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Déliberation - 1674121026 Liste delibs 16 01 2023
Conseil Municipal - 1659429510 1643016862 oj cm 27 01 2022
Procès Verbal - 1676630398 Proces verbal du 16 janvier 2023
Compte-Rendu - 1659429544 1643988333 CR 27 01 2022
Procès Verbal - OJ CM du 05062025
Conseil Municipal - 1663857566 OJ CM 29 09 2022
Conseil Municipal - 1748446058 OJ CM du 05062025
Procès Verbal - 1763370345 Affichage OJ 20112025
Conseil Municipal - 1765555004 OJ CM 19122025
Procès Verbal - 1648460699 PV du 16 12 2021
Procès Verbal - 1673510976 OJ 16 01 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Wissous.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1673510976 OJ 16 01 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Aménagement du territoire,
République Française Ville
de
Wissous
Essonne
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
_cee
8
Lundi
16
janvier
2023
a & &
À
20h00
ee & &
Le
conseil
Municipal
se
réunit
à
l'Espace
A.
de
Saint
Exupéry
et
se
sera
retransmis
en
direct
via
un
lien
qui
sera
disponible
sur
le
6e
ne
.
cc
site
internet
de
la Ville
see ee es
ee
eee [111] .e.6 ce. s6se ce ce, cesse ce ces
Vile
de
Wissous 1! APPROBATION
Du
PROCES
VERBAL
du
29
septembre
2022
Il! DELIBERATIONS
1. œ 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18.
Finances
et activités
économiques
Autorisation
d'engagement
des
dépenses
d'investissement
préalable
au
vote
du
budget
primitif
de
2023
Convention
de
partenariat
concernant
le
programme
CEE
ACTEE
- AAP
SEQUOIA
Convention
de
partenariat
entre
le
Groupe
ADP
et
la
Commune
de
Wissous
. Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
les
assurances
incendie,
accident
et
risques
divers
pour
la
période
2024-2027
. Convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
relatif
à
la
fourniture
de
papier
multi
fonctions
pour
photocopieurs
et
imprimantes
. Rapport
de
la
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
. Attribution
de
subventions
pour
l'année
2023
aux
associations
et
organismes
divers
. Remise
gracieuse
d’un
déficit
de
recette
de
régie
pour
un
faux
billet
Urbanisme,
travaux
et voirie
. Adhésion
et
signature
de
la
convention
d'objectifs
avec
le
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
de
l'Essonne
Enfance
et
enseignement
Tarification
des
services
communaux
Modification
du
Règlement
de
fonctionnement
du
Multi-Accueil
«
Les
P'tits
Loups
»
Adoption
du
Projet
d'Etablissement
du
Multi-Accueil
«
Les
P'tits
Loups
»
Santé,
affaires
sociales
et
aînés
Partenariat
auprès
de
l'Agence
Nationale
pour
les
Chèques
Vacances
«
Programme
Séniors
en
Vacances
2023
» Ressources
humaines
Modification
de
la
participation
à
la
Protection
Sociale
des
Agents
Communaux
de
la
Ville
de
Wissous
pour
la
Santé
Adhésion
au
contrat
Groupe
d'assurance
statutaire
2023-2026
souscrit
par
le
CIG
Grande
Couronne
Affaires
Générales
Mise
en
sommeil
de
la
Caisse
Des
Ecoles
Modification
de
la
Commission
consultative
de
l'enfance
Approbation
de
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
d'Agglomération
Paris-Saclay
Ill
DECISIONS
DU
MAIRE
-
Information
au
Conseil
Municipal
22-92
|
22/07/2022
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
les
Compagnons
des
Jours
Heureux
pour
le
séjour
été
des
6-11
ans
à
Bayonne
22-93
|
22/07/2022
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
les
Compagnons
des
Jours
Heureux
pour
le
séjour
été
des
11-17
ans
à
Bayonne
22-94
|
29/07/2022
Clôture
de
la
régie
de
recettes
location
de
salles
Aldébarande
du
Centre
Culturel
Antoine
de
Saint-Exupéry
22-95
|
29/07/2022 |
Clôture
de
la
régie
de
recettes
pêche
22-96
29/07/2022
|
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
le
restaurant
«
Le
Train
Bleu
»
22-97
|
29/07/2022
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
«
COTE
COUR
COTE
JARDIN
»
22-98
09/08/2022 |
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
l'agence
Pi
CONCEPT Convention
annuelle
de
mise
à
disposition
gratuite
de
salles
Communales
au
22:98:1
|
09/08/2022
profit
de
l'Association
des
Familles
de
Wissous
pour
la
saison
2022/2023
Convention
annuelle
de
mise
à disposition
gratuite
de
