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Procès Verbal - PV 13 NOVEMBRE 2023
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Porcieu-Amblagnieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 13 NOVEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Institutions publiques,
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K^^^^^r.^ ^n^lA^MI^r
MAIRIE DE,
Conseil municipal
PV du Lundi 13 novembre 2023
à 20h30
L'an deux mil vingt-trois et le treize du mois de novembre à vingt heures trente minutes, le conseil municipal de la Commune, régulièrement convoqué le 07 novembre 2023, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Nathalie PEJU, Maire. Présents: Nathalie PEJU
Maire
Didier POULAIN
Premier Adjoint
Jean-Paul GIROUD
Troisième Adjoint
Gilles PEDEMONTI
Conseiller municipal
Marie LARCHER
Conseillère municipale
Didier RIVIERI
Conseiller municipal
Yannick PRAT
Conseiller municipal
Lionel LEVY
Conseiller municipal
Jean Eric CASTELLANI
Conseiller municipal
Angélique REVEYRAND
Conseillère municipale
Delphine MASSON
Conseillère municipale
Perrine LECOIN
Conseillère municipal
Alexis TRICOIT
Conseiller municipal
Retards : Beatrice PETIT, retard excuse - arrivée à 20h52 Absents :
Flora VAUCHER-DE-LA-CROIX pouvoir à Marie LARCHER Anne-Claire BREPSON - excusée Dominique SUBIT
Madame le Maire demande si une personne est volontaire pour être secrétaire de séance. Jean-Paul GIROUD se porte volontaire. Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2023
l Secrétaire de séance : Jean-Paul GIROUD Madame le Maire ouvre la séance à 20h35 et fait l'appel des conseillers municipaux présents en séance ou représentés à cet instant. Le quorum est atteint avec la présence de 13 élus. Le procès-verbal de la séance du 09 octobre 2023 est arrêté à l'unanimité. Madame le Maire donne lecture de l'ordre dujour.
DELIBERATIONS :
Adoption de la nomenclature M57 Bail bureau communal - Actualisation Avenant n° l à la convention pour la mise à disposition du gite d'hébergement au SIRISE
INFORMATIONS :
Abri Bus Zone d'Accélération ENR Informations des commissions Festivités de fin d'année Agenda
Madame le Maire s'assure que tous les conseillers municipaux ont bien pu prendre connaissance des projets de délibération. Elle présente les décisions qui ont été prises depuis la réunion du conseil municipal du 09 octobre 2023.
Décisions prises en vertu des délibérations n° 28-2020 et 55-2022 portant délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire
N'
0
Objet
Recette
Dépense
Sans impact
financier
84-2023
SIGNATURE D'UN DEVIS ETABLI PAR
MEDISAFE pour le remplacement de la batterie
et d'un capot d'armoire de défibrillateur.
463,37 € H.T. 556,04 € T.T.C.
soit
85-2023
SIGNATURE D'UN DEVIS ETABLI PAR ENERGIE SERVICE SARL concernant
l'intervention sur site pour diagnostiquer la programmation de l'automate TREND des
locaux du périscolaire
585,00 € H.T. 702,00 €T.T.C.
soit
86-2023
SIGNATURE D'UN DEVIS ETABLI PAR AP21
Concernant l'achat d'un ordinateur portable et d'un clavier/souris sans fil. + NAS serveur mairie
l 657,00,00 €H.T. soit l 988,40 €
T.T.C.
87-2023
SIGNATURE D'UNE CONVENTION REDEVANCE
SPECIALE ORDURES MENAGERES AVEC LE SYCLUM relative à la Redevance Spéciale des
Ordures Ménagères.
Le montant de la redevance spéciale de 2023 s'élève à5717,52€T.T.C.
88-2023
SIGNATURE D'UN DEVIS ETABLI PAR
MANUTAN COLLECTIVITES relatif à l'achat de mobilier extérieur pour l'école élémentaire.
l 814,28 €H.T. Soit 2 177,14 €T.T.C.
Procès-Verbal -Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2023
2 89-2033
SIGNATURE D'UNE ANNEXE 10 A LA
CONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT AVEC LA CCBD portant sur la mise à disposition de locaux pour le relais petite enfance pour
l'année scolaire 2023-2024.
*
90-2023
SIGNATURE D'UN DEVIS ETABLI PAR
KAZélNE CREATION GRAPHIQUE concernant la création graphique d'identité d'un LOGO pour
la commune
880,00 € T.T.C.
