Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 156 2022 Location local a velos
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 156 2022 Location local a velos)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Paraphe
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2022
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
|
Reçu
en
préfecture
le
06/12/2022
19260
Treignac
PuDIS le
TT
:
.
:
ID
: 019-200066645-20221128-1562022-DE
Lundi
28
Novembre
2022
Feuillet
2027-
TI
IT
L
]
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
35
Î
Titulaires
Présents
26
.
à
.
Suppléants
avec
vote
2
Le
vingt-huit
novembre
deux
mille
vingt-deux
à dix-huit
heures,
les membres
du
Pouvoirs
6
:
:
gt
à
”.
:
Nombre
de
Votants
34
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Treignac,
sur
la
Date
de la convocation
22/11/2022
convocation
qui leur a été adressée par le Président, JENTY Philippe.
Certifié
exécutoire
le
06/12/2022
.
Date
d'affichage
06/12/2022
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE:
BERNARD
Sylvain,
BONNET
TENEZE
Envoyé
en
préfecture
le
06/12/2022
| Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOUCHOT
Estelle,
BOURDARIAS
Sophie,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHAMPSEIX
Serge,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COUTURAS
Alain,
GARAIS
Daniel,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LAURENT
André,
LE
MEUR
Marion,
LELIEVRE
Carla,
PEYRAMAURE
Pierre,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
RUAL
Bernard,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TERRACOL
Danielle,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
: BEZEAU
Sophie,
GAGE
Pascal,
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: DELAUNAY
Jean
Paul,
VERGNE
Patrick
EXCUSES: BOURROUX
François
(donne
procuration
à Champseix
Serge)
, CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
TAVERT
Gérard),
COISSAC
Vincent
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
DEGERY
Sylvie
(donne
procuration
à
COIGNAC
Gérard),
JAMILLOUX-VERDIER
Simone
(représentée),
TER-HEIDE
Laurence
(donne
procuration
à
JANICOT
Véronique),
PETIT
Christophe
(représenté),
PLAS
Marcel,
SAVIGNAC
Sylvie
(donne
procuration
à
COUTURAS
Alain).
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
156-2022
Location
local
à Vélo
Le
président
propose
de
louer
le
local
à
la
commune
de
Treignac
à
vélos
permettant
de
stocker
les
vélos
et
leurs
matériels.
Treignac a
fait
les
investissements
nécessaires
(électricité,
eau,
verrou,
barreaux...)
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
34
voix
pour,
0
contre,
0
abstention
- de
passer
une
convention
d'occupation
du
local
à vélos
sur
la
place
des
Pénitents
pour
un
montant
de
50€
par
mois
toutes
charges
incluses
avec
la
commune
de
Treignac
- autorise
le
président
à
signer
cette
convention
et
ses
avenants.
Fait
à Treignac
le 06/12/2022
Le
Président,
Philippe
JENTY