salles
Communales
au
22-99
| 09/08/2022 | ft
de l'association ARBRE A MALICE
pour la saison 2022/2023
Convention
annuelle
de
mise
à disposition
gratuite
de
salles
Communales
au
22-100 |
09/08/2022 | ft
de l'association « MAILLES O' CHAUD
» pour la saison 2022/2023
Convention
annuelle
de
mise
à disposition
gratuite
de
salles
Communale
au
22-101
|
09/08/2022 |
profit
de
l'association
Les
ASSISTANTES
MATERNELLES
pour
la saison
2022/2023 Convention
annuelle
de
mise
à disposition
gratuite
de
salles
Communales
au
22-102
|
09/06/2027
profit
de
l'association
GESTE
pour
la saison
2022/2023
Convention
annuelle
de
mise
à
disposition
gratuite
de
salles
Communales
au
22-103 | 09/08/2022 | ft
de l'association KRÉATIV'ATTITUDE
pour la saison 2022/2023
Convention
annuelle
de
mise
à disposition
gratuite
de
salles
Communales
au
22-104 |
09/08/2022 |
brofit de
l'Association
EWIDANSE
pour
la saison
2022/2023
Convention
annuelle
de
mise
à disposition
gratuite
de
salles
Communales
au
22-108 |
09/08/2022
profit
de
l'Association
Cinéclub
pour
la saison
2022/2023
Convention
annuelle
mise
à disposition
gratuite
de
salles
Communales
au
22-106
|
09/08/2022 |
profit
de
l'Association
Boxe
Française
Savate
Club
de
Wissous
pour
la saison
2022/2023
22-107
|
11/08/2022
Attribution
du marché
concernant
la déconstruction
de
la
Maison
du
Gardien
du
parc
Arthur
Clark
à
Wissous
22-108 |
12/08/2022 |
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
SARL
LE
DOUBLE
FOND
Acte
modificatif
N°
2
du
marché
concernant
la construction
du
restaurant
du
22-109 |
17/08/2022
groupe
scolaire
La
Fontaine
Lot
8 : Électricité
Avenant
n°1
au
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
la société
22-10 |
23/98/2022
LEMONNIER
pour
la
location
d'une
balayeuse
à courte
durée
Acte
modificatif
N°
2
du
marché
concernant
la construction
du
restaurant
du
22411
|
28/08/2082
groupe
scolaire
La
Fontaine
Lot
7
: Plomberie
- Chauffage
- Ventilation
22-112
|
01/09/2022 |
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la société
« JMD
Productions
»
Convention
relative
à
l'organisation
d'une
formation
Initiale
«
Sauveteur
22-118
|
9109/2022
Secouriste
du
Travail
»
à destination
des
agents
de
la Ville
de
Wissous
Convention
relative
à
l'organisation
d'une
formation
Initiale
«
Sauveteur
22-14
|
0109/2022
Secouriste
du
Travail
» à destination
des
agents
de
la Ville
de
Wissous
Demande
de
subvention
dans
le cadre
de
l’aide
à
la
rénovation
énergétique
22-115 |
01/09/2022 |
des
bâtiments
communaux
auprès
du
Conseil
Régional
d'Ile-de-France
concernant
la requalification
durable
du
réfectoire
de
l'école
La
Fontaine
22-116
|
12/09/2022 |
Contrat
entre
la Commune
de Wissous
et la société
« Franck
Alcaras
Média
»
22-117
|
12/09/2022 |
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
L'Harmony
Magic
(HMA)
Autorisation
de
déposer
une
demande
de
déclaration
préalable
pour
la
mise
4
en
place
d'une
ventilation
sur
la façade
du
bâtiment
du
Centre
Technique
Ans
|
1208202
Municipal
situé
au
21
avenue
Ampère
91320
WISSOUS
parcelle
cadastrée
Z
n°96
22-119
|
13/09/2022
Attribution
du
marché
concernant
la
maîtrise
d'œuvre
pour
la construction
d'une
crèche
à Wissous
Renouvellement
du
contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
22-120
|
29/09/2022
APSYNET
pour
l'abonnement
d'inventaire
permanent
via
le
logiciel
LIRAO
22-121
|
29/09/2022 |
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
l'association
VOCAL
ACADEMY
Convention
relative
au
remboursement
de
la
rémunération
des
médecins
225122
|
08/0/2922
membres
du
conseil
médical
interdépartemental
et des
expertises
médicales
22-123
|
04/10/2023 |
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et la COMPAGNIE
L'ÈRE
DE
RIEN
Convention
relative
à
la
mise
à
disposition
d'un
Conseiller
de
Prévention
au
Centre
Interdépartemental
de
Gestion
de
la
Grande
Couronne
de
la
Région
224124 |
0510/2022
d'Ile-de-France
pour
une
mission
en
Hygiène
et
Sécurité
du
travail
au
sein
de
la Collectivité Avenant
n°1
au
Contrat
de
concours
de
la
Société
du
Grand
Paris
pour
la
22-125
|
11/10/2022 |
Déconstruction
de
la
Maison
du
Gardien
du
domaine
«
Les
étangs
-
Espace
A.