91-2023
SIGNATURE D'UNE PROPOSITION FINANCIERE ETABLIE PAR JVS-MAIRISTEM pour souscrire à -
Mes factures online-.
Le forfait annuel s'élèveà350€.H.T. Le coût pour le paramétrage et la formation s'élève à 220€H.T.
92-2023
ATTRIBUTION D'UNE MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE COMPTOIR DE CAMPAGNE à Jean-
Claude TIVILLIER
Forfait de remuneration : 8,6% du montant estimatif des travaux
93-2023
SIGNATURE D'UNE ANNEXE 11 A LA
CONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT AVEC LA CCBD porte l'attribution d'une subvention
de 13 574€ dans le cadre du projet de
rénovation de l'éclairage du stade municipal.
13 574 €
94-2023
ENCAISSEMENT D'UN CHEQUE EMIS PAR
GROUPAMA RHONE-ALPES AUVERGNE relatif
au bris de glace survenu sur le tracteur
l 581,01€
95-2023
SIGNATURE D'UN DEVIS ETABLI PAR ENERGIE SERVICE SARL concernant l'intervention sur site pour diagnostiquer la programmation de
I'automate TREND
Annule et remplace la décision 85_2023
l 685,00 € H.T. soit 2 022,00 €T.T.C.
96-2023
SIGNATURE D'UN DEVIS ETABLI PAR FAFTP concernant la création d'un puits perdu sur
l' « Allée des Frênes »,
2 830,00,00 € H.T. soit 3 396,00 €
T.T.C.
97-2023
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE pour 2
journées de formation : « Manager situationnel
-01 Fondamentaux ».
3 600 € H.T.
98-2023
SIGNATURE D'UN DEVIS
ETABLI PAR JEAN BOUVIER concernant l'achat
d'une TRONÇONNEUSE
757,21 € H.T. soit 908,65 €T.T.C.
99-2023
SIGNATURE D'UN DEVIS
ETABLI PAR ELLIPSE GEOMETRES-EXPERTS pour une mission partielle de maîtrise d'œuvre ACT.
800,00€ H.T. soit 960,00€T.T.C.
100-2023
SIGNATURE D'UN DEVIS ETABLI PAR AP2i pour
la mise en place de 6 accès WIFI à l'école
élémentaire.
l 208,00€ H.T. soit l 449,60€ T.T.C.
101-2023
SIGNATURE D'UN DEVIS ETABLI PARVARVIER
FILTRATION pour l'achat de 6 filtres.
154,88€ H.T. soit 185,86€ T.T.C.
Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2023
3 102-2023
SIGNATURE D'UN DEVIS ETABLI PAR ENERGIE SERVICE SARL concernant la fourniture d'un moteur de vanne Trend pour le bâtiment du
périscolaire.
271,00€ H.T. soit 325,20€T.T.C.
103-2023
SIGNATURE D'UN DEVIS
ETABLI PAR ELLIPSE GEOMETRES-EXPERTS pour la réalisation d'un bornage contradictoire amiable.
3 556,50€ H.T. soit 4 267,80€ T.T.C.
104-2023
SIGNATURE D'UN DEVIS
ETABLI PAR EURL G.S.I. pour une formation manipulation des extincteurs.
l 090,00€ H.T. soit 1308,00€T.T.C.
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
> ADOPTION DE LA NOMENCLATURE M57
Vu l'article 106, III de la loi n° 2015-991, Vu les articles L 5217-10-1 et suivants du code général des collectivités territoriales, Vu l'avis favorable du comptable public en date du l l octobre 2023, Vu le décret n°2015-1899 du 30 décembre 2015 relatif à l'adoption de la nomenclature M57, Considérant que la commune adoptera la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 ; Considérant que cette norme comptable s'appliquera à tous les budgets de la commune,
Arrivée de Béatrice PETITà20h52
Madame le Maire demande aux conseillers municipaux s'ils ont des questions. Les conseillers n'ayant pas de question, elle propose à rassemblée de délibérer. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré : - AUTORISE le changement de nomenclature budgétaire et comptable des budgets de la commune et d'appliquer la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024, - DECIDE D'UTILISER la nomenclature abrégée, - AUTORISE Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de la présente deliberation,
Le maire invite les conseillers municipaux à voter :
projet de délibération n°45-2023 adopté à l'unanimité
> BAIL POUR LA LOCATION D'UN BUREAU A LA SAUR - ACTUALISATION
Madame le Maire rappelle à rassemblée que la commune de Porcieu-Amblagnieu a conclu un bail avec la Société d'Aménagement Urbain et Rural (SAUR) pour la location d'un bureau annexe au bâtiment de la mairie depuis le Ier juillet 1990. Elle explique, qu'à la demande du Service de Gestion Comptable de la Tour-du-Pin, il convient de régulariser le contrat de location en francs via la signature d'un avenant n°l. Elle informe rassemblée que le loyer était fixé à 500 Francs au 1er juillet 1990, soit 76,22€, et précise que le loyer suit les variations de l'indice du coût de la construction par rapport à l'indice du 1er trimestre établi à 93 9 en 1990. Madame le Maire explique que le loyer s'élève, à ce jour, à 150€19 et demande aux conseillers municipaux s'ils ont des questions. Les conseillers n'ayant pas de question, elle propose à rassemblée de délibérer. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
4
Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2023 AUTORISE la signature d'un avenant n°l au bail de location conclu entre la commune et la SAUR pour la location d'un bureau annexe au bâtiment de la mairie, DIT que l'avenant n°l porte sur la régularisation du contrat de location en francs et que le loyer initial inscrit sur le bail est ainsi établi à 76622. DIT que les autres termes du contrat restent inchangés.
Le maire invite les conseillers municipaux à voter :
projet de délibération n°46-2023 adopté à l'unanimité
> > >
> CONVENTION AVEC LE SIRISE POUR LA MISE A DISPOSITION DU GITE
D'HEBERGEMENT DE L'ISLE DE LA SERRE DANS LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Vu la délibération n°07-2014 du 14 mars 2014 du Conseil Municipal autorisant la signature d'une convention de mise à disposition du gite d'hébergement au SIRISE dans le cadre de la délégation de service public du site de la Rivière de Canoë-kayak de l'Isle de la Serre attribué à la SARL Récré Activ, Vu la délibération n°25-2023 du 19 octobre 2023 du Conseil syndical du SIRISE relatif à l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public du site de la Rivière de Canoë-kayak de l'Isle de la Serre attribué à la SARL Récré Activ et portant prolongation de sa durée de 13 mois, soit une échéance au 31 décembre 2024, Madame le Maire rappelle que le gite d'hébergement, depuis sa construction à l'Isle de la Serre, a toujours fait partie intégrante des installations du site mises à disposition du syndicat intercommunal de la rivière de canoë-kayak, et qu'il était inclus dans la Délégation de Service Publique 2013-2023 portant sur l'exploitation de la base de loisirs de l'Isle de la Serre. Elle précise qu'une convention de mise à disposition du gite a été conclu avec le SIRISE pour la période allant du 1er décembre 2013 au 30 novembre 2023. ]V[adame le Maire explique que le SIRISE a, par délibération n°25-2023, prolonger la Délégation de Service Publique pour une durée de 13 mois, modifiant l'échéance contractuelle au 31 décembre 2024. Elle propose de prolonger également la durée de la convention de mise à disposition du gite d'hébergement auSIRISEde 13 mois. Madame le Maire demande aux conseillers municipaux s'ils ont des questions. Les conseillers n'ayant pas de question, elle propose à rassemblée de délibérer. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré : APPROUVE la passation d'un avenant à la convention de mise à disposition du gite d'hébergement au SIRISE portant prolongation de sa durée de 13 mois, soit une échéance au 31 décembre 2024, AUTORISE Madame le Maire à signer l'avenant ainsi que tous les documents afférents CHARGE Madame le Maire de l'exécution de cette décision.
Le maire invite les conseillers municipaux à voter :
projet de délibération n°47-2023 adopté à l'unanimité
INFORMATIONS
Abris voyageurs
Madame le Maire propose aux conseillers municipaux de réaliser un état des lieux des abris-voyageurs à proximité de leur domicile afin de solliciter la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la création de nouveaux abris ou leur renouvellement en cas de détérioration importante. Elle informe rassemblée qu'un nouvel arrêt est mis en place dès ce jour pour desservir le lycée de Villemoirieu.
5
Procès-Verbal-Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2023 Zone d'Accélération ENR
Les communes doivent définir des zones d'accélération des énergies renouvelables, avant le 31 décembre 2023, conformément à la loi APER. Un groupe d'élus travaille activement sur ce sujet et une concertation des habitants est à prévoir fin novembre/début décembre afin de pouvoir délibérer lors de la prochaine réunion du conseil municipal.
