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Compte-Rendu - 1659429544 1643988333 CR 27 01 2022
Procès Verbal - 1673510976 OJ 16 01 2023
Déliberation - 1674121026 Liste delibs 16 01 2023
Procès Verbal - 1651130994 PV du 27 01 2022
Conseil Municipal - 1663857566 OJ CM 29 09 2022
Procès Verbal - OJ CM du 05062025
Conseil Municipal - 1748446058 OJ CM du 05062025
Conseil Municipal - 1773680276 OJ CM 20032026
Conseil Municipal - 1774624242 OJ CM 02042026
Procès Verbal - 1657092474 OJ du 19 04 2022
Conseil Municipal - 1659429510 1643016862 oj cm 27 01 2022
Document publié le Jeudi 27 janvier 2022 par la commune de Wissous.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1659429510 1643016862 oj cm 27 01 2022)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Travail et emploi,
République
Française Ville de Wissous
Essonne
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL 0006000
Jeudi 27 janvier 2022
A 20h00
Suite à la crise sanitaire, le conseil Municipal se tiendra à
l'Espace A. de Saint Exupéry et sera retransmis en direct via un
lien qui sera disponible sur le site internet de la Ville
Vile de Wissous 1! APPROBATION Du PROCES VERBAL du 16 décembre 2021
11? DELIBERATIONS
Urbanisme, travaux et voirie
1. Approbation d'un protocole foncier entre la Commune de Wissous et le Département de l'Essonne relatif à l'implantation d'un collège et d'une Unité Centrale de Production
Finances et activités économiques
Attribution de subventions pour l'année 2022 aux associations et organismes divers
Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) pour la construction d’un Multi-accueil
Vote des taux d'imposition directe locale pour 2022
Budget Primitif 2022 — Commune (M14)
Budget Primitif 2022 — Annexe Parc Locatif (M14)
Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
IS
NonR
Ressources humaines
8. Création et suppressions de postes du tableau des effectifs du personnel communal
111/ DECISIONS DU MAIRE -— Information au Conseil Municipal
Décision n°21-151 > Contrat entre la Commune de Wissous et l'association PENTALPHA CLASSIQUE
Décision n°21-152 "Institution d’une régie de recettes temporaire pour l’'encaissement des droits d'entrée à l'animation d'hiver « Wissous Glace » au Centre Omnisports du Cucheron
Décision n°21-153 > Convention de partenariat avec l'agence d'emploi Kent marque du GROUPAGORA
Décision n°21-154 = Convention de fonds de concours avec la Communauté d'Agglomération Paris-Saclay pour le Soutien à l'investissement Communal (SIC) pour les travaux d'aménagement et de rénovation d'un local pour la maison de santé à Wissous
Décision n°21-155 Attribution du marché concernant l’assurance incendie accident et risques divers — Lot 1 : Assurance dommages aux biens et risques annexes de la commune de Wissous
Décision n°21-156 = Attribution du marché concernant l’assurance incendie accident et risques divers — Lot 2 : Responsabilité civile et risques annexes de la commune de Wissous
Décision n°21-157 Attribution du marché concernant l'assurance incendie accident et risques divers — Lot 3 : Protection juridique de la commune de Wissous
Décision n°21-158 > Attribution du marché concernant l'assurance incendie accident et risques divers — Lot 4 : Protection fonctionnelle des agents et des élus de la commune de Wissous
Décision n°21-159 Clôture de la régie d’avances pour le règlement de dépenses courantes auprès du secrétariat général — cabinet du Maire
Décision n°21-160 æ Clôture de la régie d’avances pour le règlement des dépenses effectuées pour le service social Décision n°21-161 > Attribution d’une subvention par le Conseil Régional d'Ile-de-France dans le cadre de l'élaboration d’un plan vélo de la Ville de Wissous
Décision n°21-162 > Convention entre la Commune de Wissous et la société «SUBTAC »
SUBURBAN TACTICAL CENTER pour la location du stand de tir"
Décision n°21-163 > Convention annuelle de mise à disposition gratuite de salles Communales au profit de l'association GESTE pour la saison 2021/2022
Décision n°21-164 > Convention annuelle de mise à disposition gratuite de salles Communales au profit de l'association Cinéclub pour la saison 2021/2022
Décision n°21-165 Convention annuelle de mise à disposition gratuite de salles Communales au profit de l'Association des Familles de Wissous pour la saison 2021/2022
Décision n°21-166 > Convention annuelle de mise à disposition gratuite de salles Communales au profit de l'association Boxe Française savate Club de Wissous pour la saison 2021/2022
Décision n°21-167 > Convention annuelle de mise à disposition gratuite de salles Communales au profit de l'association EWIDANSE pour la saison 2021/2022
Décision n°21-168 æ Convention annuelle de mise à disposition gratuite de salles Communales au profit de l'association « MAILLES O’ CHAUD » pour la saison 2021/2022
Décision n°21-169 Convention annuelle de mise à disposition gratuite de salles Communales au profit de l'association KRÉATIV'ATTITUDE pour la saison 2021/2022
Décision n°21-170 Convention annuelle de mise à disposition gratuite de salles Communales au profit de l'Association l'Amicale des Musiciens de l'Harmonie Municipale de Wissous pour la saison 2021/2022
Décision n°21-171 Contrat entre la Commune de Wissous et la société BERGER LEVRAULT pour un Contrat de Service BL.Easy
Décision n°21-172 æ Contrat entre la Commune de Wissous et la société ARPÈGE concernant l'hébergement et la maintenance de l'ESPACE CITOYENS PREMIUM et ARPEGE
DIFFUSION
Décision n°21-173 Convention d'occupation du domaine privé entre la Commune de Wissous et les Consorts SEROUGE
Décision n°21-174 > Contrat entre la Commune de Wissous et la société Cœur de scène
productions
Décision n°21-175 Contrat entre la Commune de Wissous et la SARL MP MUSIC (ENZO PRODUCTIONS)
Décision n°21-176 > Contrat entre la Commune de Wissous et la société Cœur de scène
productions
Décision n°21-177 Contrat entre la Commune de Wissous et Charlotte Loisirs pour le
séjour hiver des 11-17 ans à Châtel
Décision n°21-178 Contrat entre la Commune de Wissous et la société J.M
PRODUCTIONS SA Décision n°21-179 Convention pour les formations continues obligatoires des agents de la Police Municipale de Wissous
Décision n°21-180 # Contrat entre la Commune de Wissous et les Compagnons des Jours Heureux pour le séjour hiver des 6-11 ans à Saint-Michel-de-Chaiïllol
IV/ Information de M. le Maire
> Commission d'Appel d'Offres du 10 décembre :
-__ Attribution du marché d'exploitation et de maintenance des installations de génie climatique
> Enjeux de la protection sociale complémentaire suite à la mise en place de l'ordonnance n°2021-175 du 17 février 2021
VI QUESTIONS DIVERSES
Questions déposées par le Groupe Wissous Notre Ville :
- Quelle est l'analyse du groupe majoritaire de l'arrêté du 19 novembre 2021 du Préfet de l'Essonne ?
- La Mairie entend-elle exercer un recours contre cet arrêté et si oui sur quelles bases ? - Quel est le plan d’action de la Mairie pour éviter aux Wissoussiens les nuisances induites par ce data center ?
> Date du prochain Conseil