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Procès Verbal - ht5v5uakrna5ykt
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Perréon.
Lien du pdf (Procès Verbal - ht5v5uakrna5ykt)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT
DU
RHONE
ARRONDISSEMENT
DE
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
CANTON
DE GLEIZE
AT
COMMUNE
LE
PERRÉON
T9
CONSEIL
MUNICIPAL
L e le
7
DU
6 MAI
2025
& FER
PROCÈS-VERBAL
L'an
DEUX
MIL
VINGT-CINQ,
le
six
mai,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
dûment
convoqué,
le
30
avril
2025,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
La Mairie,
sous
la
présidence
de
Mr
Gérard
TACHON,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 30
avril
2025
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 17
Nombre
de
conseillers
municipaux
présents
: 14
Présents
: Gérard
TACHON,
Marie-Andrée
CHOPIN,
Daniel
JACQUET,
Pascale
MEUNIER,
Jean-Noël
FAVROT,
Maurice
CROSO,
Christian
PETAT,
Roger
CHOPIN,
Bruno
BERERD,
Muriel
SAUVERZAC,
Karine
LACROIX,
Bénédicte
MINET,
Christèle
DEL
CAMPO,
Carole
COSENZA,
Ludiwine
CARVAT,
Michael
SAINT-ANDRÉ,
Christina
POLIDORI Absents
excusés
: Daniel
JACQUET,
Christian
PETAT
Absents
: Muriel
SAUVERZAC
(arrivée
en
cours
de
séance)
Procuration
:
Nombre
de
votant
: 14
Secrétaire
de
séance
désignée
en
application
de
l’article
L.
2121-15
du
CGCT
: Pascale
MEUNIER
M.
le Maire
déclare
la séance
ouverte
à
19h00
À L'ORDRE
DU
JOUR
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
8 avril
2025
est
approuvé
à
l’unanimité
des
présents.
|-
DÉLIBÉRATIONS
1.
N°
2025-18:
CAVBS
-
Commune
de
LE
PERRÉON:
convention
de
cession
des
équipements
de
stationnement
et
de
réparation
de
vélo
Le
Maire
de
La
commune
de
Le
Perréon,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L2121-29
et
suivants,
Vu
la
convention
de
cession
gratuite
de
biens
entre
La
Communauté
d'Agglomération
Villefranche
Beaujolais
Saône
et
la
commune
de
Le
Perréon,
Vu
la
décision
du
Président
de
la
Communauté
d'Agglomération
n°2025-12
en
date
du
11
février
2025,
Considérant
l'intérêt
général
que
présente
cette
cession
dans
le
cadre
du
développement
des
mobilités
actives
sur
le
territoire
communal,
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
des
présents,
le
Conseil
Municipal
décide
:
D’AUTORISER
Monsieur
Le Maire
à signer
La convention
de
cession
gratuite
des
biens
avec
La Communauté
d'Agglomération
Villefranche
Beaujolais
Saône,
conformément
aux
termes
mentionnés
dans
ladite
convention,
DE
PRENDRE
acte
que
cette
convention
porte
sur
La
cession
gratuite
de
biens,
destinée
à
maintenir
un
service
de
stationnement
ou
de
réparation
de
vélos
sur
le
territoire
communal,
dans
le
cadre
du
développement
des
mobilités
douces,
DE
PRÉCISER
que
les biens
cédés
seront
utilisés
conformément
à Leur
destination,
et qu’en
cas
d’inutilité,
ils
seront
éliminés
sous
la
responsabilité
de
la
commune
et
en
conformité
avec
la
réglementation
environnementale
applicable,
1/5
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
8 avril
2025
Commune
de
Le
Perréon
69460
— Place
Pierre
Michaud DE
CHARGER
Monsieur
le
Maire
de
la
mise
en
œuvre
de
cette
décision
et
de
l’exécution
des
clauses
de
la
convention.
2.
N°
2025-19
: SYDER
- Participation
2025
Au
cours
de
cette
réunion,
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la
part
des
charges
dues
au
SYDER
par
la
commune
pour
l'exercice
2025
s'élève
à
52
236,02
€,
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
est
possible
d'inscrire
cette
somme
au
budget
primitif
2025
ou
de
mettre
en
recouvrement
partiellement
ou
en
totalité
directement
auprès
des
contribuables
de
la
commune
cette
contribution.
Il
propose
de
budgétiser
une
partie
de
la
contribution.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE,
à
l’unanimité
des
présents,
DE
BUDGÉTISER
partiellement
la
participation
au
SYDER
pour
un
montant
de
37
236,02
euros.
Les
crédits
correspondants
seront
ouverts
à
l’article
65541
du
B.P.
2025
par
fongibilité.
Les
15
000,00
euros
restants
seront
fiscalisés
et
mis
en
recouvrement
directement
auprès
des
contribuables. 3.
