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Déliberation - 12 14092023
Déliberation - 13 14092023
Déliberation - 07 14092023
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Déliberation - 07 14092023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse,
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Bar-sur-Aube
HRRRE
SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 2023
République Française
RARE
Département de l'Aube
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-trois, le quatorze septembre à dix-
Membres neuf heures trente, le Conseil municipal, régulièrement
en Présents | Votants convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en
EXerCICe Conseil municipal, qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la
27 18 18 présidence de Philippe BORDE, maire.
+2
pouvoirs Présents: Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD,
Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Marie-Agnès
Date de convocation CRESPIN PAIS DE SOUSA, Jean-Luc DEROZIERES,
7 septembre 2023 Simone DEVAUX, Raynald INGELAËRE, Pierre Frederic
licati MAITRE, Jean-Pierre NANCEY, Régis RENARD, Marie-
Date de publication José ROY-DECHANET, Jean-Baptiste SCHREINER,
19 septembre 2023 Mélanie SIGNORY, Isabelle VAN-RYSEGHEM, Karine
VERVISCH, Serge VOILLEQUIN, Lucienne WOJTYNA.
Absents: Katty CLAYES TAHKBARI, Raphaël DA
CRUZ, Emmanuel PROVIN, Mickaël VAIRELLES,
Angélique CHEVRE, Bruno LORILLERE, Pierre MARY.
Représentés: Anita DANGIN à Evelyne BOCQUET,
Pascale PETIT à Claudine BAUDIN ERARD.
Madame Simone DEVAUX a été nommée secrétaire de
séance.
N° de délibération : 07_14092023
N°07 : TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES
Rapporteur : Madame Claudine ERARD
Considérant qu’il appartient à Monsieur le Maire de fixer les effectifs des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaires au fonctionnement des services, il est proposé d'actualiser le tableau des emplois de la Commune pour tenir compte de l'évolution des besoins.
Lors du conseil municipal du 11 juillet 2023, il a été approuvé la création, à compter du 15
juillet 2023 de 4 postes d'adjoint technique principal de 2°" classe à temps plein et la
suppression, à compter du 1” octobre 2023, de 4 postes d'adjoint technique. Cependant, il s'avère qu'une erreur a été commise dans le délibéré car il aurait dû être créé deux postes
d'adjoint technique principal de 2°"° classe et 2 postes d'adjoint technique principal de 1°°
classe et procédé à la suppression de 2 postes d'adjoint technique et de 2 postes d'adjoint
technique principal de 2°” classe. Aussi, il est proposé de procéder, à compter du 1°
octobre 2023, à la suppression des deux postes d’adjoint technique principal de 2°"° classe
créés à tort et de procéder à la création de deux postes d'adjoint technique principal de 1°°
classe à compter du 1” octobre 2023.
Par ailleurs, suite à la demande de réduction de son temps de travail d'un agent effectuant de la surveillance dans les écoles, il est proposé de supprimer un poste d'adjoint d'animation
à 18.58/35°"° et de créer un poste d'adjoint d'animation à 13.33/35°"°
Ainsi, il est prévu notamment les ouvertures de postes suivantes : + __ Deux postes d'adjoint technique principal de 1° classe à temps complet suite à
avancements de grade
+ Un poste d'adjoint d'animation à 13,33/35°"°
Parallèlement, il est prévu les suppressions de postes suivantes :
DT . ee ème s >
+ Deux postes d’adjoint technique principal de 2°" classe à temps complet, à compter
du 1” octobre 2023, suite à leur création à tort lors du conseil municipal du 11 juillet
2023
«Deux postes d’adjoint technique principal de 2°" classe à temps complet à compter
du 1” janvier 2024 suite à avancement de grade
+ Un poste d’adjoint d'animation à 18.58/35°"°
Considérant l'avis favorable de la commission des finances et ressources humaines du 5
septembre 2023,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
- APPROUVE les ouvertures de postes suivantes à compter du 1” octobre 2023 :
© Deux postes d'adjoint technique principal de 1°° classe à temps complet suite
à avancements de grade
o Un poste d'adjoint d'animation à 13.33/35°"°
- APPROUVE les suppressions de postes suivantes à compter du 1” octobre 2023 :
o Deux postes d’adjoint technique principal de 2° classe à temps complet
- APPROUVE les suppressions de postes suivantes à compter du 1° janvier 2024 :
© Deux postes d’adjoint technique principal de 2°" classe à temps complet
o Un poste d’adjoint d'animation à 18.58/35°"°
- DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents
nommés dans ces emplois seront inscrits au budget 2023. Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube
Smet. DEVAUX.. secrétaire de séance