Informations des commissions v^ Travaux :
Vidéoprotection : déploiement toujours en cours. Extension du bâtiment périscolaire : démarrage des travaux fin novembre. Divers travaux dans les autres bâtiments communaux :
Salle des Marinières : régulation du chauffage Ecole élémentaire : peinture des fenêtres de la classe de CP, Commande et installation d'une table de ping pong, vérification du fonctioimement du visiophone
• Ecole maternelle : Changement des stores défectueux
Salle de la Ruche : Rénovation des marches, contres-marches et margelles en pien-e locale.
^ Culture :
Repérage de l'itinéraire du projet culture prévu à l'automne 2024 : 6,3 km Projet photos « Toutes à Porcieu » Prochain vernissage le 18 décembre : « Ma patte laisse des traces »
^ CME:
Accueil des jeunes élus en mairie le 18 novembre
^ Voirie :
Aménagement du carrefour Rue du Genevray /Rue des Marières : 5 offres déposées dans le cadre de la mise en concurrence. Mise en place d'un marché à bon de commandes pour les travaux de voirie sur la période 2024-2027 ^ Environnement :
Frelons asiatiques : destruction de 2 nids à Amblagnieu. Prise en charge financière par le département (jusqu'au 15 septembre) et la CCBD. Yannick PRAT prend la parole pour exposer la situation critique. Cette année plus de 30% de nids détruits en plus par rapport à l'année précédente. Il est nécessaire de bien signaler les nids trouvés afin d'assurer un suivi efficace. <^ Cimetière :
Procédure de reprise de concession : des ayants droits se sont manifestés pour la Toussaint Participation à la Conférence des Maires autour du PCS et PICS (Plan InterCommunal de Sauvergarde). Un exercice PCS sera réalisé tous les ans.
6
Procès-Verbal -Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2023 •^ Affaires scolaires :
Les conseils d'école se sont réunis le 7 et 9 novembre. Ecole élémentaire : un spectacle de musique est prévu à 18h00 le 8 décembre à la salle des Marinières. Un cycle biathlon avec SPORTS 8 sera mis en place pour toutes les classes. Marché de noël : Les enfants proposeront des chants : 15h45 maternelle et 16h primaire. Les petites gourmandises de Noël sont en cours de préparation
•^ Vie associative :
Farfouille puériculture E'Collectif le 11 novembre Telethon : Morestel est une des 4 villes ambassadrices de France, plusieurs animations sont prévues. Les élus proposent de participer à cet événement. Terre de jeux : réunion de la commission le 30 octobre -^ inscription au « relais isère Terre de jeux ». Planning des événements Terre de Jeux 2024 :
13 janvier 2024 : stand Terre de Jeux lors des vœux de la municipalité : rétrospective des actions + présentation année 2024 Février : animation vélo familiale 24 mars : randonnée de printemps Avril : animation avec le club de rugby 4 mai MVBC : animation paralympique 8 juin : journée famille « Terre de jeux 2024 » organisée par le CME Autour du 23 juin : journée olympique - participation des écoles (date à préciser) Ball Trap Juillet : 6-7 ou 13-14 : initiation escalade 26 juillet : retransmission de la cérémonie d'ouverture ?
• • • •
^ Information SIRISE Démarrage des travaux d'extension des sanitaires du camping le 2 novembre. Fin prévisionnelle des travaux le 16 mars 2024. ^ Communication : Proposition de réflexion autour du logo de la commune : retour des questionnaires transmis aux élus. Réponses à synthétiser avant communication à l'infographiste Bulletin municipal : Madame le Maire sollicite les élus pour le partage de photos des différents événements qui ont eu lieu cette année •^ Plan mobilité et pistes cyclables : Un plan mobilité à été transmis à la CCBD v^ Festivités de fin d'année et début 2024 Collecte des Boites solidaires : du 1er au 15 décembre
7
Procès-Verbal-Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2023 Repas de fin d'année agents - anciens agents - élus : le 18 décembre Cérémonie des vœux de la municipalité - le 13 janvier 2024
Agenda :
•^ Marché tous les mardis ^ Visite de l'usine EREPLAST le 24 novembre <^ Enquête publique pour le projet SOLARHONA jusqu'au 2 décembre 2023 ^ Marché de Noël le 05 décembre ^ Spectacle de l'école le 08 décembre ^ Distribution des colis du CCAS le 09 décembre ^ Repas du CCAS le 10 décembre
Prochaine réunion : lundi l l décembre 2023 à 20h30 La séance est levée à 23h03
Procès-Verbal arrêté au commencement de la séance du
Le Président, Nathalie PEJU
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Le secrétaire de séance Jean-Payl GIROUD
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Procès-Verbal - Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2023