Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 2025 03 12 Liste des délibérations examinées
Déliberation - Conseil municipal 2024 12 04 Liste deliberations
Conseil Municipal - CM 2024 09 18 Liste des délibérations examinées bi
Déliberation - Conseil municipal 17 12 2025 Liste des deliberatio
Déliberation - CM 2025 06 25 Liste des deliberations examinees
Déliberation - Conseil municipal 2024 04 03 liste deliberations
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées par le CM du 13
Déliberation - Conseil municipal 2025 04 02 liste deliberations
Déliberation - Conseil municipal 2023 04 05 Liste deliberations
Déliberation - Conseil municipal 2025 11 12 liste des deliberatio
Conseil Municipal - CM 2024 12 04 Liste des délibérations examinées
Document publié le Mercredi 4 décembre 2024 par la commune de Cugnaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2024 12 04 Liste des délibérations examinées)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
a C CUGNAUX CRE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Délibération n°2024DEL120
Convention avec la mairie de Toulouse pour la
mise à disposition d’un dispositif de recueil
mobile pour les demandes de titres d'identité
(Carte Nationale d'Identité et Passeport)
Approuvée
Délibération n°2024DEL121
Présentation du rapport annuel de la Société
Publique Locale (SPL) Réseaux
d’Infrastructures Numériques ZEFIL (RIN
ZEFIL) sur l'exercice 2023
Approuvée
FINANCES
Délibération n°2024DEL122 Pertes sur créances éteintes et admissions en non-valeur Approuvée
Délibération n°2024DEL123 Décision modificative n°1 — Budget 2024 de la commune Approuvée
Délibération n°2024DEL124 Crédits provisoires — Budget 2025 Approuvée
MARCHÉS PUBLICS
Délibération n°2024DEL125
Constitution d'un groupement de commandes
relatif aux prestations d'assurance risques
automobiles pour la Ville de Cugnaux et son
Centre communal d'action sociale —
Approbation de la convention
Approuvée
Délibération n°2024DEL126 Choix des entreprises pour le marché d'assurance risques automobiles- Attribution Approuvée
Délibération n°2024DEL127
Constitution d'un groupement de commandes
relatif aux prestations d'exploitation et
maintenance des installations de chauffage et
d'eau chaude sanitaire pour la Ville de
Cugnaux et le Centre Communal d'Action
sociale — Approbation de la convention
Approuvée
Délibération n°2024DEL128
Choix des entreprises pour le marché
d'exploitation et maintenance des installations
de chauffage et d'eau chaude sanitaire pour la
Ville de Cugnaux et le Centre Communal
d'Action sociale- Attribution
Approuvée Délibération n°2024DEL129
Choix des entreprises pour le marché de
conception, impression et distribution de
support de communication — Attribution
Approuvée
Délibération n°2024DEL130
Rectification pour erreur matérielle de la
délibération n°2024DEL056 relative au choix
des entreprises pour le marché de prestations
de transports collectifs de personnes pour des
activités scolaires, périscolaires, extra-
scolaires, communales et sociales
Approuvée
Délibération n°2024DEL131 Abandon partiel de pénalités de retard Approuvée
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°2024DEL132
Création d'emplois non-permanents pour
l’année 2025 au sein de la Ville de Cugnaux
au titre de l’article L. 332-23.1 du code
général de la fonction publique
(accroissements temporaires d'activités)
Approuvée
Délibération n°2024DEL133
Création d'emplois non-permanents pour
l'année 2025 au sein de la Ville de Cugnaux
au titre de l’article L. 332-13 du code général
de la fonction publique (remplacement d'un
agent public momentanément indisponible)
Approuvée
Délibération n°2024DEL134
Création d'emplois permanents au sein de la
Ville de Cugnaux au titre de l’article
L. 332-14 du Code général de la fonction
publique (vacance temporaire d'emploi dans
l'attente du recrutement d'un fonctionnaire)
Approuvée
Délibération n°2024DEL135
Création d'emplois permanents au titre de
l’article L.332-8 2° du Code général de la
fonction publique
Approuvée
Délibération n°2024DEL136
Mise en place d'une indemnité spéciale de
fonction et d'engagement pour les agents de la
filière police municipale Approuvée
Délibération n°2024DEL137
Renfort temporaire au sein des directions -
Création d'emplois non-permanents pour
l'année 2025 au sein de la Ville de Cugnaux au
titre de l’article L. 332-23.1 du code général de
la fonction publique (accroissements
temporaires d'activités)
Approuvée
215 URBANISME
Ar © Rétrocession d'unités foncières situées dans à Délibération n°2024DEL138 | l'enceinte de la Résidence ANTIGONE Approuvée
RE LE & Délibération de principe — Modification de la , Délibération n°2024DEL139 charte de l'urbanisme Approuvée
eue o Dénomination de voie: Rue du Colonel , Délibération n°2024DEL140 Arnaud BELTRAME Approuvée
our 5 Acquisition espaces verts — lotissement « Le , Délibération n°2024DEL141 | Domaine de Hautpoul » Approuvée
Approbation de la concession à long terme de
9 places dans un parc public de stationnement
Délibération n°2024DEL142 | sur la parcelle BW 23 — Projet CLAIRBOIS - | Approuvée Stationnement au regard de l’article L151-33
du code de l’urbanisme
ee 6 Désaffectation suivie du déclassement du , Délibération n°2024DEL143 | Domaine Public - Résidence le Vivier AROIQUSE
Approbation de la convention de portage CP
n°24-028 entre la Commune de Cugnaux et
Délibération n°2024DEL144 | l'EPFL du Grand Toulouse relative à un terrain | Approuvée situé 143 Chemin de Tucaut, cadastré section
AS n°293 d'une superficie totale de 1.549 m?
