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Procès Verbal - y7ijozwjaanlgs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Codolet.
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Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
Gard
—
Commune
de
Codolet
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
MAI
2020
- N°
1
L’an
Deux
Mille
Vingt
le
vingt-cinq
mai
à
18
h
30,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sébastien
BAYART,
Maire.
7 Etaient
présents :
Madame Madame Monsieur Monsieur Monsieur Madame Madame Madame Madame Madame Monsieur Monsieur Monsieur Monsieur Monsieur
Absents
excusés
: Néant
LUNA
NOUGUIER
Mireille
VERNAY
Nathalie
CASTILLON
Bernard
LAIR
Patrick
BAYART
Sébastien
MACHNICKI
Sylvie
FRIESZ
Brigitte
LACROZE
Karine
WUYTS
Elga
MICHEL
Marie
PARCOLLET
Frédéric
BIANCHI
Patrice
BROCHE
Denis
UGO
Denis
LOZANO
Jean-Louis
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
BAYART
Sébastien,
Maire,
qui
après
l'appel
nominal,
a
donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et a
déclaré
installer
MMES
FRIESZ
B.,
LACROZE
K.,
LUNA
NOUGUIER
M.,
MACHNICKI
S.,
MICHEL
M.,
VERNAY
Nathalie,
WUYTS
E.,
MM
BAYART
S.,
BIANCHI
P.,
BROCHE
D.,
CASTILLON
B..,
LAIR
P,
LOZANO
JL.,
PARCOLLET
F.,
UGO
D.
dans
leur
fonctions
de
conseillers
municipaux.
Monsieur
LOZANO
Jean-Louis,
le
doyen
de
l'assemblée,
a
pris
ensuite
la
présidence
de
la
séance. Le
conseil
a
choisi
pour
secrétaire
Madame
MICHEL
Marie.
HAIRIE
ENVOYE
LE
25“05-2020 RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
Gard
—- Commune
de
Codolet
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
BAYART
Sébastien,
maire
sortant,
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
installés
dans
leurs
fonctions.
Monsieur
LOZANO,
le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal,
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
Après
avoir
donné
lecture
des
articles
L.2122-4,
L.2122-5,
L.2122-7
et
L.2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
LOZANO
a
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
à
l'élection
du
Maire.
Après
un
appel
de
candidature,
il est
procédé
au
déroulement
du
vote.
Chaque
conseiller
municipal,
s'est
rendu
dans
l’isoloir
et
a
mis
son
bulletin
de
vote
dans
l’urne. Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il a
été
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
-
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
-
Nombre
de
votants
15
-
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
0
-
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le
bureau
Î
-
Nombre
de
suffrages
exprimés
14
-
Majorité
absolue
8
A
OBTENU
:
Monsieur
BAYART
Sébastien
: 14
voix
Monsieur
BAYART
Sébastien
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
Maire
et
a
été
immédiatement
installé.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
création
du
nombre
d’adjoints
relève
de
la
compétence
du
Conseil
Municipal.
Considérant
que
le
Conseil
municipal
détermine
librement
le
nombre
d’adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
Considérant
que
la
commune
de
Codolet
peut
compter
un
effectif
maximum
de
4
adjoints,
Vu
la
proposition
de
création
de
4
postes
d’adjoints.
Après
en
avoir
délibéré,
A
L'UNANIMITE
DECIDE
la
création
de
quatre
(4)
postes
d’Adjoints
au
Maire.
VOTE
À
L'UNANIMITE RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
Gard
-
Commune
de
Codolet
Monsieur
le
Maire
expose
qu'après
la
décision
du
conseil
municipal
de
fixer
à
quatre
le
nombre
d'adjoints,
il
convient
dès
à
présent,
conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
de
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
Il
a
été
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
selon
les
mêmes
modalités
que
le
Maire
(art.
L
2122-4,
L.2122-7
et
L.2122-7-1
du
CGCT).
Sous
la
présidence
de
monsieur
BAYART
Sébastien,
élu
maire,
le
conseil
municipal
est
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints
dont
le
nombre
a
été
fixé
à
quatre.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
de
faire
connaître
les
candidats
aux
postes
d'adjoints.
Chaque
conseiller
municipal,
s'est
rendu
dans
l'isoloir
et
a
mis
son
bulletin
de
vote
dans
l'urne. Après
le
vote
du
dernier
conseiller
et
pour
l'élection
de
chaque
adjoint,
il a
été
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
pour
le
1°’
adjoint
-
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
-
Nombre
de
votants
15
-
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
0
-
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le
bureau
0
-__
Nombre
de
suffrages
exprimés
15
-
Majorité
absolue
8
A
OBTENU
:
Monsieur
LOZANO
Jean-Louis
15
voix
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
pour
le
2è°
adjoint
-
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
-
Nombre
de
votants
15
-
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
0
-
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le
bureau
0
-
Nombre
de
suffrages
exprimés
15
-
Majorité
absolue
8
A
OBTENU
:
Madame
LACROZE
Karine
15
voix
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
pour
le
3è°
adjoint
-
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
-
Nombre
de
votants
15
-
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
0
-
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le
bureau
0
-
Nombre
de
suffrages
exprimés
15
-
Majorité
absolue
8 RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
Gard
— Commune
de
Codolet
A
OBTENU
:
Monsieur
CASTILLON
Bernard
15
voix
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
pour
le
4è"°
adioint
-
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
-
Nombre
de
votants
15
-
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
0
-
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le
bureau
1
-
Nombre
de
suffrages
exprimés
14
-
Majorité
absolue
8
A
OBTENU
:
Madame
LUNA
NOUGUIER
Mireille
14
voix
Sont
proclamés
élus
dans
l’ordre
du
tableau
:
-
Monsieur
LOZANO
Jean-Louis
Premier
adjoint
-
Madame
LACROZE
Karine
Deuxième
adjoint
-__
Monsieur
CASTILLON
Bernard
Troisième
adjoint
-
Madame
LUNA
NOUGUIER
Mireille
Quatrième
adjoint
Les
quatre
Adjoints
au
Maire
ont
été
immédiatement
installés.
L'ORDRE
DU
JOUR
ETANT
EPUISE,
LA
SEANCE
EST
LEVEE
À
19
H30
La
Secrétaire
de
séance,
Monsieur
le
Maire,
Marie
MICHEL
Sébastien
BAYART