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Procès Verbal - jnte06l8mf8elcc
Procès Verbal - p1qv5z4hk2x9fhx
Document publié le Mercredi 25 février 2026 par la commune de Codolet.
Lien du pdf (Procès Verbal - p1qv5z4hk2x9fhx)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
D66066< RÉPUBLIQUE FRANCAISE
CE) Département du Gard - Commune de Codolet
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 FÉVRIER 2026 - N° 46
L'an Deux Mil vingt-six, le vingt-cinq février à 19 heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Sébastien BAYART, Maire.
Étaient présents :
Madame LACROZE Karine 1$ Adjointe
Monsieur BROCHE Denis 3ème Adjoint
Madame WUYTS Elga 4ère Adjointe
Madame VERNAY Nathalie
Monsieur LAIR Patrick
Madame FRIESZ Brigitte Conseillers
Madame MICHEL Marie Municipaux
Monsieur PARCOLLET Frédéric
Monsieur UGO Denis
Absents excusés :
M. CASTILLON Bernard représenté par M. BAYART Sébastien,
M. BIANCHI Patrice représenté par M. BROCHE Denis,
Le secrétaire de séance était Mme LACROZE Karine.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire a déclaré ouverte la 46î"° séance du Conseil Municipal, puis il a abordé les questions inscrites à l’ordre du jour de la convocation.
Monsieur le Maire énonce l’ordre du jour :
- Approbation du compte rendu de la séance du 20 janvier 2026
1 Vente de parcelle
2 Vente de parcelle
3 Vente de parcelle
- Questions et informations diverses
OBJET : APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRÉCÉDENTE
Monsieur le Maire demande aux conseillers municipaux d'approuver le procès-verbal de la séance du 20 janvier 2026.
APPROUVÉ À L'UNANIMITÉ |
66064: RÉPUBLIQUE FRANCAISE
no Département du Gard — Commune de Codolet
OBJET : VENTE DE PARCELLE
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la demande écrite en date du 2 février 2026 d'achat de parcelle cadastrée section À numéro 226,
Considérant que la parcelle concernée propriété de la commune de Codolet fait obstacle l'accès à la parcelle cadastrée section À numéro 1927, plan annexé,
Après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré,
A L'UNANIMITÉ,
APPROUVE la vente de la parcelle cadastrée :
e N° A 226 de 70 m°, au prix de 3 € le m2 hors frais
DIT que les frais d'actes seront supportés par l'acquéreur,
DONNE pouvoir à monsieur le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération et à signer les actes et tout acte se rapportant à ce dossier.
VOTÉ À L'UNANIMITÉ
OBJET : VENTE DE PARCELLE
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération D031-2025 en date du 16 septembre 2025 portant prise de possession d'un bien sans maître,
Vu l'arrêté A039-2025en date du 26 septembre 2025 portant incorporation d’un bien sans maître dans le domaine communal,
Considérant que la parcelle concernée propriété de la commune de Codolet peut être vendue,
Après avoir entendu l'exposé et en avoir délibéré,
À L'UNANIMITÉ
APPROUVE la vente de la parcelle cadastrée :
e N° A 352 de 940 m2, au prix de 2 € le m° hors frais
DIT que les frais d'actes seront supportés par l'acquéreur,
DONNE pouvoir à monsieur le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération et à signer les actes et tout acte se rapportant à ce dossier.
VOTÉ À L'UNANIMITÉ 666601 RÉPUBLIQUE FRANCAISE
|| | Département du Gard - Commune de Codolet
NES
| OBJET : VENTE DE PARCELLE
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la demande écrite en date du 10 février 2026 d'achat d'une partie d'environ 25 m° de la parcelle cadastrée section À numéro 1635,
Considérant que la partie d'environ 25 m° de la parcelle concernée propriété de la commune de Codolet a fait l'objet d’un déclassement,
Après avoir entendu l'exposé et en avoir délibéré,
À L'UNANIMITÉ,
APPROUVE la vente de la parcelle cadastrée :
° N° A 1635 de 25 m°, au prix de 3 € le m’ hors frais
DIT que les frais d'actes (notaire et géomètre) seront supportés par l'acquéreur,
DONNE pouvoir à monsieur le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération et à signer les actes et tout acte se rapportant à ce dossier.
VOTÉ À L'UNANIMITÉ
os
- Organisation du bureau de vote pour le 1° tour du scrutin des élections municipale du dimanche 15 mars 2026. Monsieur le Maire rappelle que chaque liste peut
proposer un assesseur titulaire et un assesseur suppléant pour la tenue du bureau
de vote.
Le bureau de vote est ainsi organisé :
=" Présidents :
De8hà13h: M. BAYART Sébastien
De 13h à 15h30 : M. LAIR Patrick
De 15h30à 18h: M. BAYART Sébastien
= Assesseurs :
De8hà10h 30: Mme WUYTS Elga
Mme VERNAY Nathalie
De 10h30à13h: M. PARCOLLET Frédéric
M. UGO Denis
De 13hà 15h30: Mme FRIESZ Brigitte
Mme MICHEL Marie
M. BIANCHI Patrice ETES 66660 RÉPUBLIQUE FRANCAISE
CE | Département du Gard — Commune de Codolet
De 15h 30 à 18h: M. CASTILLON Bernard
M. BROCHE Denis
M. LAIR Patrick
- Monsieur UGO Denis demande le coût des travaux de signalisation. Monsieur le Maire informe que le montant des travaux de s'élève à 25 564 € HT.
M. UGO Denis demande si ces travaux avaient été évoqués lors de réunions précédentes. Monsieur le Maire l'informe que lors d’une réunion de travail, une information a été donnée sur ces travaux de signalisation.
L'ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE EST LEVEE À 19 H 30.
La Secrétaire de séance, Monsieur le Maire, Karine LACROZE Sébastien BAYART