N°
2025-20
: Salle
polyvalente
- Ajout
et
modification
des
tarifs
de
location
Le
Maire
de
la
commune
de
Le
Perréon,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L2121-29
et
suivants,
Vu
le
règlement
intérieur
de
location
des
salles
polyvalentes
de
La
commune,
Vu
la
délibération
n°2023-13
du
6 juin
2023
fixant
Les
tarifs
publics
à compter
du
1°" juillet
2023,
Vu
la
délibération
n°
2023-18
du
5 septembre
2023
adoptant
le
règlement
intérieur
des
salles
municipales,
Considérant
la
nécessité
d’actualiser
les
tarifs
de
location
des
salles
polyvalentes
pour
mieux
répondre
aux
besoins
des
usagers
et
couvrir
Les
coûts
de
gestion
et
d’entretien,
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
des
présents,
le
Conseil
Municipal
décide
:
- D'AJOUTER
de
nouveaux
tarifs
pour
la
location
des
salles
polyvalentes,
selon
Les
catégories
suivantes :
Été
HIVER
01/04
au
30/09
01/10
au
30/03
Complexe
polyvalent
pour
les
associations
culturelles
ou
sportives
de
l’Agglomération
Villefranche
Beaujolais
Saône
en
dehors
des
amicales
1 850,00
€
2 200,00
€
de
classes
-
DE
MODIFIER
les
tarifs
existants
suivants
:
Été
HIVER
01/04
au
30/09
01/10
au 30/03
Grande
salle
polyvalente
pour
les
associations
culturelles
ou
sportives
de
l’Agglomération
Villefranche
Beaujolais
Saône
en
dehors
des
|
1 300,00
€
|
1 500,00
€
:
Ancien
tarif
:
1 000
€ |
Ancien
tarif
:
1 200
€
amicales
de
classes
- D'APPROUVER
la
mise
en
application
de
ces
nouveaux
tarifs
à
compter
de
l’adoption
de
la
présente
délibération, - DE
CHARGER
Monsieur
le
Maire
de
la
mise
en
œuvre
de
cette
décision
et
de
l’exécution
des
dispositions
nécessaires,
notamment
l'information
des
usagers
et
la
diffusion
des
nouvelles
grilles
tarifaires,
- DE
PRECISER
que
ces
tarifs
pourront
être
révisés
annuellement,
ou
en
cas
de
modification
des
charges
d'exploitation,
afin
de
garantir
un
équilibre
financier
juste
et
adapté.
215
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
dir
8 avril
2025
Commune
de
Le
Perréon
69460
—
Place
Pierre
Michaud Il-
COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
1.
Finances
Revalorisation
de
la
participation
de
La
Poste
à
l'Agence
Postale
Communale
: 1
200,00€/mois.
Afin
de
financer
la
rénovation
du
clocher
de
l’église,
un
appel
aux
dons
sera
lancé
sous
la
gestion
de
la
Fondation
du
Patrimoine,
offrant
une
possibilité
de
financement
pouvant
atteindre
80
%.
2.
Bâtiments,
salle
polyvalente,
matériel
Salle
polyvalente
: consommation
d'électricité
pour
l’année
écoulée
s'élève
à
7
600
KWh
à
0,18€/kWh
soit
un
montant
de
1368
€.
Garderie
: La
première
réunion
de
chantier
est
prévue
Le
18
juin
avec
les
artisans
sélectionnés
afin
d'établir
Le
programme
des
travaux.
M.
Le Maire
sollicite
des
volontaires
au
sein
du
conseil
pour
aider
au
débarrassage
des
locaux
à
la
fin
de
l’année
scolaire.
Eglise
: Un
devis
a été
reçu
pour
l’étude
du
projet
de
rénovation
du
clocher
s’élevant
à
12
840
€ TTC
incluant
la
location
de
la
nacelle.
La
Madone
: La
pose
du
paratonnerre
est
prévue
le
7
mai.
Ancien
Presbytère
: La
commune
progresse
vers
la
récupération
de
l’usage
du
bâtiment,
désormais
inoccupé
pour
Le
catéchisme.
La
paroisse
Sainte-Marie
des
Vignes
a
donné
son
accord
de
principe.
La
décision
finale
du
diocèse
est
en
attente.
19h20
: arrivée
de
M.
SAUVERZAC
3.
Voirie,
sentiers
pédestres,
cimetière
Ponts
à
rénover
: La
CAVBS
doit
programmer
des
carottages
afin
de
vérifier
la
stabilité
des
assises
des
ouvrages
concernés.
Fauchage
: Le
département
annonce
Le
lancement
du
programme
Le 28
avril.
La
commune
sera
traitée
après
Salles-Arbuissonnas,
Blacé
et
Saint-Julien.
