Compte-Rendu - 2015 03 25l

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Compte-Rendu - 2015 03 25l Document publié le Mercredi 28 janvier 2015 par la commune de Varennes. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2015 03 25l)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire, COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

République Française

SEANCE DU VINGT CINQ MARS DEUX MILLE QUINZE

Président : ALBINET Alain

Secrétaire de séance CASTELLA Renée.

Présents : ALBINET Alain, CUMERLATO David CARRASCO Antoine, GASC Patrick, CASTELLA Renée, CERLES Catherine, LE DIGUERHER Michel, VISENTIN Jean-Pascal, GAMBARA Caroline, BENNET Sandra ALVES Katy.

Excusés : BUDZYNSKI Jérôme, PENDARIES Vincent, SUZZONI Philippe, DELGA Audrey.

Le compte rendu de la séance du 28 janvier 2015 est approuvé.

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION :

Délibération N°2015-06 et 2015-07.

Le compte administratif de la Commune et les comptes administratifs annexes (transport scolaire, Assainissement, Multiple rural, CCAS) donnent les recettes et les dépenses réelles. Le Conseil municipal vote à l’unanimité les comptes administratifs.

COMMUNE :

Fonctionnement recettes : 426 494

Fonctionnement dépenses : 350 506

Investissement recettes : 483 395

Investissement dépenses : 332 589

ASSAINISSEMENT

Fonctionnement recettes : 8 928

Fonctionnement dépenses : 3 269

Investissement recettes : 2 909

Investissement dépenses : 497

TRANSPORT SCOLAIRE

Fonctionnement recettes : 14 135

Fonctionnement dépenses : 8 934

Investissement recettes : 2 367

Investissement dépenses : 0

MULTISERVICES

Fonctionnement recettes : 4 034

Fonctionnement dépenses : 533

Investissement recettes : 2 103

Investissement dépenses : 1 826

CCAS :

Fonctionnement recettes : 0

Fonctionnement dépenses : 36

Investissement recettes : 0

Investissement dépenses : 0

DELIBERATION POUR LE PROTOCOLE DES DECHETS VERTS:

Délibération N°2015-08.Monsieur le Maire explique que les volumes de déchets verts produits ou collectés par les communes en régie sont devenus trop importants pour transiter par les bennes de la déchèterie de Reyniès. Une nouvelle plateforme, à laquelle auront accès les véhicules des services municipaux, a été créée sur la propriété de l’EURL VEYRAC à Labastide-Saint- Pierre. Un protocole d’accès a été établi, il doit être signé entre la CCTGV et chaque commune membre ayant accès à cette plateforme.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer ce protocole.

PRESENTATION DES PROJETS D’AMENAGEMENT DES RUES DEL MIECH, DE L’ANCIEN FORT ET DU PARKING DE LA SALLE DES FETES :

Monsieur le maire rend compte de l’avancement des projets d’aménagement des rues Del Miech et de l’Ancien Fort ainsi que du parking de la salle des fêtes.

• Rue Del Miech : des trottoirs des deux côtés seront crées et la circulation se fera en sens alterné.

• Rue de l’Ancien Fort : des parkings supplémentaires sont prévus sur la rue de l’Ancien Fort et le long de la rue Darré Loc. La rue de l’Ancien Fort sera aussi en circulation alternée. Il y aura au total 16 places de parking supplémentaires autour de l’espace public qui sera aménagé.

• Espace public : Il est prévu un espace de détente (jeux pour les enfants, terrain de pétanque, bancs…).

• Parking de la salle des fêtes : au total 35 places de parking supplémentaires seront emménagées. Une entrée large serait éventuellement prévue pour permettre l’accès aux véhicules des forains si la fête s’organisait dans cet espace.

COMPTE RENDU DE L’ENQUETE PUBLIQUE DU PLU:

Suite à l’enquête publique mise en place du 03 février au 06 mars 2015 dans le cadre de la procédure d’élaboration du PLU, le commissaire enquêteur a fait suivre les observations inscrites sur le registre d’enquête publique. Au total sept observations ont été portées sur le registre. La commission urbanisme doit se positionner par rapport aux diverses demandes formulées et apporter des réponses à ces observations.

DEVIS POUR LE CHAUFFAGE DES APPARTEMENTS SITUES RUE DEL MIECH ET GRAND RUE :

Monsieur le Maire explique qu’il y a lieu d’équiper les logements situés au 39 rue Del Miech et au 70 rue Grand Rue en système de climatisation réversible afin d’éliminer le mode de chauffage au gaz qui est très onéreux mais aussi de ne plus avoir à avancer le paiement de la livraison du gaz. Il est prévu l’installation d’une climatisation réversible dans les deux appartements et la boulangerie ainsi que la pose d’un chauffe-eau électrique dans l’appartement de la rue Del Miech.

Des devis sont présentés, après discussion le conseil municipal décide de retenir l’offre d’EUROCLIM pour un montant de 3 794€ HT pour l’appartement situé au 39 rue Del Miech et 9 692.20€ HT pour l’appartement situé au 70 Grand Rue.

A Varennes le 02 mars 2015

Le maire,

ALBINET Alain

Vu pour être affiché le 02 mars 2015, conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales