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Procès Verbal - 2024 04 11 PV CM
Procès Verbal - 2023 11 13 PV CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 11 13 PV CM)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Jeunesse,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXTRAORDINAIRE
D’ALZON
DU
13
NOVEMBRE
2023
Présents
:
Elodie
BRUN,
Marie
Hélène
DISPARD
VIVENS,
Odile
COLOMB,
Gérard
ABRIC,
Alain
BOUTONNET,
Dominique
CAUVAS,
Roger
LAURENS.
Secrétaire
de
séance
: Odile
COLOMB
Les
membres
présents
étant
en
nombre
suffisant
pour
délibérer
valablement,
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
à
20h02.
I
demande
l'autorisation
d'ajouter
une
délibération
relative
au
futur
forage
et
une
motion
en
réponse
au
bilan
moral
du
Comité
des
fêtes.
L'accord
est
donné
par
tous
les
membres
présents.
Puis
il démarre
d'ordre
du
jour.
1. VALIDATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
PRECEDENTE
Le
maire
indique
qu'il
convient
de
valider
et
signer
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente.
Le
PV
de
séance
du
19
octobre
2023
est
validé
à
l'unanimité.
2.
CHOIX
COMMISSAIRE
ENQUETEUR
-
ENQUETE
PUBLIQUE
POUR
PASSAGE
CHEMIN
COMMUNAL
RD
158C
EN
CHEMIN
PRIVE
DE
LA
COMMUNE
EN
VUE
DE
SA
CESSION
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à Alain
BOUTONNET
qui
explique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
le
Conseil
Départemental
du
Gard
en
date
du
4
mars
2021,
a
autorisé
la
cession
dans
le
domaine
public
communal
de
l’ancien
tracé
de
la
route
départementale
n°
158C
à
la
Vignette.
Une
demande
d'achat
de
riverain
a
été
reçue
en
mairie
mais
pour
être
accordée
nécessite
que
la parcelle
passe
de
chemin
communal
à chemin
privé
de
la commune
et ceci
nécessite
une
enquête
publique.
Une
enquête
publique
en
novembre
2021
n'avait
pas
abouti
en
raison
de
la nécessité
de
récupérer
un
bien
sans
maitre
situé
le
long
de
cet
ancien
tracé
de
la
RD158C.
Ce
bien
ayant
été
intégré
au
domaine
privé
de
la
commune
(parcelle
E63)
le
24
octobre
2023,
l'enquête
peut
désormais
reprendre.
1|
convient
de
nommer
un
commissaire
enquêteur
et c'est
M.
Jean
Marie
BRUNEL
qui
est
proposé.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
valident,
à
Funanimité :
- le
choix
du
commissaire
enquêteur
pour
permettre
le
passage
de
cette
parcelle
classée
en
chemin
communal
en
chemin
privé
de
la
commune.
Puis
à
l'issue
de
cette
enquête
publique :
- de
répondre
favorablement
à
cette
demande,
(cession
à
titre
gracieux),
- que
la
totalité
des
frais
afférents
à
cette
transaction
resteront
à
la
charge
du
demandeur
(géomètre,
notaire,
etc...).
3.
DEMANDE
AIDE
FINANCIERE
A
L'ETAT
- CRISE
DE
L'EAU
Le
Maire
explique
que
le
conseil
départemental
avait
promis
d'aider
sur
la
facture
d'eau
(53
000
€)
et
le
département
a
dit
qu’il
n'avait
pas
la
compétence
eau.
Le
Maire
a
insisté
en
rappelant
la
promesse
faite.
Le
département
serait
finalement
d'accord
pour
aider
en
appui
de
l’état.
Il faut
donc
délibérer
pour
demander
une
aide
à
l'état.
Le
Maire
a
rencontré
la
sous-préfète
qui
lui
a
demandé
de
lui
communiquer
toutes
les
actions
déjà
menées.
Une
demande
d'aide
à
l'agence
technique
du
département
du
Gard
a
été
faite.
