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Ordre du Jour - odj convoc 26 06 2025
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj convoc 26 06 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Justice et droit,
Généré le 20/06/2025 à 11h42
République Française
Département des Vosges
Arrondissement de Saint-Dié-des-Vosges
Commune de Saint-Dié-des-Vosges
POUR AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu Hôtel de Ville - Salle du Conseil - 1er étage, le
jeudi 26 juin 2025 à 19:00
L'ordre du jour sera le suivant :
• Convocation
• Ordre du jour et note explicative de synthèse
• a. Appel nominal
• b. Désignation du secrétaire de séance
• c. Informations du Maire
• d) Informations sur l'exécution du budget 2025
• 1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 avril 2025
• 2. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024
• 3. Affectation des résultats 2024
• 4. Budgets supplémentaires 2025
• 5. Cadrage de la gestion des provisions pour risques et charges
• 6. Convention d’attribution d’une subvention à l’association « Ecole des Nez Rouges » pour
l’année 2025
• 7. Attribution d’un complément de subvention à l’Union Déodatienne des Artisans et Commerçants
(UDAC)
• 8. Subvention à l’association Arts et traditions populaires Les Myrtilles
• 9. Adoption de la convention de délégation du service public portant sur la gestion et l’exploitation de la
restauration scolaire et accueils de loisirs
• 10. Attribution de chèques cadeaux pour les bacheliers déodatiens ayant obtenu une mention Très Bien au
baccalauréat
• 11. OPAH-RU 2020-2024 – Avenant à la convention financière avec la Région Grand Est
• 12. Convention OPAH-RU 2025-2029
• 13. Modification du règlement d’intervention de l’OPAH-RU
• 14. Acquisition et classement d’un bien rue Jean Stoetzel
• 15. Cession de biens immobiliers rue des Trois Villes
• 16. Cession de biens immobiliers rue Emile Durkheim
• 17. Convention de servitude à Kellermann au profit de ENEDIS
• 18. Régularisation foncière rue du Nouvel Hôpital
• 19. Acquisition d’un bien immobilier rue du Mondelet
• 20. Convention avec la société FREE MOBILE
• 21. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Maison des lycéens (MDL) du Lycée
Georges-Baumont » en soutien à la participation au projet « Junk Kouture 2023-2025 »
• 22. Modification du tableau des effectifs
• 23. Cession d’un bien immobilier rue Thurin • 24. Rétrocession foncière route des écoles
• 25. Dispositif d’aide à l’installation de professionnels de santé
• 26. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics
• 27. Questions diverses
Monsieur Bruno TOUSSAINT, Maire
[--FIN_CONVOCATION--]
1750412554