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Document publié le Mercredi 12 octobre 2022 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 11 14 PV CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
= 1 =
Présents : Odile COLOMB, Marie Hélène DISPARD VIVENS, Alain BOUTONNET, Dominique CAUVAS, Patrick REILHAN, Roger LAURENS.
Excusés : Elodie BRUN, Gérard ABRIC procuration à Alain BOUTONNET
Secrétaire de séance : Alain BOUTONNET.
Les membres présents étant en nombre suffisant pour délibérer valablement, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 11h. Il demande à ajouter une délibération pour le remplacement du camion des services techniques par un camion en crédit-bail. L’ajout est validé à l’unanimité. Puis il démarre d’ordre du jour.
1. VALIDATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
Le maire indique qu’il convient de valider et signer le procès-verbal de la séance précédente. Le PV de séance du 12 octobre 2022 est validé à l’unanimité.
3. ATTRIBUTION LOGEMENT COMMUNAL
Le Maire informe du départ du locataire de l’appartement des écoles au 1er novembre 2022 et qu’il convient de réattribuer ce logement à compter du 1er décembre 2022.
Le logement est attribué à :
Appartement les écoles : MALATESTA Elodie - 425 € - à partir du 1er décembre 2022
Le montant du loyer sera réévalué le 1er janvier de chaque année à compter de 2024.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 7 voix pour,
APPROUVE l'entrée de ce locataire dans la location susnommée à compter de la date indiquée,
APPROUVE le montant du loyer indiqué,
AUTORISE le maire ou son représentant à signer le bail de location.
Comme il n’y a plus de questions à l’ordre du jour, la séance s’achève à 11h45.