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Procès Verbal - PV 2023 05 16
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Maidières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2023 05 16)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Logement,
Département de Meurthe & Moselle
, MAIRIE DE MAIDIÈRES
Maidières, le 24/05/2023
Conseil Municipal du 16 MAI à 20h30 -— Procès-verbal de séance
Présents
Gérard BOYÉ, Yusuf CELEBI, Michèle KITTLER, Stéphanie KLEIN-CITRO, Jean-Luc MARIN, , Kévin ROUSSEL,
Patrice THOUVENOT, Laurence VARINOT, Claude VOIRET, Denise VORTEMANN, Stéphane QUENELLE
Absents Excusés
Florence WSZEDYBYL Ayant donné pouvoir à Stéphanie KLEIN-CITRO,
Chantal CLEMENT ayant donné pouvoir à Michèle KITTLER,
Floriane ANDRE ayant donné pouvoir à Jean Luc MARIN,
Philippe VIEILLEFOSSE ayant donné pouvoir à Gérard BOYÉ,
Joëlle SCHOOR ayant donné pouvoir à Claude VOIRET,
Dimitri OLIVIER,
Jean-Louis MONTEIRO,
Jennifer BERVARD.
Ordre du jour
La séance s’est tenue en mairie, à la salle du conseil municipal,
Les travaux de secrétariat sont assurés par KITTLER Michèle. Le quorum est atteint au début de la séance
ainsi que lors des votes.
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 avril 2023
Le dernier Conseil Municipal s’est tenu le 12 avril 2023 à la salle du conseil municipal.
L'approbation du procès-verbal est soumise au vote pour une publication officielle.
—? Résultat du vote :
o Votants : 16
o Pour:16
Procès-verbal approuvé à l’unanimité. 2. Création d’un contrat CDD Agent technique
Pour répondre aux nécessités de service , il est proposé la création d’un poste d’adjoint technique
pour la période du 02 au 31 mai 2023.
—? Résultat du vote :
Votants : 16
Pour : 16
Vote approuvé à l’unanimité.
3. Création d’un poste d’adjoint d'animation principal 1ere Classe
Suite au départ acté de la directrice du périscolaire, la commune est à la recherche d’une directrice
ou d’un directeur pour la prochaine rentrée des classes en septembre 2023.
Il est proposé la création d’un grade d’adjoint d'animation principal 1° classe pour la prochaine
rentrée des classes en septembre.
—? Résultat du vote :
Votants : 16
Pour: 16
Vote approuvé à l’unanimité.
4. Modification des tarifs de location salles
Les nouveaux tarifs de locations entrent en application le 01/07/2023
Pour éviter toutes confusions dans la gestion des salles, il y a lieu de remplacer les « deux jours » de
la précédente délibération (30/01/2023) par « weekend ».
? Résultat du vote :
Votants : 16
Pour : 16
Vote approuvé à l'unanimité.
5. Renouvellement bail rural
l'est demandé au conseil municipal d'autoriser le maire à signer le bail rural de gré à gré avec
Monsieur TROUSSELARD Benoit SCEA PUVENELLE pour une durée de 9 ans et un loyer annuel de
2700,00 £ révisable chaque année selon l'indice des prix de fermage.
? Résultat du vote :
o Votants : 16
o Pour:16
Vote approuvé à l'unanimité. 6. Révision de la participation de la commune à la mutuelle
Les communes sont soumises à la participation des cotisations des contrats mutuelle des agents
A compter du 01/06/2023 le montant de la participation passera de 20 € à 30 €.
—? Résultat du vote :
o Votants : 16
o Pour:16
Vote approuvé à l'unanimité
7. Informations diverses
-_ Elections sénatoriales : Le conseil municipal se réunira le 09/06/2023 à 20h30 pour désigner des
grands électeurs, délégués titulaires et suppléants pour les élections du 24 septembre 2023.
-__ Avenue du Général Leclerc : Suite à un accord entre le département et la commune de Pont à
Mousson, la conseil muncipal de Maidières apprécie les travaux de réfection de la voirie effectués
début mai, attendus depuis quelques temps.
-__ Trottoirs Eisenhower :
Une réunion a eu lieu le 3/05/2023 pour faire le point avec société STPL et TECHNICONSEIL
Une nouvelle réunion est programmée au 26/05/2023 avec des représentants du département
et du syndicat d'assainissement « le cycle d'eau ».
Les travaux devraient débuter début juin pour quelques semaines.
Une signalisation sera mise en place pour informer la population et réguler la circulation sur
l'avenue.
-__ Colonie de corbeaux freux nuisibles : les corbeaux sont toujours présents, sur la parcelle St Jean,
en limité du lotissement Champ clos, mais en nombre limité. Mr HODY le piégeur agréé en
capture régulièrement. La pétition des riverains subissant les nuisances, qui avait été adressée en
mairie, a été remise au médiateur pour suivi du dossier.
- Succession de Mile VERELLE : le 11 mai 2023 le maire a signé les documents de succession chez le
notaire Maitre Olivier THOMAS à PONT À MOUSSON. Les liquidités vont être débloquées par les
différents organismes bancaires. En ce qui concerne la maison, désormais propriété de la
commune, elle a aussitôt été assurée.
- Suite au départ de la directrice du périscolaire le 23/05/2023 un agent du chantier d'insertion
sera affectée, en renfort, à compter du 22/05/2023 pour une durée de 4h/jour jusqu’au 7 juillet
2023
- Information GFS nouveau lotissement : les premières maisons devraient être livrées début juillet
par le prestataire privé, quant à MMH54 les commissions débuteront au 4° trimestre 2023 pour
une occupation probable début 2024.
Fin de séance:21H20
Le Maire La secrétaire de séance
KITTLER Mine A/HE
Conseil Municipal 1 u 21 Mars 2023 Pas 313