Travaux
: Les
interventions
sur
Le
chemin
de
la
Marbrière
débuteront
prochainement.
Nettoyage
: Les
bacs
de
rétention
sont
en
cours
de
nettoyage.
Le
fossé
des
Loges
devra
également
être
entretenu. 4,
Urbanisme
M.
le
Maire
et
son
adjointe
se
rendront
chez
le
notaire
Le
28
mai
afin
de
statuer
sur
l’avenir
du
projet
concernant
le
terrain
du
centre
bourg.
5.
Employés
communaux
La
réception
annuelle
des
employés
aura
lieu
Le
2 juillet.
La
commission
se
réunira
Le
2
juin
afin
d'examiner
les
candidatures
soumises
pour
le
poste
d’adjoint
technique.
À
l'issue
de
cette
réunion,
certains
candidats
seront
sélectionnés
pour
passer
un
entretien
d'embauche. 6.
Vie
scolaire
et
périscolaire
École
maternelle
: Nouvelle
stagiaire
présente
pour
3
semaines
à
l’école
maternelle.
Les
adjointes
souhaitent
installer
une
table
supplémentaire
dans
la cour
de
l’école
afin
d’offrir
plus
d'espace
aux
enfants
pour
le
goûter
et
le
dessin/coloriage.
M.
Tachon
propose
de
récupérer
une
table
d’écolier
stockée
dans
l’ancien
presbytère.
École
élémentaire
: La
directrice
est
en
congés
maternité
depuis
La
rentrée
des
vacances
de
Pâques.
Deux
devis
sont
en
attente
pour
Le
remplacement
des
TBI
défaillants
7.
CCAS
- Panier
des
anciens
La
DDT
se
rendra
le
14
mai,
accompagnée
d'entreprises,
afin
d'évaluer
Le coût
du
débarrassage
de
la
maison
située
rue
Pillet.
8.
Vie
associative
ADMR
: AG
le
15
mai.
L'association
remercie
La
commune
pour
les
subventions
attribuées.
Calendrier
des
fêtes
: Le
20
mai
à 20h
dans
la
salle
des
vins
d'honneur
de
la
mairie.
Echo
de
la
Vigne:
M.
Tachon
a
reçu
le
Président
pour
l’organisation
du
weekend
du
centenaire
de
l'association
Les
28
et
29
juin
prochains.
Trois
défilés
sont
prévus.
Les
plans
de
circulation
devront
être
établis
en
tenant
compte
des
éventuels
événements
qui
pourraient
avoir
lieu
aux
mêmes
dates
à
l’église
et/ou
au
Château
des
Loges.
Association
des
familles
: AG
le
17
mai.
Sou
des
écoles
: Brocante
annuelle
Le
18
mai
à
La
salle
polyvalente.
3/5
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
8 avril
2025
Commune
de
Le
Perréon
69460 —
Place
Pierre
Michaud Concours
Lionel
Verger
: le
24
mai.
Tournoi
de
Pentecôte
Basket :
Le
8
et
9
juin.
ADEPA
:Concert
au
Clos
de
Milly
Le
13
juin
à
19h
avec
la
participation
des
3 fanfares
du
secteur.
Cadoles
Perréonnaise
:Les
travaux
de
rénovation
sont
en
cours.
9.
Information,
communication
L'Echo
des
Cadoles
a été
distribués.
Des
petits
soucis
d'impression
ont
été
constatés.
La
commune
a
choisi
la
société
ACRT
pour
la
gestion
de
la
téléphonie
et
du
réseau
des
bâtiments
publics,
optant
pour
une
solution
entièrement
fibre.
Les
devis
ont
été
signés,
et
la
migration
est
prévue
pour
novembre
2025.
e
Coût
annuel
(fonctionnement)
: Environ
6
000
€.
e
Installation
et
mise
en
service
(investissement):
6
633
€.
L'un
des
principaux
avantages
réside
dans
la
réactivité
du
dépannage,
ACRT
étant
déjà
le
prestataire
téléphonique
de
la
commune
depuis
plusieurs
années.
10.
Fleurissement,
illuminations
Rappel
du
jour
de
plantation
de
printemps
: Le
13
mai
11.
Développement
durable,
patrimoine
M.
le
Maire
est
invité
à
assister
à
La
réunion
de
suivi
du
déploiement
du
PDIPR
(Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée)
le
mardi
3
juin
2025
à
Deux-Grosnes
en
présence
de
M.
GUILLOTEAU,
Président
du
Département,
et
de
sa
Vice-présidente,
Mme
BERTHOUX.
La
préfecture
Auvergne
Rhône-Alpes
communique
sur
les
mesures
luttant
contre
la
flavescence
dorée
applicables
pour
la
campagne
2026.
Un
arrêté
préfectoral
sera
publié
cet
été.
M.
