Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM DU 14 05 2024
Convocation - Convocation CM 14 03 2024
Convocation - Convocation CM du 05 02 2024
Déliberation - liste deliberations CM 14 05 2024
Convocation - Convocation CM 05 05 2025 ODJ
Convocation - Convocation CM du 14 03 2022
Convocation - Convocation CM 18 05 2026 ODJ
Convocation - Convocation CM 12 12 2024
Convocation - convocation CM 17 10 2024
Convocation - Convocation CM 15 04 2024
Convocation - Convocation CM 14 05 2024
Document publié le Mardi 7 mai 2024 par la commune de Sciez.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 14 05 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
3
>
IE SC SUR LEMAN
a ville. achite par
DIRECTION DES ASSEMBLEES
Tél: 04 50 72 60 09
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Le Maire
à,
L'ensemble des membres
du conseil municipal
Mail : secretariatgeneral@ville-sciez.fr
Affaire suivie par :
Nos Réf : CD/SG
Mairie
614, avenue de Sciez
74140 Sciez-sur-Léman
Tél. 04 50 72 60 09
contact@ville-sciez.fr
Ouverture au public
Lundi au vendredi
de 9h à 12h et de 14h à 17h
Samedi de 9h à 12h
= ©
Sciez,
le 07 mai 2024
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que la réunion du Conseil Municipal se tiendra le :
Mardi 14 mai 2024
à 20h
Mairie - Salle du conseil municipal
L'Ordre du Jour ainsi que le rapport de synthèse vous sont transmis par suite de la
présente convocation.
En cas d’absence, vous avez la possibilité de transmettre votre pouvoir dûment rempli
au secrétariat général.
Comptant sur votre présence.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées. ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 14 MAI 2024
Nomination du secrétaire de séance
Approbation et signature du procès-verbal de la séance du 15 avril 2024
1. Administration générale
11. Convention de rappel à l’ordre avec le Parquet du Tribunal Judiciaire de Thonon
12. Accord de principe pour l'installation d'un poste de Gendarmerie Nationale permanent sur le territoire communal
2. Commande publique
2.1, Lancement de la procédure de consultation d'un assistant à maîtrise d'ouvrage en vue de la construction de la future caserne de Gendarmerie nationale
2.2. Contrat de concession valant autorisation d'occupation domaniale pour la conception, la réalisation et l'exploitation d'une centraie photovoltaïque sur le gymnase de la commune de Sciez en autoconsommation
2.3. Marché de travaux du Kiosque : déclaration sans suite
2.4. Marché de travaux, parc Soldati, lot n°1 : avenant n°1
3. Urbanisme & Foncier
3.1. Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables
3.2. Acquisition foncière, lieudit « Champs Bleres »
Points non soumis à délibération :
4. Décisions du maire
5. Questions diverses