Clark
» à WISSOUS Renouvellement
du
contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
22-126
|
11/10/2022 | DEMATIS
pour
le
contrat
d'abonnement
des
transmissions
des
documents
comptable
à
la
DDFIP
via
la plateforme
E-PARAPHEUR
Attribution
du
marché
concernant
la
fourniture
d'équipements
de
protection
22-127 |
12/10/2022 |
individuelle
(EP),
vêtements
et
chaussures
de
travail
pour
des
agents
de
la
commune
de
Wissous
Convention
d'occupation
du
domaine
privé
entre
la
Commune
de
Wissous
et
22128
|
21710208
les
Consorts
SEROUGE
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
l'Association
des
Assistantes
22-129
|
19/10/2022
| nelles
de
Wissous
(AMW)
22-130
|
19/10/2022 |
Assistance
à
la réalisation
d'une
révision
allégée
du
Plan
Local
d'Urbanisme
22-131
|
26/10/2022 |
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
la société
IMAGINE-SHOW.COM
Convention
de
partenariat
pour
l'organisation
d'une
course
de
cyclo-cross
et
22484
|
STORES
participation
financière
de
la Ville
Acte
modificatif
n°1
du
marché
concernant
la
déconstruction
de
la
maison
du
22485
|
26/10/2082
gardien
du
parc
Arthur
Clark
22-134
|
26/10/2022
Convention
d'utilisation
temporaire
de
la
piscine
LA
VAGUE
par
les
groupes
scolaires
la
Ville
de
Wissous
22-135
|
03/11/2022 |
Don
de
l'association
Le
Temps
des
Loisirs
22-136
|
18/11/2022
Convention d'utilisation
temporaire
de
la
piscine
LA
VAGUE
par
les
groupes
scolaires
la Ville
de
Wissous
Acte
modificatif
n°2
du
marché
concernant
la
déconstruction
de
la
maison
du
22137
|
2241/2022
gardien
du
parc
Arthur
Clark
22-138
|
28/11/2022 |
Convention
entre
la Commune
de
Wissous
et
la société
Mairie
Info
22-139
|
01/12/2022
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
L'association
Théâtre
de
marionnettes
de
Montrouge
22-140
|
01/12/2022
si
entre
la
Commune
de
Wissous
et
l'association
«
Carré
blanc
sur
fond
Acte
modificatif
N°
2
du
marché
concernant
la
construction
du
restaurant
du
22-141
|
01/08/2022
groupe
scolaire
La
Fontaine
Lot
5
: Plâtrerie
- menuiseries
intérieures
- finitions
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
La
SARL
Delice
Show
pour
un
22-142
|
01/12/2022
spectacle
sur
glace
le
9
décembre
2022
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
Entretien
Service
22-143
|
01/12/2022 |
Imprimerie
(ESI)
pour
la
vérification
trimestrielle
de
sécurité
et
entretien
du
massicot
Idéal
4810-95
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
Pascale
Conetta
Events
225144
|
02/12/2022
{SASU)
pour
un
spectacle
déambulatoire
le
11
décembre
2022
22-145
|
07/12/2022 |
Contrat
de
maintenance
des
radiocommunications
de
la
Police
Municipale
Autorisation
de
déposer
une
demande
de
déclaration
préalable
pour
22-146
|
07/12/2022 |
transformer
l’ancienne
aile
de
restauration
en
salle
de
classes
à
l'école
La
Fontaine
située
voie
du
Bon
Puits
parcelle
cadastrée
AD
n°666
22-147 |
12/12/2022
Conclusion
d’un
bail
professionnel
entre
la CPTS
des
Hauts
de
Bièvre
et la Ville
de
Wissous
Autorisation
de
déposer
une
demande
d'autorisation
d'aménager
ou
de
modifier
un
Etablissement
Recevant
du
Public
Réhabilitation
de
l'ancienne
aile
de
22-148
|
15/12/2022
restauration
en
salle
de
classes
à
l'école
La
Fontaine
située
voie
du
Bon
Puits
parcelle
cadastrée
AD
n°666
Demande
de
subvention
dans
le cadre
de
l'appel
à projets
réduction
de
l'impact
22-149
|
22/12/2022 |
de
la
pollution
lumineuse
et
création
de
trame
noire
auprès
du
Conseil
Régional
d'Ile-de-France
concernant
les
travaux
de
rénovation
de
l'éclairage
public
Convention
de
mise
à disposition
d'éducateurs
sportifs
pour
l'Ecole
Municipale
22-150 | 22/12/2022 |
Sports - Année 2022/2023
22-151
|
22/12/2022
Convention
entre
la Commune
de
Wissous
et la SACPA
pour
la prise
en
charge
des
animaux
errants
Attribution
du
marché
concernant
l'Assurance
dommages
aux
biens
et
risques
22152
|
2712/2022
annexes
de
la commune
de
Wissous
22153
|
30/12/2022
Conclusion
d'un
bail
professionnel
entre
un
professionnel
de
santé
et
la Ville
de
Wissous
IV!
QUESTIONS
DIVERSES
-
Liste
matériels
cédés
(délibération
n°6
du
29/06/2022)
>
Date
du
prochain
Conseil