FAVROT
a
présenté
Le
bilan
de
l’Econome
de
flux
des
trois
années
écoulées
depuis
la
signature
de
La
convention
avec
la CAVBS
en
2022,
visant
à analyser
La consommation
énergétique
des
bâtiments
communaux
et
à
identifier
d'éventuelles
solutions
écoresponsables.
Les
élus
restent
peu
convaincus
de
la
pertinence
de
ce
service,
estimant
que
le
budget
alloué
pourrait
être
investi
dans
l'installation
de
capteurs
permettant
un
suivi précis
de
la
consommation
énergétique.
M.
FAVROT
propose
de
ne
pas
renouveler
la
convention,
qui
arrive
à
échéance
en
juillet
prochain,
une
décision
approuvée
par
les
élus.
12.
Médiathèque
Réception
de
Daniel
CHÉRASSE
Le
17
mai
à
10h
dans
la
salle
des
Vins
d'Honneur.
Formation
à
distance
sur
la
littérature
en
tout
genre
de
l’agent
de
bibliothèque
de
mai
à
septembre.
13.
Cérémonie
8
mai:
cérémonie
commémorative
de
l’armistice
de
1945.
Une
composition
florale
est
proposée
à
la
commune
par
la
fleuriste
de
Rêve
en
Fleurs.
14.
Aire
de
loisirs
Les
travaux
d'aménagement
vont
débuter
la
2"
semaine
de
juillet.
Des
bancs
supplémentaires
seront
installés. 15.
Gestion
des
nuisibles
Frelons
asiatiques:
La
campagne
de
communication
est
en
cours,
avec
le
plan
de
piégeage
désormais
lancé.
Les
administrés
peuvent
se
procurer
les
grilles
de
pièges
en
mairie
ainsi
que
le
mode
d'emploi.
Un
recensement
mensuel
sera
effectué
par
M.
CROSO.
Cette
méthode,
dont
l'efficacité
est
avérée,
représente
un
coût
bien
inférieur
à
celui
de
La
destruction
des
nids.
Moustiques
tigres
et
ambroisie:
Un
rappel
des
bons
gestes
sera
diffusé
très
prochainement
sur
les
réseaux
de
communication
de
la
commune.
16.
Syndicats
Agglo
:
Destruction
du
quartier
de
Belleroche
avant
Le
réaménagement.
Possibilité
de
récupérer
Les
arbres
plantés.
SMB
:
Géofestival
: inauguration
Le
23
mai
(voir
programme)
Fisbois
: gestion
des
bois
du
Beaujolais.
Réunion
le
15
mai
à Chambost-Allières.
AG
Le
12
juin
à
St-Cyr.
SYDER
:
Eclairage
Public:
Une
campagne
de
géoréférencement
est
lancée
pour
une
durée
de
quatre
ans
à
l’échelle
départementale.
Elle
concernera
90
000
ouvrages,
5
000
armoires,
ainsi
que
960
km
de
réseaux
aériens
et
4/5
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du8
avril
2025
Commune
de
Le
Perréon
69460
—
Place
Pierre
Michaud 1
700
km
de
réseaux
souterrains.
Une
communication
sera
effectuée
sur
les
canaux
d’information
de
la
commune. SMRB
:
Le
syndicat
fête
ses
20
ans
Le
10
juin
au
caveau
de
Belleville.
17.
Divers
Concerts
de
l’auditorium
de
Villefranche
: L'assemblée
générale
se
tiendra
le
24
juin.
Soirée
partenaire
: La
société
de
ménage
Seguigne
et
Ruiz,
prestataire
de
la
commune
depuis
plusieurs
années,
organise
une
soirée
partenaire
le
5 juin
à
laquelle
les
élus
sont
conviés.
Formation
aux
premiers
secours
:
La
caserne
des
Briades,
sous
l'initiative
de
MORION
Cédric,
prévoit
d'organiser
une
demi-journée
de
formation
aux
premiers
secours.
Une
salle
communale
sera
mise
à
disposition
pour
l'événement.
Forum
des
maires
: Le
Président
du
Département,
M.
GUILLOTEAU,
convie
tous
Les
Maires
du
nouveau
Rhône
à
Un
forum
des
maires
le
18
juin,
suivi
d’un
déjeuner.
Inauguration
: La
nouvelle
boutique
de
la Cave
du
Château
des
Loges
sera
inaugurée
Le
17
mai.
Marché
: Présence
d’un
affûteur
sur
Le
marché
du
8
mai.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h33
M.
Le Maire
fixe
La
prochaine
date
de
réunion
du
Conseil
Municipal
Le
10
juin
2025
à
19h
Le
Maire,
Secrétaire
de
séance,
Gérard
TACHON
Pascale
MEUNIER
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
8 avril
2025
Commune
de
Le
Perréon
69460
—
Place
Pierre
Michaud