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Conseil Municipal - CM 2025 03 12 Liste des délibérations examinées
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Cugnaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2025 03 12 Liste des délibérations examinées)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
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I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Délibération n°2025DEL001 Aide d’urgence - Soutien à la population de Mayotte Approuvée
II - RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°2025DEL002 Rapport sur la situation en matière d’égalité Femmes-Hommes Approuvée
III - FINANCES
Délibération n°2025DEL003 Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) 2025 Approuvée
IV - MARCHÉS PUBLICS
Délibération n°2025DEL004
Constitution d’un groupement de commandes
relatif à des fournitures, impression et livraison
d’enveloppes et pochettes pour la Ville de
Cugnaux et de son Centre Communal d’Action
sociale – Approbation de la convention
Approuvée
V - RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°2025DEL005
Création d’emplois permanents au sein de la
Ville de Cugnaux pour les besoins du service
ou nature des fonctions et sous réserve
qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté
dans les conditions statutaires – article 332.8.2
du Code Général de la Fonction Publique
Approuvée
Délibération n°2025DEL006
Délibération modifiant la délibération DEL169-
2023 du 13 décembre 2023 portant mise en
place des modalités de versement des tickets
restaurant au profit des agents de la Ville de
Cugnaux – Impact des absences pour raisons
de santé
Approuvée
Délibération n°2025DEL007
Recrutement de 10 vacataires pour le chantier
jeunes 16-18 ans pour la période allant du 14
au 18 avril 2025
Approuvée
Délibération n°2025DEL008 Modification du tableau relatif aux indemnités de fonction des élus communaux Approuvée
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU
12 mars 2025 2 / 2
VI - URBANISME
Délibération n°2025DEL009 Dénomination de l’allée des Droits de l’Enfant Approuvée
Délibération n°2025DEL010 Cession foncier – Résidence le Vivier Approuvée
VII - EDUCATION
Délibération n°2025DEL011 Signature d’une convention avec l’école Calandreta de Muret Approuvée
Délibération n°2025DEL012
Participation des communes de résidence aux
frais de fonctionnement des écoles de la
commune
Approuvée
Délibération n°2025DEL013 Renouvellement du mode d’organisation scolaire pour le premier degré Approuvée
VIII - DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CGCT
Délibération n°2025DEL014 Relevé de décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales