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Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées par le CM du 13 02 2023
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Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Éducation,
E (0)
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
CUGNAUX
DU
13
FEVRIER
2023
| — ADMINSTRATION
GENERALE
Délibération
n°1
Indemnités
de
fonction
des
élus
communaux
- Modification
de
la Approuvée
délibération
n°109
du
Conseil
Municipal
du
23
septembre
2020
suite
à la
démission
de
Mme
Maria
VALES
Délibération
n°2
Commissions
permanentes
municipales
— Modification
de
la Approuvée
composition
Approuvée
Délibération
n°3
Adhésion
de
la commune
de
Cugnaux
à l'association
Approuvée
« La
Mêlée
»
Il —
FINANCES
Délibération
n°4
Pertes
sur
créances
éteintes
Approuvée
111 —
RESSOURCES
HUMAINES
Délibération
n°5
Convention
d'adhésion
au
service
Prévention
des
risques
Approuvée
professionnels
et
amélioration
des
conditions
de
Travail
du
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
de
la Haute-
Garonne
Délibération
n°6
Création
de
4 emplois
non-permanents
saisonniers
pour
l’année
Approuvée
2023
au
sein
de
la direction
des
services
techniques
de
la Ville
de
Cugnaux
au
titre
de
l’article
L. 332-23.2
du
code
général
de
la
fonction
publique
(Accroissement
saisonnier
d'activités)
Délibération
n°7
Création
d'emplois
permanents
au
sein
de
la Ville
de
Cugnaux
au
Approuvée
titre
de
l’article
L. 332-14
du
code
général
de
la fonction
publique
(Vacance
temporaire
d'emploi
dans
l'attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire)
IV —-
ÉDUCATION
— JEUNESSE
Délibération
n°8
Convention
de
partenariat
avec
le collège
Guilhermy
au
titre
du
Approuvée
dispositif
Veille
et
Réussite
Éducative
(V.R.E.)
Délibération
n°9
Avenant
au
Règlement
intérieur
des
accueils
de
loisirs
et des
Approuvée
garderies
organisées
à destination
des
enfants
âgés
de
3 à
11
ans
pour
une
amélioration
du
service
rendu V -
MARCHES
PUBLICS
Délibération
n°10
Délibération
n°11
Délibération
n°12
Délibération
n°13
VI
- URBANISME
Délibération
n°14
Délibération
n°15
VII
- SPORT
Délibération
n°16
Délibération
n°17
VII
- TECHNIQUES
Délibération
n°18
Constitution
d’un
groupement
de
commandes
relatif
à des
prestations
de
fourniture
et
livraison
de
chèques
cadeaux
pour
la
Ville
de
Cugnaux
et
de
son
Centre
Communal
d'Action
sociale
—
Approbation
de
la convention
Constitution
d’un
groupement
de
commandes
relatif
à des
prestations
de
gardiennage
pour
la Ville
de
Cugnaux
et
de
son
Centre
Communal
d'Action
sociale
— Approbation
de
la convention
Constitution
d’un
groupement
de
commandes
relatif
à des
prestations
de
services
de
télécommunication
— Offre
RESAH
-— Lot
n°1
: Téléphonie
fixe
et
internet
— Lot
n°2
: Téléphonie
mobile,
avec
Toulouse
Métropole,
certaines
de
ses
communes
membres
et leur
CCAS
Avenant
au
marché
2022-03
« Fournitures
de
bureau
et
de
tampons
» en
groupement
de
commande
avec
Toulouse
Métropole
- Lot
1 : Fournitures
de
bureau
Élaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
valant
Programme
Local
de
l'Habitat
(PLUIi-H)
de
Toulouse
Métropole
:
Débat
sur
les
orientations
générales
du
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
(PADD)
Convention
de
concours
technique
visant
à la
maîtrise
des
biens
vacants
et sans
maître
avec
la Société
d'Aménagement
Foncier
et
d'Établissement
Rural
Occitanie
(SAFER)
et
la Sarl
FCA
- Les
Clefs
Foncières Dénomination
de
voies
— Plaine
des
sports
Dénomination
de
voie
— terrain
de
tir
à l’arc
Demande
de
permis
de
démolir,
24
chemin
de
Hautpoul
- 31270
CUGNAUX
Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée IX
- DÉCISIONS
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L 2122-22
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Délibération
n°19 MARCHES
PUBLICS
1-
Travaux
de
rénovation
des
équipements
rugbystiques
de
la Commune
de
Cugnaux
—
Lot
1 : VRD
-Avenant
1
2-
Travaux
de
rénovation
des
équipements
rugbystiques
de
la Commune
de
Cugnaux
—
Lot
2 : Gros
œuvre
/ Démolition
/ Désamiantage
- Avenant
1
3-
Remplacement
de
deux
Centrales
de
Traitement
d'air
(CTA)
sur
le groupe
scolaire
Christian
Blanc
— Avenant
n°2
4-
Marché
relatif
à la
réalisation
de
mesures
conservatoires
et
à la
sécurisation
des
bâtiments
menaçant
ruine
de
la propriété
24
chemin
Hautpoul
— 31270
Cugnaux
—
Attribution
5-
V -Travaux
de
rénovation
des
équipements
rugbystiques
de
la Commune
de
Cugnaux
— Lot
3 : Bâtiment
modulaire
— Avenant
n°1
6-
VI
—- Marché
d'exploitation
des
installations
de
chauffage
et
d’eau
chaude
sanitaire
—
Avenant
n°6
7-
VII
- Marché
pour
une
assistance
à maîtrise
d'ouvrage
portant
sur
la réalisation
d’un
diagnostic
et
d’un
plan
de
prévention
des
risques
psychosociaux
- Attribution
SERVICE
CULTURE
1-
Convention
— Cie
Maygetsin
- dans
le cadre
du
dispositif
« Danse
à l’école
»
2-
Convention
- Myriam
Pastor
— conférence
Histoire
de
l'Art
3-
Convention
— Le
Petit
Cowboy
— Projet
« Tous
les
garçons
et
les
filles
»
MEDIATHEQUE
1-
Convention
et
charte
— Portage
à domicile
— en
partenariat
avec
le CCAS/Coupe
d'or
CONSERVATOIRE
1-
Conventions
- Association
La
Part
de
l'Invisible
et
Association
Chutapathi
Productions
X —
VOEU
Délibération
n°20
Vœu
contre
la réforme
des
retraites
du
Gouvernement
Approuvée