Ils
apporteront
une
aide
technique.
Le
Conseil
municipal
après
délibération,
valide
à
l'unanimité,
la
demande
d’aide
financière
à
l'état.
1H
à
nl 4.
ETUDE
HYDROGEOLOGIQUE
POUR
LA
SECURISATION
DE
L'ALIMENTATION
EN
EAU
POTABLE Monsieur
le
Maire
explique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
suite
à
la sécheresse
et au
manque
d'eau,
il est
impératif
de
trouver
une
autre
source
d’approvisionnement
pérenne.
Aussi
un
sourcier
contacté
a décelé
2
points
susceptibles
qui
grâce
à
un
forage
permettrait
de
venir
en
secours
en
cas
de
défaillance
de
l'une
de
nos
2
prises
d'eau.
L'un
de
ces
forages
se
trouve
dans
le
Périmètre
de
Protection
Immédiate
du
Captage
du
Caylaret.
Une
déclaration
d'ouverture
de
forage
a été
adressée
à
la
DDTM
le 24
octobre
2023.
Avant
la désignation
d'un
hydrogéologue
agréé
il convient
de
se
conformer
aux
dispositions
de
l'arrêté
du
20
juin
2007
relatif
à
la
constitution
du
dossier
de
demande
d'autorisation
d'utilisation
d'eau
destinée
à
la
consommation
humaine.
Le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
de
confier
au
Cabinet
BERGASUD
pour
un
montant
de
9 450
€
HT
soit
11
340
€ TTC,
l'étude
hydrogéologique
pour
la sécurisation
de
l'alimentation
en
eau
potable.
Leur
intervention
consiste
à :
-
proposer
un
site
pour
l'implantation
d'un
forage
de
reconnaissance
qui
sera
transformé
en
forage
d'exploitation
si
les
résultats
sont
probants,
- réaliser
les
déclarations
réglementaires,
- piloter
les
travaux
de
réalisation
du
forage
et
à
le
qualifier
par
la
réalisation
d'essais
par
pompage
et
7
par
une
analyse
de
première
adduction,
- rédiger
un
rapport
interprétatif
définissant
la
capacité
de
production
de
l'ouvrage
et
du
site
ainsi
que
les
travaux
à
envisager.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
valident,
à
l’unanimité,
:
1) ce
projet
à
l'unanimité
:
2)
Les
demandes
de
subventions
auprès
de
l'Agence
de
l’eau
et du
Département
5.
MOTION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
REPONSE
AU
RAPPORT
MORAL
DU
COMITE
DES
FETES
Le
maire
procède
à
la
lecture
du
dernier
PV
du
Comité
des
fêtes.
Dans
son
rapport
moral,
Monsieur
FOURGEAUD
Jean,
Président
en
exercice
du
comité
des
fêtes
jusqu'au
30
novembre
se
plaint
de
l'attitude
de
la
mairie
et des
élus
vis-à-vis
de
son
association.
Devant
ces
propos
fallacieux
hautement
polémiques
et
indignes
d'un
ancien
conseiller
municipal
alzonais,
qui
a
pris
l'initiative
de
démissionner
après
seulement
15
mois
d'exercice,
le conseil
municipal
tient
à
apporter
les
précisions
suivantes
:
Comme
toutes
les
associations
du
village,
le
comité
des
fêtes
bénéficie
du
prêt
gratuit
de
toutes
les
salles
communales
et du
matériel,
du
tirage
gratuit
de
toutes
copies
en
noir
et blanc
avec
fourniture
du
papier.
Seules
sont
payantes
les
copies
couleur
et
l'électricité
de
la
salle
des
fêtes
au
prix
de
0.35
ct €
le
KWh.
Elle
dispose,
en
outre,
de
la
mise
à
disposition
gratuite
d'un
local
communal
(partagé
avec
l'association
de
la
brocante)
pour
le
stockage
de
son
propre
matériel.