Approbation de la convention de portage CP
n°24-026 entre la Commune de Cugnaux et
Ar ° l'EPFL du Grand Toulouse relative à un terrain ; Délibération n°2024DEL145 | éjtié 143 Chemin de Tucaut, lieudit l'Oratoire, | APProuvÉe cadastré section AR n°346 d'une superficie
totale de 2.555 m?
BRb tt & Procédure Bien vacant sans Maître — À Délibération n°2024DEL146 incorporation AK 312 Approuvée
Délibération n°2024DEL147 PEQDÉNrE Bien vacanssans Malte = Approuvée Incorporation BY 95
SRE & Procédure Bien vacant sans Maître — ; Délibération n°2024DEL148 Incorporation AB 134 et 135 Approuvée
Délibération n°2024DEL 149 | Procédure Bien vacant sans Maître — Approuvée Incorporation AC 19
sta coe o Procédure Bien vacant sans Maître — x Délibération n°2024DEL150 incorporation BC 123 Approuvée
Délibération n°2024DEL151 PRSCAAUrS Bien vacantsans Malte — Approuvée Incorporation BI 308 BR eco ° Procédure Bien vacant sans Maître — x Délibération n°2024DEL152 Incorporation BV 90 Approuvée
péibération n°2024DEL158 || Frosédure Bien vacantsans Maître Approuvée incorporation BV 91
ji ES 5 Procédure Bien vacant sans Maître — ë Délibération n°2024DEL154 Incorporation BW 51 et 52 Approuvée
a Au a Ë ë Procédure Bien vacant sans Maître — à Délibération n°2024DEL155 incorporation BW 55 Approuvée
FOIRE ET MARCHES
_—_—. & Dispositif de dérogation au repos dominical , Délibération n°2024DEL156 dans le commerce de détail pour l'année 2025 Approuvée
POLITIQUE DE LA VILLE
Contrat de Ville 2015-2020/23 — Rapport
Délibération n°2024DEL157 | annuel politique de la ville Toulouse Métropole | Approuvée
— Année 2023 — Avis de la Commune
sbéroti o Contribution à la dotation de fonctionnement r Délibération n°2024DEL158 du Conseil citoyen pour l'année 2024 Approuvée
Adoption de la convention d'utilisation de
on : l'abattement de la Taxe Foncière sur les :
Délibération n°2024DEL159 | bicpriétés Bâties dans les Quartiers | APProuvée Prioritaires de la politique de la Ville (QPV)
ENFANCE
Demande de financement au groupement
Délibération n°2024DEL160 | d'intérêt public (GIP) Réussite éducative | Approuvée Toulouse Métropole pour l'année 2024
Convention entre la Ville de Cugnaux et
Délibération n°2024DEL161 | l'association PRISM au titre du dispositif | Approuvée
Réussite éducative (janvier — juillet 2025)
Convention pour la mise en place d'un
partenariat avec l'association « Les amis de
ur o l'enfance » concernant l'accueil d'enfants , Délibération n°2024DEL162 polyhandicapés au centre de loisirs Rachety Approuvée (Année scolaire 2024/2025, renouvelable par
tacite reconduction)
415 PETITE ENFANCE
Attribution d'une subvention et adoption d'une
Lu eu : convention entre la Ville de Cugnaux et la , Délibération n°2024DEL163 | Crèche associative LOU PIT'S CHOUX NES - | APProuvée Année 2024
COHESION SOCIALE
Mise à disposition de locaux pour un centre
Délibération n°2024DEL164 | dE Santé dans le cadre du partenariat entre la | 4 cuvée commune et le groupement d'intérêt public Ma santé, Ma Région
TECHNIQUE
Délibération n°2024DEL165 | Autorisation d'installation d'un écuroduc Approuvée
+
Convention de mise à disposition précaire et
Délibération n°2024DEL166 | révocable du logement de la ferme de | Approuvée Hautpoul
Délibération n°2024DEL167 | SDEFG — 06 AT 886 — Rénovation de Approuvée l'éclairage des 4 terrains de tennis
= = activité
Délibération n°2024DEL168 D 0 Présentation du rapport d'activité | À use
DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CGCT
TE GB - Relevé de décisions prises en application de l'article DSIsération n'e024BEL ES L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
VŒU
Délibération n°2024DEL170 | Vœu Cugnaux OSE pour le ZAN Approuvée
5/5