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PLU - Annexes - 2021 11 10 conclusion reyrieux modification plu
Déliberation - 7 plu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neuville-sur-Ain.
Lien du pdf (Déliberation - 7 plu)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,
Aurélien Sicard
Jérémie Rynois Catherine Thoinon
Les membres
du groupe de
travail
Groupe de
Travail
PLU
Alain Sicard
Virginie Baclet Maxime Sabran Myriam Fanget
François Carobbio affectation des zones et la destination des constructions : où puis-je construire ? caractéristiques urbaines,
architecturales, naturelles et paysagères
: comment prendre en compte
l’environnement ?
les équipements et les réseaux : comment
s’y raccorder ?
Axes :
PLU (Plan Local d'Urbanisme)
Coût 30 000 € minimum
Délai 4 ans minimum y compris les
différentes enquêtes
Pour une révision complète
Rencontre du GT avec Agnès Dally-Martin
pour comprendre les procédures à mettre en
oeuvre pour une modification ou une révision
du PLU
État des lieux : terrains constructibles ou
potentiel rénovation
Actions réalisées
Décision conseil municipal de réviser ou
non le PLU, si oui quel type de révision ?
complète ou modification ?
Actions à venir