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Compte-Rendu - 03 31
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Varennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 03 31)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Institutions publiques,
1
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
République Française
SÉANCE DU TRENTE ET UN MARS DEUX MILLE VINGT ET UN
Président : ALBINET Alain
Secrétaire de séance : ALVES Katy.
Présents : ALBINET Alain, GAMBARA Caroline, ROUQUETTE Michel, GASC Patrick, FRAYSSINES Keryan, FAURE Laurent, VILLENEUVE Maxime, CERLES Catherine, PENDARIES Vincent, BALY Cécile, LE DIGUERHER Michel, BUDZYNSKI Jérôme, ALVES Katy, BENNET Sandra.
Excusé : DEMARIA Jean-Claude.
Le compte-rendu de la séance du 24 février est approuvé.
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION ET VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS (BUDGET COMMUNE, MULTIPLE RURAL, ASSAINISSEMENT ET TRANSPORT)
Délibération N°2020-06
Votée à l’unanimité.
Le compte administratif de la commune et les comptes administratifs annexes (transport scolaire, assainissement, multiple rural) donnent les recettes et les dépenses réelles. Le conseil municipal vote à l’unanimité les comptes administratifs.
COMMUNE :
Fonctionnement recettes : 442 057 €
Fonctionnement dépenses : 334 083 €
Investissement recettes : 151 761 €
Investissement dépenses : 89 307 €
Reste à réaliser (RAR) : dépenses : 23 000 € Recettes : 13 992 €
ASSAINISSEMENT :
Fonctionnement recettes : 9 927 €
Fonctionnement dépenses : 7 711 €
Investissement recettes : 1 292 €
Investissement dépenses : 497 €
TRANSPORT SCOLAIRE :
Fonctionnement recettes : 23 119 €
Fonctionnement dépenses : 11 381 €2
Investissement recettes : 4 734 €
Investissement dépenses : 28 900 €
MULTISERVICES :
Fonctionnement recettes : 4 034 €
Fonctionnement dépenses : 612 €
Investissement recettes : 999 €
Investissement dépenses : 1 004 €
SUPPRESSION DE LA RÉGIE DE RECETTES DE LA CANTINE SCOLAIRE Délibération 2021-07
Votée à l’unanimité
Monsieur le Maire rappelle qu’une régie de recettes a été instituée afin de permettre l’encaissement des repas de la cantine scolaire. La secrétaire de mairie assume la fonction de régisseur de recettes.
Depuis le 01 janvier 2021 la nouvelle organisation des finances publiques s’est traduite par la fermeture de la trésorerie de Montech et le transfert à la trésorerie de Moissac. De ce fait tout dépôt en numéraire nécessite le déplacement jusqu’à Moissac.
Monsieur le Maire, après avoir recueilli un avis favorable du responsable du service comptable de Moissac, propose, au vu du peu d’enjeu que représente cette régie et des nouvelles contraintes dues à la distance, de supprimer la régie de recettes cantine et de mettre en place le paiement par titres dématérialisés.
Le Conseil municipal valide la suppression de la régie.
QUESTIONS DIVERSES
- Le PEDT (Projet Educatif Territorial) arrive à échéance à la fin de l’année scolaire 2021 et doit être renouvelé. Des réunions sont organisées par les Francas afin d’aider à la préparation du projet.
- La commission électorale se réunira le vendredi 21 mai à 8h15 à la mairie de Varennes.
- Un projet d’implantation d’un parc Eolien au nord de la commune de Villemur-sur- Tarn est en étude.
- Monsieur le Maire présente plusieurs devis pour la construction d’un « jardin du souvenir » dans le nouveau cimetière de Varennes.
La séance est levée à 22h33.
Le Maire
Alain ALBINET
Vu pour être affiché le 07 avril 2021, conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales