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Conseil Municipal - 1538482009 CM du 27 septembre 2018
Document publié le Jeudi 27 septembre 2018 par la commune de Puybrun.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1538482009 CM du 27 septembre 2018)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Institutions publiques, Eau et assainissement,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 27 septembre 2018
Présents :
Mmes Pascale CIEPLAK, Nadège DUMAS-MARROUFIN et Odile RUIZ
Mrs Jacques LORBLANCHET, Jean-François LESCURE, Olivier FRANCOIS, Philippe FERNANDEZ, Serge JAMMES, Fabrice MOUNAL, Joël GREZES et Benoit BERGUES
Absents ayant donné procuration :
Céline BLADIER SIGAUD à Pascale CIEPLAK - Isabelle MORIN à Jean-François LESCURE Michèle ARBITOURER à Odile RUIZ.
Conseillère absente : Sandrine COURATIER
Secrétaire de séance : Odile RUIZ
Ordre du jour
- Approbation du rapport définitif de la CLECT 2018 (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transfé- rées)
- Devis numérotation et plaques de rues avec nomination côté Nord de Puybrun - Devis plateau ralentisseur entrée Ouest de Puybrun
- Tarifs Eau et Assainissement 2018
- Projet nouvelle école
- Commémoration centenaire de l'armistice guerre 14-18
- Informations et questions diverses
La séance est ouverte à 20h35
1 - Approbation du rapport définitif de la CLECT 2018 (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)
Après lecture du rapport par Monsieur le Maire, le conseil municipal donne son approbation.
2 - Devis numérotation et plaques de rues avec nomination côté Nord de Puybrun
Le conseil municipal a décidé de continuer la numérotation des habitations. Au mois de septembre, il a été procédé au recensement des maisons sur la partie Nord de la commune.
Certains lieux ont du être nommés, il s’agit de :
• Impasse des Gardelles
• Impasse des Cambous
• Impasse de la Gare
• Impasse des Prats Nord.
En ce qui concerne le lotissement des Olmières, une plaque sera posée indiquant que cette voie est une impasse.
Un devis a été demandé à la société SIGNAUX GIROD concernant cette nouvelle signalisation et numérotation. Le montant du devis s’élève à 1.749,77 €uros et comprend 143 numéros, visseries, plaques et poteaux.
Le conseil municipal donne son accord.
3 - Devis plateau ralentisseur entrée Ouest de Puybrun
Devis de l’entreprise COLAS. Le montant des travaux s’élève à 9.264 €uros TTC. Approbation du conseil municipal. 4 - Tarifs Eau et Assainissement 2018
Suite au rapport « Prix et Qualité du Service », la part fixe sur la consommation assainissement est à revoir. Le conseil municipal décide d’augmenter le m3 de 0,44 €uros à 0,46 €uros.
Pas d’augmentation sur l’eau.
5 - Projet nouvelle école
Une réflexion est en cours concernant l’acquisition de terrains pour la construction d’une nouvelle école regroupant les trois écoles sur le même site.
Cette réalisation ne sera effective que si la commune est subventionnée à hauteur de 80% du montant de ce projet.
6 - Commémoration centenaire de l'armistice guerre 14-18.
L’association des Anciens Combattants et les municipalités de Puybrun et Tauriac souhaitent organiser une cérémonie particulière avec la participation de la population et des enfants de l’école de Tauriac. Une reconstitution de cet événement sera exécutée avec des costumes de l’époque.
Le conseil municipal a donné son accord pour la réalisation de cette manifestation du dimanche 11 novembre 2018.
7 - Informations et questions diverses.
CAUVALDOR - Approbation des statuts
La commune prendra une délibération afin d’approuver les statuts de la nouvelle communauté de communes.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.