à l’occasion de leurs départs en retraite, ont été récompensés de leur engagement dans le développement du village. Lors de la cérémonie des vœux, chacun a reçu un bon d’achat de 300€.

Il revient au Conseil Municipal de délibérer sur ce point.

 Résultat du vote :

o Votants : 15

o Pour : 15

Bons d’achat approuvés à l’unanimité.

6. Dépôt d’archives

M. le Maire informe le conseil municipal qu’à l’occasion du déménagement temporaire de la mairie à la salle des fêtes le temps des travaux de rénovation, des documents centenaires jugés utiles à la conservation ont été confié aux archives départementales, en charge de la gestion et la valorisation culturelle.

M. le Maire propose d’autoriser par délibération le directeur des archives départementales à conserver ces documents.

Cette proposition est soumise au vote du Conseil.

 Résultat du vote :

o Votants : 15

o Pour : 15

Dépôt de documents aux archives départementales approuvé à l’unanimité.C o n s e i l M u n i c i p a l d u 2 4 f é v r i e r 2 0 2 6 P a g e 4 | 5

7. Subvention trail

M. le Maire rappelle que le trail organisé par l’Association Sportive Cazenove aura lieu le dimanche 15 mars au départ de l’InterPam chemin vert et propose d’apporter une subvention, d’un montant de 150€, à l’occasion de l’organisation de cet évènement pour offrir des récompenses aux lauréats des courses.

Cette proposition est soumise au vote du Conseil.

 Résultat du vote :

o Votants : 15

o Pour : 15

Subvention accordée à l’unanimité.

8. Participation orgue de barbarie marché artisanal

M. le Maire informe le conseil avoir reçu un devis pour une animation « les bidochons manivelle » de Monsieur André Mansion pour la journée du marché artisanal le 29 mars 2026. M. le Maire souligne la qualité de sa prestation l’an dernier qui a enchanté petits et grands et propose de lui verser la somme de 250€.

Cette proposition est soumise au vote du Conseil.

 Résultat du vote :

o Votants : 15

o Pour : 15

Participation accordée à l’unanimité.

Informations diverses

- Rénovation mairie : Les travaux ont débuté fin janvier 2026. Le déplombage, en particulier au niveau des peintures, a débuté et nécessite une procédure de haute sécurité. Il est rappelé qu’aucune trace d’amiante n’avait été détectée dans le bâtiment. Les travaux sont prévus pour environ un an. Le lot « menuiseries intérieures » est en attente de l’avis de l’architecte.

- Signalisation rue Maestrick et rue Alfred Songeur : l’expérimentation a été lancée pour 8 mois avec une signalisation provisoire. Le but ultime étant de refaire la rue Maestrick, aménager des places de stationnement, conserver le sens unique et éliminer la dangerosité de la sortie sur l’avenue Eisenhower depuis la rue Maestrick. Parallèlement, une chicane a été installée également provisoirement rue Alfred Songeur pour sécuriser l’endroit.

- Bien sans maître : suite à affichage de l’arrêté municipal, sans manifestation d’un héritier ou d’un ayant droit le 11 mars 2026, la mairie pourra faire l’acquisition de la maison 11 rue Saint Rémy par délibération du conseil municipal.

- Espace sans tabac : la loi Espace sans tabac devant les écoles est respectée.C o n s e i l M u n i c i p a l d u 2 4 f é v r i e r 2 0 2 6 P a g e 5 | 5

- Antenne-relais : Le tribunal a jugé sur le fond. Le jugement autorise SFR à construire cette antenne-relais à l’endroit initial retenu. La commune a reçu une demande d’autorisation de bloquer la rue de Bellevue au- dessus du cimetière, pour y installer un engin. La suppression de la haie est également envisagée pour ces travaux. M. le Maire a refusé le blocage de la voie s’agissant d’une route passante avec un accotement de l’ONF, dont les services ont été informés.

- Ecole : les quatre portes d’entrée/sortie du bâtiment ont été remplacées en raison de leur vétusté. Un technicien est venu toute la semaine pour identifier et corriger la panne intermittente de la chaudière.

- Dates à retenir :

o 14 mars : Atelier entretien des arbres fruitiers au verger pédagogique.

o 15 mars : Trail au départ de l’Inter Pam pour une marche ou course (organisation par l’association Sportive Cazenove)

o 15 et 22 mars : les élections municipales sont prévues au gymnase de 8h00 à 18h00.

o 29 mars : Marché artisanal au centre du village organisée par la commune avec le soutien essentiel de M. Jean Noël SIMARD

- Remerciements de Monsieur le Maire à l’ensemble des conseillères et conseillers municipaux

À l’occasion de ce dernier conseil municipal du mandat, Monsieur le Maire a adressé ses remerciements aux membres du conseil municipal.

Il a souligné l’engagement de l’ensemble des conseillers municipaux qui, durant ces six années de mandat, ont consacré du temps, de l’énergie et leur disponibilité au service de la commune et de ses habitants.

Monsieur le Maire rappelle que le travail municipal repose sur l’écoute, le dialogue et la recherche de l’intérêt général. Il remercie les conseillers pour leur implication, la qualité des échanges et le travail accompli collectivement tout au long du mandat.

Il tient à saluer l’esprit de responsabilité dont chacun a fait preuve, ainsi que la contribution de tous aux projets et aux décisions qui ont permis de faire avancer la commune.

Monsieur le Maire conclut en adressant ses remerciements chaleureux à l’ensemble des conseillères et conseillers pour ces six années d’engagement toujours au service du bien commun et des habitants de la commune.

Fin de séance : 21h32

Le Maire La secrétaire de séance

Gérard BOYÉ Floriane ANDRE