Arrêté - arrete 2025 781 trail tout terrain bois de st pierre 28 juin

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Arrêté - arrete 2025 781 trail tout terrain bois de st pierre 28 juin Document publié le Lundi 6 janvier 2025 par la commune d'Auchel. Lien du pdf (Arrêté - arrete 2025 781 trail tout terrain bois de st pierre 28 juin)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire, VILLE D’AUCHEL

ARRÊTÉ MUNICIPAL 2025/781

TRAIL TOUT TERRAIN

HÔTEL DE VILLE BOIS DE SAINT PIERRE

Place And Mance SAMEDI 28 JUIN 2025 62260 AUCHEL

Tél : 03.21.64.79.00

Fax : 03.21.64.79.01

Nicolas CARRÉ, Maire de la Ville d'AUCHEL,

Vu la loin° 82-213 du 02 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

Vu l’arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes et autoroutes,

Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière {livre | — 4" partie — signalisation de prescription), approuvée par

l'arrêté interministériel du 07 juin 1977 et modifiée le 06 novembre 1992,

Vu le Code de la sécurité intérieure et notamment l’article L511-1,

Vu le Code de la Route,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.4,

Considérant qu'en raison de l’organisation du trail tout terrain, le samedi 28 juin 2025, il convient de prendre toutes dispositions

pour faciliter le déroulement de la manifestation.

ARRÊTE

ARTICLE 1 : La circulation et le stationnement sont formellement interdits aux véhicules de toutes catégories (véhicule des services

de la commune et véhicules de secours) le samedi 28 juin 2025 de 8h00 à 21h00 :

- Allée du Parc, Auchel,

- Parking Allée du Parc intersection Avenue des Charmes (entrée du bois),

ARTICLE 2 : L'accès à l’espace de pétanque en schiste situé sur le bas-côté, Allée du Parc est interdit, le samedi 28 juin 2025, de 8h00

à 21h00,

ARTICLE 3 : Les panneaux de signalisation sont mis en place et entretenus par les Services Techniques de la ville d’Auchel,

ARTICLE 4 : Le présent arrêté est publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur,

ARTICLE 5 : Il peut être procédé à la mise en fourrière des véhicules gênants par les autorités compétentes, dans les conditions

prévues par les articles R325-12 et suivants du Code de la Route,

ARTICLE 6 : Le présent acte peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Lille- 143 rue Jacquemarts Giélée — BP

2039 - 59000 LILLE, dans un délai de 2 mois suivant sa publication ou sa notification et sa transmission au représentant de l’Etat du

Département, adressée en recommandé avec avis de réception, conformément à l’article L2131-8 du Code Général des Collectivités

Territoriales,

ARTICLE 7 : Monsieur le Maire de la Ville d'AUCHEL et Monsieur le Commissaire de Police sont chargés, chacun en ce qui les

concerne, de l’exécution du présent arrêté.

A Auchel, le 17 juin 2025, Le Maire,

Publié le:

F1 9 JUN 2025

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