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Document publié le Jeudi 28 juin 2018 par la commune de Chaux-du-Dombief.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 28 06 18)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Démocratie,
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Compte rendu du conseil municipal
du 28 juin 2018
Membres présents : Claude PILLOUD, Michèle BRAND, Mélanie JEUNET, Christine SAILLARD, Thierry BOZZONETTI, Andréanne CHENAVAS, Stéphane EPAILLY, Georges PROST, Ludovic CRETIN.
Membres excusés : Pierre MICHEL, Marie-Paule COLBACK LEITAO. Ludovic SEIBERT, Jean-Michel SALLAN, Sabine GRILLET.
Secrétaire de séance : Ludovic CRETIN.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte rendu précédent.
2. Compte rendu des commissions EPCI et syndicat
3. Attribution marché City
4. Réfection salle de bains 13 grande rue
5. Devis éclairage public
6. Achat terrain divers
7. Désignation du coordonnateur communal pour le recensement 2018 8. Questions diverses.
1. Approbation du compte rendu précédent.
Celui-ci est adopté à l’unanimité moins 1 abstention (M JEUNET).
2. Compte rendu des commissions EPCI et syndicat
La Grandvallière :
Monsieur Le Maire relate les différents points abordés lors du dernier conseil communautaire. Le compte rendu est consultable sur le site internet de La Grandvallière.
3. Attribution du marché City
Après discussion, le conseil municipal décide à l’unanimité d’attribuer le marché à CASAL pour un montant de 40000€. La partie génie civil sera confiée à la société GOYARD pour la somme de 35804€. Les travaux débuteront début septembre. Le City pourrait être disponible pour fin octobre
4. Réfection salle de bains 13 grande
Le conseil municipal valide la nouvelle implantation des sanitaires dans le logement. 2 fournisseurs seront consultés avec l’objectif de réaliser les travaux pour fin aout. Le futur locataire réalisera les peintures et la pose de la faïence.
5. Eclairage public.
Les 2 offres sont présentées au conseil municipal :
BFEI 34030€
RIGOULOT 38828€
Monsieur Le Maire contactera la société RIGOULOT pour négocier les prix.
6. Achat de terrain divers. 2
Le technicien foncier de l’Etablissement Foncier Publique rencontrera
prochainement le propriétaire pour l’acquisition des 2 parcelles ZD91 et ZD127. La surface totale des 2 parcelles est 14194m²
7. Désignation du coordonnateur communal pour le recensement 2018 Le conseil municipal nomme Sonia BLONBEAU agent recenseur et Marie-Cécile PAGNIER coordonnateur communal.
8. Questions diverses
Courrier de la société SPIE.
La société SPIE propose à la commune l’implantation d’un nouveau local pour accueillir une antenne Free au niveau du pylône ORANGE. La proposition ne convient pas aux élus, une contreproposition leur sera communiquée.
Transport scolaire.
Le conseil régional a validé la demande effectuée à l’initiative de Mme LOMBARD Marie et appuyée par la municipalité, et met en place un ramassage scolaire pour les enfants se rendant à l’école à Morez. Les horaires sont affichés aux panneaux municipaux.
Musée Faune et Nature
3 jeunes (Marion SALLAN, Elsa DROVIN et Baptiste LERCH) ont été recrutés pour l’accueil au musée. Le musée sera ouvert tous les jours de 16h00 à 19h00 pendant une période de 8 semaines.
Courrier de JURA DANSE
L’association renouvelle sa demande pour louer la salle de fêtes qui accueillera les cours de danse. Le prix est fixé à 200 €
L’ordre du jour étant épuisé, Le Maire lève la séance 22H45.