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Procès Verbal - 1763370345 Affichage OJ 20112025
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 08h59 par la commune de Wissous.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1763370345 Affichage OJ 20112025)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Jeunesse,
Ordre du
jour
Conseil
municipal du
20
novembre
2025
TT
À
A @
chose
k
1/1/t0S
|
b
\ FoJ > Wissous NÉ } Wissous 1/ APPROBATION
Du
PROCES
VERBAL
du
5
novembre
2025
Il/ DELIBERATIONS n ES nn 10.
FINANCES
ET
ACTIVITES
ECONOMIQUES
. Ajustement
de
l'Autorisation
de
Programme
et des
Crédits
de
Paiement
pour
l'extension
du
Cucheron Décision
Modificative
n°1
du
Budget
Primitif
2025
de
la Commune
Admission
en
non-valeur
et en
créances
éteintes
de
créances
irrecouvrables
Délégation
au
maire
en
matière
de
gestion
de
trésorerie
Débat
d'Orientations
Budgétaires
2026
URBANISME,
TRAVAUX
ET
VOIRIE
. Echange
foncier
sans
soulte
entre
là
commune
et des
propriétaires
privés
— angle
rue
de
la
Division
Leclerc
et
rue
de
l'Amiral
Mouchez
Demande
de
prolongation
de
la durée
de
la
déclaration
d'utilité
publique
pour
le
projet
de
renaturation
des
rus
de
Rungis
et
des
Glaises,
de
gestion
des
eaux
pluviales
et
de
ruissellement
- plaine
de
Montjean
Autorisation
de
dépôt
d'une
demande
de
permis
de
construire
concernant
la
rénovation
et
l'extension
du
gymnase
du
Cucheron SANTE
ET
AFFAIRES
SOCIALES
. Approbation
de
la convention
intercommunale
d'attributions
de
logements
sociaux
ENFANCE
ET
ENSEIGNEMENT
Adoption
du
projet
Educatif
de
Territoire
2026-2030
RESSOURCES
HUMAINES
11.
Création
de
postes
et
modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
12.
Convention
relative
à
la
mise
à
disposition
d'un
agent
du
centre
interdépartemental
de
gestion
de
la grande
couronne
pour
une
mission
de
conseiller
de
prévention
13.
Convention
d'adhésion
à
la
convention
de
participation
à
la
protection
sociale
complémentaire
2024-2029
souscrite
par
le
CIG
grande
couronne
pour
le
risque
santé
auprès
du
groupe
VYV AFFAIRES
GENERALES
14.
Présentation
du
rapport
du
mandataire
de
la
Société
Publique
Locale
nord
Essonne
pour
l'année
2025
I/
DECISIONS
DU
MAIRE
- Information
au
Conseil
Municipal
N°
DATE
OBJET
Résiliation
aux
frais
et
risques
du
titulaire
du
marché
public
de
travaux
25-122 |
21/10/25 |
pour
la construction
d'une
crèche
de
39
berceaux
à Wissous
- Lot
10:
CLOISONS-DOUBLAGES-FAUX
PLAFONDS
25-123 |
22/10/25
Conclusion
d'un
bail
professionnel
entre
un
médecin
généraliste
et
la
Ville
de
Wissous
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
le
restaurant
Brasil
Tropical
ÉFIeA|
ei
pur
un
déjeuner/spectacle
le
1°
décembre
2025
Contrat
entre
la commune
de
Wissous
et
la
société
MAGIC
TV
pour
25-125 |
03/11/25 |
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
Sarah
Schwab
: « Du
rêve
à la
réalité
»
IV/
INFORMATION
DE
M.
le
Maire
-__
Arrêté
d'autorisation
environnementale
n°2025/04397
relatif
à
l'exploitation
d'un
centre
de
données
ICADE
et
des
installations
associées
situés
au
70
rue
des
Solets
à RUNGIS
V/
QUESTIONS
DIVERSES
>
Date
du
prochain
Conseil