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Déliberation - liste deliberations 13 novembre 2023
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Porcieu-Amblagnieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 13 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
Liste des délibérations de l’organe délibérant – séance du 13 novembre 2023
Liste des délibérations de l’organe délibérant
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil
municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe,
dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Séance du 13 novembre 2023 à 20h30
❖ Délibération n°45-2023 – Adoption de la nomenclature M57 – Approuvée à l’unanimité
❖ Délibération n°46-2023 – Bail pour la location d’un bureau à la Saur - actualisation – Approuvée à l’unanimité
❖ Délibération n°47-2023 – Convention avec le SIRISE pour la mise à disposition du gîte d’hébergement de l’Isle de la Serre – Approuvée à l’unanimité