Note de Synthèse - CM160323 note de synthese

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Note de Synthèse - CM160323 note de synthese Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Montbard. Lien du pdf (Note de Synthèse - CM160323 note de synthese)Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Budget, 1

VILLE DE MONTBARD

B.P. 90

21506 MONTBARD CEDEX

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2023

NOTE DE SYNTHESE

2023.24 – Nomination du secrétaire de séance

2023.25 - Adoption du Procès-verbal de la séance du 14 février 2023

Conformément à la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, en vigueur depuis le 1er juillet 2022, le procès-verbal est soumis à l’approbation des élus au commencement de la séance suivante, après prise en compte éventuelle de leurs remarques. Afin de faciliter le travail des services et après réception du projet de procès-verbal joint à la convocation, les élus sont invités à envoyer, le cas échéant, leurs remarques par mail au secrétariat général avant mercredi 15 mars 2023.

I. FINANCES

2023.26 – Débat d’Orientations Budgétaires 2023

Rapporteur : Madame le Maire

Conformément à l’article L.2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, un Débat d’Orientations Budgétaires doit être organisé dans les communes de plus de 3.500 habitants, dans le délai de 2 mois précédant l’examen du budget. Le Maire présentera les grandes orientations des finances de la collectivité pour l’année 2023, les engagements pluriannuels envisagés, la structure de la dette, etc. (voir le rapport ci-joint)

II. REGLEMENTATION

2023.27 - Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées Rapporteur : Madame le Maire

2023

13 30/01/2023 Tarifs de l'eau et de l'assainissement à partir du 1er janvier 2023

14 30/01/2023 Erreur matérielle

15 31/01/2023 Régie de dépenses de l'Hotêl-de-Ville : modification de l'acte de création

16 01/02/2023 Bail de location – logement - 6 Rue Diderot

17 02/02/2023 Tarifs des insertions publicitaires dans le bulletin municipal et la plaquette estivale de la Ville

18 03/02/2023 Remboursement sinistre – Véhicule - 463.77€

19 06/02/2023 Création de nouveaux tarifs pour la boutique du Musée

20 07/02/2023 Attribution du marché "Fourniture, installation et infogérance informatique" - 3 lots

21 07/02/2023 Fixation des tarifs pour l'année 2023 - Camping Municipal "Les Treilles"

22 07/02/2023 Fixation des tarifs pour les ventes annexes du Camping Municipal « Les Treilles » pour l'année 2023

23 07/02/2023 Tarifs multi-accueil "Les p'tits mousses"

24 16/02/2023 Convention de mise à disposition d'un bureau au centre social à Mme BARBIER Valérie, diététicienne

25 20/02/2023 Remboursement sinistre - Bus contre barrières rue Jean Rostand - 828€

26 27/02/2023 Création et modification de tarifs pour la boutique du Musée (annule et remplace 2023-19)