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Document publié le Mardi 29 avril 2025 par la commune de Sciez.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 05 05 2025 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Le Maire
à,
DIRECTION DES ASSEMBLEES
Tél : 04 50 72 60 09
Mail : secretariat@ville-sciez.fr
Affaire suivie par :
Nos Réf : CD/SG
L’ensemble des membres
du conseil municipal
Sciez,
le 29 avril 2025
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que la réunion du Conseil Municipal se tiendra le :
Lundi 05 mai 2025
à 19h30
Mairie - Salle du conseil municipal
L’Ordre du Jour ainsi que le rapport de synthèse correspondant vous sont transmis par suite de la présente convocation.
En cas d’absence, vous avez la possibilité de transmettre votre pouvoir dûment rempli au secrétariat général.
Comptant sur votre présence.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Le Maire,
Cyril DEMOLIS Ordre du jour
Du Conseil Municipal
Séance du LUNDI 05 MAI 2025
__________
Nomination du secrétaire de séance
Approbation et signature du procès-verbal de la séance du 17 mars 2025
1. Administration générale
1.1. Renouvellement de la dénomination de commune touristique
1.2. Commissions municipales : mise à jour de la liste des membres 1.3. Convention d’occupation du domaine public pour les décollages et atterrissages de montgolfières – Fixation du montant de la redevance
2. Ressources Humaines
2.1. Mise à jour du tableau des effectifs
2.2. Approbation de la charte de bon usage des outils informatiques et téléphoniques
2.3. Approbation du règlement d’utilisation des véhicules de service 2.4. Approbation de la charte du télétravail
2.5. Mise en place du nouveau régime indemnitaire de la filière Police Municipale
3. Urbanisme & Foncier
3.1. Projet de révision du PLUiHM arrêté
3.2. Concession portuaire : demande de transfert de propriété de l’Etat vers la commune
4. Commande Publique
4.1. Construction du nouveau groupe scolaire des Crêts : avenants
4.1.1. Avenant 1 au lot n°10 – annule et remplace la délibération du 12/12/24 4.1.2. Avenant 3 au lot n°14 – annule et remplace la délibération du 12/12/24 4.1.3. Lot n°10 : Signature de l’acte d’engagement avec la société Chablaisienne de Revêtement
Points non soumis à délibération :
5. Décisions du Maire
6. Questions diverses