Contrairement
aux
comités
des
fêtes
des
villages
voisins
(Arre,
Arrigas,
Campestre,
Vissec
et
Sauclières
etc.)
qui
se
font
un
devoir
de
respecter
les
traditions,
le comité
actuel
a décidé
de
rompre
avec
la
tradition
séculaire
du
premier
week-end
d'Août
pour
organiser
la
fête
votive.
Devant
ce
choix,
la
municipalité
a,
quant
à
elle,
décidé
de
maintenir
son
traditionnel
apéritif
suivi
depuis
maintenant
2
ans
d'une
collation
à
la satisfaction
de
toutes
et tous.
Quant
à
l’ailusion
concernant
les
repas
organisés
sur
la
place,
s'il
s'agit
des
soirées
gourmandes
placées
encore
sous
l'égide
de
la mairie
depuis
15
ans
en
étroite
collaboration
avec
les
associations
du
village,
le conseil
municipal
précise
que
Monsieur
le
Président
était
partie
prenante
de
cette
manifestation
en
tant
que
membre
de
l'association
de
la
Brocante.
Le
conseil
municipal
tenait
à
apporter
ces
précisions
face
à
cette
énième
polémique
et
regrette
les
propos
calomnieux
qui
sont
condamnables.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
valident,
à
Punanimité
:
-
La
motion
telle
qu'indiquée
ci-dessus.
il
N
H 6.
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le
Maire
présente
la
demande
d’une
personne
de
Salindres
qui
demande
l'autorisation
et
un
emplacement
pour
vendre
à
Alzon
des
fruits
et
légumes
(stand
de
marché).
Le
conseil
municipal
refuse
cette
demande
en
raison
la
concurrence
qui
nuiraït
à
l’épicerie.
Puis
le
Maire
rappelle
le
courrier
reçu
d'Elodie
BRUN
et
Jacques
BOUTONNET
qui
demandent
élagage
et
où
coupe
des
arbres
de
la
haie
le
long
de
leurs
maisons
au
champ
des
aires.
Il
est
décidé
d'aller
voir
sur
place
avec
l’entreprise
qui
doit
venir
pour
élaguer
des
platanes
courant
décembre.
Le
dernier
Conseil
d'école
est
ensuite
évoqué.
Les
maires
n'étaient
pas
présents
en
raison
de
réunions
importantes
en
même
temps.
Pour
la
végétalisation
de
la
cour
d'école,
iln'y
a
pas
de
financements
actuellement.
Le
local
de
l'APEA
dans
la
cour
de
l’école
a
pris
un
peu
de
retard
mais
est
en
cours
de
finition.
La
réparation
du
Portail
est
en
cours.
Un
élagage
des
platanes
n’est
pas
prévu.
Un
robinet
est
à
réparer
dans
la
classe
des
CP,
cette
réparation
a
été
mise
au
planning
des
services
techniques.
Les
conseillers
rappellent
que
la
déchetterie
verte
est
une
priorité
et
qu'il
est
urgent
de
fermer
l'ancien
dépôt
pour
déchets
verts
sur
l'ancienne
voie
ferrée.
Le
temps
de
la
finalisation
de
la
déchetterie
verte
aux
ateliers
relais,
les
habitants
pourront
aller
à
la
déchetterie
de
Molières-Cavaillac.
Les
incivilités
relatives
aux
déchets
déposés
sont
évoquées.
Certains
conseillers
demandent
la
pose
de
caméras.
Comme
il n’y
a
plus
de
questions
à
l’ordre
du
jour,
la
séance
s'achève
à
21h30.
LES
MEMBRES
DU
CONSEIL
Alain
BOUTONNET
1%
adjoint
LE
MAIRE, Roger LAURENS
Elodie
BRUN
Dorifñique
CAUVAS
Conseillère
municipale
Conseiller
LA
Marie
Hélène
DISPA
ENS
Odile
COLOMB
Ce
Er
-
Conseillère
municipale
M
XWAI
/
VIN
Il
CU
ll